Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 20.6.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 18.12.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 09octobre2025
Ordre du Jour - ODJ CM 19.6.25
Ordre du Jour - ODJ CM10.4.25
Ordre du Jour - ODJ 07MAI
Ordre du Jour - ODJ Conseilmunicipaldinstallation
Procès Verbal - SENSduVOTE
Ordre du Jour - ODJ CM05juin2026 1
Ordre du Jour - ODJ CM 12fevrier2026
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Plougastel-Daoulas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12fevrier2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Conseil Municipal
Séance du jeudi 12 février 2026 à 18h30
Ordre du jour
1) - Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 12 février 2026 2) - Fiscalité 2026
3) - Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Denrées alimentaires - 2025 - Actualisation n°1
4) - Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Maintenance Copieurs Sharp - Actualisation n°1
5) - Autorisation de programme / crédits de paiement - Eglise Phase 1 - Solde 6) - Autorisation de programme / Crédits de paiement - Extension et rénovation du Groupe Scolaire de Keravel - Actualisation n°2
7) - Autorisation de programme / crédits de paiement - Extension et ravalement Avel Vor - Actualisation n°3
8) - Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement de la Mairie - Actualisation n°3
9) - Autorisation de programme / Crédits de paiement - Fontaine Blanche - Actualisation n°3
10) - Budget primitif 2026 : Budget principal
11) - Budget primitif 2026 : Budget Annexe Lotissement de Lesquivit 12) - Budget primitif 2026 : Budget annexe ZA Ty ar Menez III
13) - Budget primitif 2026 : Budget annexe du port de Lauberlac'h-Four à chaux 14) - Budget primitif 2026 : Budget de la RAF du port du Tinduff
15) - Adhésion à l'association des Maires du Finistère (AMF 29)
16) - Adhésion à l'Association Nationale de la Croix de Guerre et de la Valeur Militaire 17) - Adhésion au Réseau Francophone Ville Amie des Aînés
18) - Attribution d'une subvention d'investissement - Mushindo Karate Club 19) - Convention Coopération - outil collaboratif des chargés de coopération CTG 20) - Convention de partenariat dispositif « ON S’LANCE » 2026-2027 21) - Convention RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) 22) - Foncier - cession d'une parcelle communale au profit de riverains - parcelle section BC 581p et 115p - 18 rue Lucie Aubrac - Kerdrevel
23) - Programmation 2026 : Travaux de proximité
24) - Régularisation foncière entre la Commune de Plougastel-Daoulas et le Département du Finistère concernant le collège de la Fontaine blanche 25) - Plan de formation 2026
26) - Modification du règlement du temps de travail