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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 02 liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Propriété intellectuelle et industrielle, Institutions publiques,
11 Rives mCIL-
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Liste des délibérations - Conseil municipal du 02/07/2026 - Page 1/2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 2 JUILLET 2026
Le jeudi 2 juillet deux mille vingt-six, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation,
26 juin 2026
Date de publication,
09 juillet 2026
Étaient présents :
Mme Lisa AUBERT, Mme Hélène AUBRY, Mme Sophie BOURDON, M.
Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, M. Mario CIVES, M. Bastien
CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY, M. Hakim FATMI,
Mme Alexandra FORET, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES,
Mme Marion GOURRAUD, Mme Nathalie HAUCHARD, M. Luc HITTLER,
M. Jacques LEBAS, M. Morgan LEGRAND, Mme Dominique LEPÊME,
M. André RIC, Mme Nathalie SCHOTT, M. Pierre SIDOINE, Mme Patricia
SOUDAIS-MESSAGER, Mme Christelle TOCQUEVILLE, M. Alexandre
VOIMENT.
Excusés, ont donné procuration :
M. Didier BOQUET (pouvoir à M. Christian CAPRON), M. Kevin MIERE,
Mme Amélie STAWSKI (pouvoir à Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER),
Mme Carol TARAVEL-CONDAT (pouvoir à M. André RIC).
Monsieur Christian CAPRON a été désigné secrétaire de séance.
Délibérations adoptées à l’unanimité :
DL2026-096 Modification règlement d’occupation du domaine public
DL2026-097 Convention de subvention de la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église Notre Dame de Caudebec-en-Caux
DL2026-098 Convention pour la réalisation d'un suivi photographique des travaux de restauration du clocher de l'église
DL2026-099 Attribution et utilisation de véhicules de service par les agents communaux
DL2026-100
Mécénat Eglise Notre-Dame de Caudebec-en-Caux - Renouvellement de la convention de collecte de dons de la Fondation du Patrimoine et l’association de sauvegarde et de valorisation du patrimoine de Rives-en-Seine
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