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Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 07h56 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION du CM 28 JANVIER 2026.doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
MAIRIE DE
SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
77400
Tél: 01 60 31 51 42
Fax : 01 64 02 41 57
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu au Centre Culturel, dans la salle de Spectacle, le :
Mercredi 28 janvier 2026
à 19h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 NOVEMBRE 2025
2026 —001 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
2026 -002 Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement entre la commune et
Aménagement 77
2026 -003 Redevance d'occupation du domaine public communal dans le cadre de l'installation
de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique
2026 -004 Mise à jour du règlement intérieur des services municipaux scolaire, extra-scolaire
et périscolaire
2026 - 005 Demande de non-facturation à titre exceptionnel des activités périscolaires et de la
restauration
2026 —-006 Création de l'activité « Accueil de loisirs 2 journée sans repas l'après-midi 2026 —007 Modification du tableau des effectifs
2026 —-008 Recrutement vacataires à temps non complet
2026 -009 Mise à jour des plafonds de l'IFSE
DECISIONS
QUESTIONS DIVERSES
Saint-Thibault-des-Vignes,
Le 19 janvier 2026
Le Maire,
Christian PLUMARD