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Compte-Rendu - 4 0 plan de dtail centre
Document publié le Mardi 23 juillet 2013 par la commune de Châtillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 0 plan de dtail centre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Tourisme,
LEGENDE
Département
du
Rhône
Zones
Urbaines:
Secteur
du
bourg
ancien
Secteur
d'extension
du
bourg
ancien
Secteur
d'expansion
urbaine
Commune
de
Châtillon
d'Arzergues
Secteur
d'équipements
collectifs
/ cimetière
Secteur
d'équipements
collectifs
dédiés
au
collège
Sas ee
Plan
Local
d'Urbanisme
Zone
d'activités
économiques
existantes
KE
ee
A
Sex Rs
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NS
Zone
d'activité
artisanale
et
commerciale
existante
se LS No
LS _ 4
ee |
4 - Document
Graphique
du
règlement
Plan
de
détail:
4-0
Le
centre
se
Hameaux/hameaux
dédié
à
l'activité
tertiaire
.
NÙ
US
Voie
de
Chemin
fer
a.
à
6
RSR
“
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SE
Zones
A
Urbaniser:
Se
réferer
aussi :
PDC]
Secteur de renforcement
urbain
à moyen
terme
D)
©
ITA
au
plan
4:
Plan de zonage
OK"
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De
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2
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Le
D
7
|
7/77
au
plan
de
détail
4-1:
Carte des aléas de versant
AU
Secteur
de
renforcement
urbain
à long
terme
P
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à
SO
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nn)
D
x
D
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|
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au
plan
de détail 4-2:
Protection des rez-de-chaussée commerciaux
us
,
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Zone d'activités économiques à requalifier
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NN
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|
[ie
A
au plan de détail 4-3
:
Emplacements réservés
Zones Agricoles:
7,
Ae
:
de
N
SC
EN
La
CT
2
ds
M
dd
2e)
.
a}.
F
au
plan
de détail 4-4
:
Protection du Patrimoine Paysager
AS
Zone
de
production
agricole
protégée
D
LL
à
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DA
DT
PA
à
un
KR
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À
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.
A
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USE
A.
TOR
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Echelle d'Origine 1/ 5 000
A
Zone
de
renforcement
de
l'activité
agricole
LA
SW
>
2.
PA
|
PE
AM
Constructions isolées non agricoles
+
Z œ07
7
| à
Révision prescrite le :
? Novembre
2071
=
LS)
|
Arretée
le :
23 Juillet 2013
Zones
naturelles:
2
7.
4
ee
À
< ee
|
77%
Approuvée
le
19
Mars
2014
noue
nue
SK
QU
0)
EX
Exécutoire
à compter
du :
N
Zone
naturelle
d'intérêt
écologique
et
paysager
a
_
NX
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DR
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24
Np
Hameaux
anciens
d'intérêt
patrimonial
dominant
7
<
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…
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Constructions
isolées
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SAS
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TC
É
>
N
Se
7
co
NT
Risques
d'inondations-
Donnés
à titre indicatif -
Se
référer aux documents
mentionnés
N
à
TO
OU
1
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RE
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N
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AIS
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4
|
Prescriptions
particulières
2
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COR
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Se
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Æ
Ne
2
SDL
2
K
<
VW
:EB
-:
|
Emplacement
réservé
pour
la voirie
/ Largeur
Se
référer
au
Plan
de
détail
4-3
i XÈNt
ŸS
P.P.R.N.I.
de
l'Azergues:
Secteurs
soumis
à
conditions
Ze
D.EXC
AZ
CZ,
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RO
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_
Ju)
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|
3
S
|
|
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+
|
.
…
en
à
Emplacement
réservé
pour
Equipement
public
&
.
|
Le
Ca to
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Zone
Rouge
de
protection
forte
=
Zone
Rouge
d'extension
TE
.
_
—
.
*
Se
référer
au
Plan
de
détail
4-3
ee
7
PPS
-
EE
Servitude
de
mixité
social
Zone
Bleue
Y//
7
—
ooo0|
Servitude
de
mixité
sociale
Se
P.P.R.N.I.
de
la
Brévenne:
Secteurs
soumis
à
conditions
Dr280m
Emprise
de
Voie
bruyante
de
catégorie
Il.
Report
indicatif
D=2507
Se
référer
à
l'annexe
6:
Les
secteurs
affectés
par
le
bruit
Las
—
mms
me
=
Zone
Rouge
de
protection
forte
Zone
Bleue
Patrimoine
agricole
d'intéret
patrimonial
(L123-3-1)
Se
reporter
à
l'annexe
1-1:
Inventaire
du
patrimoine
agricole
23
Patrimoine
paysager
bâti
(L123-1-5-7)
Se
référer
au
plan
de
détail
4-4:
Protection
du
patrimoine
paysager
Aléas
géologiques
Zone
de
prévention
Se
référer
au
plan
de
détail
4-1
et à
l'annexe
8
Patrimoine
paysager
naturel
(L123-1-5-7)
Se
référer
au
plan
de
détail
4-4:
Protection
du
patrimoine
paysager
100
m
200
m
300
m
400
m
Le
Droit
de
Préemption
Urbain
est
institué
sur
toutes
les
zones
U
&
AU
du
P.L.U.
atelier de l'a.R.u.
e.
• • • •