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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h03
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Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 32700 SGC GRENADE N° de SIRET 24310077300098 N° CODIQUE 031012
Date Edition : 08/03/2024
Compte : DEFINITIF
PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
BUDGET ANNEXE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes Mme Christine CADRET DU 01/01/2023 AU 08/03/2024
Nomenclature M14 sup égal 3500h et inf 10000h
Voté par Nature avec ref. fonct.
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 26 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 30 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 36 1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 37 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 52 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 53 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
ACTIF NET(1) Total(En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) Dotations
Terrains Fonds Globalisés 2,00 Constructions 1 778,38 Réserves 27,20 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
Différences sur réalisations
d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 223,97 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Résultat de l'exercice 528,58
Autres immobilisations corporelles 16,87 Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
1 795,26 Subventions non transférables
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
1 258,96
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 1 795,26 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 2 040,72 Créances 377,33 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme 439,17
Disponibilités 465,15 Fournisseurs(2) 17,81
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 16,60 TOTAL ACTIF CIRCULANT 842,48 Total dettes à court terme 34,41
Comptes de régularisations 16,57 TOTAL DETTES 473,58 Comptes de régularisations 140,01
TOTAL ACTIF 2 654,31 TOTAL PASSIF 2 654,31
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété 1 779 252,27 869,00 1 778 383,27 13 047,18 Construction sur sol autrui en tte prop
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 18 363,26 1 488,40 16 874,86 14 153,59 Immobilisations corporelles en cours
Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER 1 797 615,53 2 357,40 1 795 258,13 27 200,77 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT 1 797 615,53 2 357,40 1 795 258,13 27 200,77 Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 1 797 615,53 2 357,40 1 795 258,13 27 200,77 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Terrains
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés 16 960,51 Créanc irrécouv adm par juge des cptes
Créances sur l'Etat et collec publiques 377 326,40 377 326,40 674 652,82 Créances sur BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres créances 2 457,47 Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 465 149,43 465 149,43 5 539,00 Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 842 475,83 842 475,83 699 609,80 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser 16 572,51 16 572,51 20 578,89 Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 16 572,51 16 572,51 20 578,89
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 2 656 663,87 2 357,40 2 654 306,47 747 389,46 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement 1 258 962,27 Réserves 27 200,77 Neutra amort subv equip vers
Report à nouveau 223 972,52 Résultat de l'exercice 528 582,27 251 173,29 Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob
Fonds globalisés 1 998,32 Subventions non transférables
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 2 040 716,15 251 173,29 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits 439 174,94 Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés 17 812,20 15 482,23 Dettes fiscales et sociales 87 401,74 Dettes envers l'Etat et les collec publ 393 184,82 Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 16 595,33 147,38 Fournisseurs d'immobilisations
Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 473 582,47 496 216,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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BILAN (en Euros)
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser 140 007,85 Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 140 007,85
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 2 654 306,47 747 389,46 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 2 542,98 1 843,26 Produits des services 403,79 254,87 Autres produits
Transfert de charges
Produits courants non financiers 2 946,76 2 098,13 Traitements, salaires, charges sociales 2 122,77 1 327,64 Achats et charges externes 234,22 510,65 Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions 2,36 Autres charges 41,94 26,02 Charges courantes non financières 2 401,28 1 864,31 RESULTAT COURANT NON FINANCIER 545,48 233,82 Produits courants financiers
Charges courantes financières 27,35 RESULTAT COURANT FINANCIER -27,35 RESULTAT COURANT 518,13 233,82 Produits exceptionnels 10,45 23,29 Charges exceptionnelles 5,94 RESULTAT EXCEPTIONNEL 10,45 17,35 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE 528,58 251,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux
Autres impôts et taxes
Produits services, domaine et ventes div 403 785,14 254 869,37 Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 1,98 1,05 Dotations de l'Etat 853,11 Subventions et participations 2 542 124,47 1 843 257,51 Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I 2 946 764,70 2 098 127,93 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires 1 523 045,41 961 939,97 Charges sociales 599 719,96 365 699,99 Achats et charges externes 234 222,38 510 645,32 Impôts et taxes 41 938,96 23 921,32 Dotations amortissements des immob 2 357,40 Dot amort sur charges à répartir N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations aux provisions
Autres charges 0,38 2 099,21 Contingents et participations
Subventions
TOTAL II 2 401 284,49 1 864 305,81 A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) 545 480,21 233 822,12 PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées 27 349,68 Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV 27 349,68 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
15/
COMPTE DE RESULTAT 2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV) -27 349,68 A + B - RESULTAT COURANT 518 130,53 233 822,12 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér
Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér 10 451,74 23 292,84 Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V 10 451,74 23 292,84 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations 5 941,67 Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI 5 941,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
16/
COMPTE DE RESULTAT 2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 10 451,74 17 351,17 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 2 957 216,44 2 121 420,77 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 2 428 634,17 1 870 247,48 RESULTAT DE L'EXERCICE 528 582,27 251 173,29 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
18/
Opérations Compte de Tiers
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
19/
Opérations Compte de Tiers
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
21/
Résultats budgétaires de l'exercice
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 122 500,00 2 838 000,00 2 960 500,00 Titres de recette émis (b) 31 787,65 3 004 761,22 3 036 548,87 Réductions de titres (c) 231,16 231,16 Recettes nettes (d = b - c) 31 556,49 3 004 761,22 3 036 317,71 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 122 500,00 2 838 000,00 2 960 500,00 Mandats émis (f) 84 900,70 2 487 978,02 2 572 878,72 Annulations de mandats (g) 5 476,28 11 799,07 17 275,35 Depenses nettes (h = f - g) 79 424,42 2 476 178,95 2 555 603,37 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 528 582,27 480 714,34 (h - d) Déficit 47 867,93 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
22/
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à
caractère administratif
PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
Investissement -27 200,77 -47 867,93 -75 068,70 Fonctionnement 251 173,29 27 200,77 528 582,27 752 554,79 Sous-Total 223 972,52 27 200,77 480 714,34 677 486,09 TOTAL II 223 972,52 27 200,77 480 714,34 677 486,09 III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 223 972,52 27 200,77 480 714,34 677 486,09 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
23/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
16 Emprunts et dettes assimilees 45 500,00 45 500,00 43 935,79 5 476,28 38 459,51 7 040,49 21 Immobilisations corporelles 49 799,23 49 799,23 40 964,91 40 964,91 8 834,32 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
95 299,23 95 299,23 84 900,70 5 476,28 79 424,42 15 874,81
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 95 299,23 95 299,23 84 900,70 5 476,28 79 424,42 15 874,81 001 Solde d'exécution de la section
d'investissement reporté
27 200,77 27 200,77 27 200,77
TOTAL GENERAL 122 500,00 122 500,00 84 900,70 5 476,28 79 424,42 43 075,58 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
24/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
10 Dotations fonds divers et
réserves
27 300,00 27 300,00 29 199,09 29 199,09 -1 899,09
SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
27 300,00 27 300,00 29 199,09 29 199,09 -1 899,09
Opérations d'ordre de transfert
entre sections
231,16 -231,16 231,16
SOUS-TOTAL 231,16 -231,16 231,16 TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 27 300,00 27 300,00 29 199,09 231,16 28 967,93 -1 667,93 021 Virement de la section de
fonctionnement (section
d'investissement)
90 000,00 90 000,00 90 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert
entre sections
5 200,00 5 200,00 2 588,56 2 588,56 2 611,44
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 95 200,00 95 200,00 2 588,56 2 588,56 92 611,44 TOTAL GENERAL 122 500,00 122 500,00 31 787,65 231,16 31 556,49 90 943,51 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
25/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 212 600,00 50 000,00 262 600,00 234 671,24 448,86 234 222,38 28 377,62 012 Charges de personnel et frais
assimilés
2 490 500,00 -50 000,00 2 440 500,00 2 212 249,11 2 212 249,11 228 250,89
65 Autres charges de gestion
courante
2 200,00 2 200,00 0,38 0,38 2 199,62
66 Charges financières 27 500,00 27 500,00 38 468,73 11 119,05 27 349,68 150,32 67 Charges exceptionnelles 10 000,00 10 000,00 10 000,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
2 742 800,00 2 742 800,00 2 485 389,46 11 567,91 2 473 821,55 268 978,45
023 Virement à la section
d'investissement (section de
fonctionnement)
90 000,00 90 000,00 90 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert
entre sections
5 200,00 5 200,00 2 588,56 231,16 2 357,40 2 842,60
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE
FONCTIONNEMENT
95 200,00 95 200,00 2 588,56 231,16 2 357,40 92 842,60
TOTAL GENERAL 2 838 000,00 2 838 000,00 2 487 978,02 11 799,07 2 476 178,95 361 821,05 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
013 Atténuations de charges 10 000,00 10 000,00 47 544,78 47 544,78 -37 544,78 70 Produits des services, du domaine
et ventes diverses
339 027,48 339 027,48 403 785,14 403 785,14 -64 757,66
74 Dotations et participations 2 240 000,00 2 240 000,00 2 542 977,58 2 542 977,58 -302 977,58 75 Autres produits de gestion
courante
1,98 1,98 -1,98
77 Produits exceptionnels 25 000,00 25 000,00 10 451,74 10 451,74 14 548,26 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
2 614 027,48 2 614 027,48 3 004 761,22 3 004 761,22 -390 733,74
002 Résultat de fonctionnement
reporté
223 972,52 223 972,52 223 972,52
TOTAL GENERAL 2 838 000,00 2 838 000,00 3 004 761,22 3 004 761,22 -166 761,22 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
1641 Emprunts en euros 43 935,79 5 476,28 38 459,51 SOUS-TOTAL CHAPITRE 16 Emprunts et dettes assimilees 43 935,79 5 476,28 38 459,51 2135 Installations générales
agencements et aménagements des
constructions
36 755,24 36 755,24
2184 Mobilier 4 209,67 4 209,67 SOUS-TOTAL CHAPITRE 21 Immobilisations corporelles 40 964,91 40 964,91 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
84 900,70 5 476,28 79 424,42
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 84 900,70 5 476,28 79 424,42 TOTAL GENERAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
84 900,70 5 476,28 79 424,42 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
10222 Fonds compensation taxe valeur
ajoutee (FCTVA)
1 998,32 1 998,32
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
27 200,77 27 200,77
SOUS-TOTAL CHAPITRE 10 Dotations fonds divers et
réserves
29 199,09 29 199,09
SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
29 199,09 29 199,09
Opérations d'ordre de transfert
entre sections
231,16 -231,16
Mobilier 231,16 -231,16 TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 29 199,09 231,16 28 967,93 28135 Amortissements installations
générales agencements
aménagements des constructions
869,00 869,00
28158 Autres installations matériel et outillage techniques
244,66 244,66
28184 Mobilier 1 474,90 1 474,90 SOUS-TOTAL OPERATION n° 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
2 588,56 2 588,56
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 2 588,56 2 588,56 TOTAL GENERAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
31 787,65 231,16 31 556,49 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6042 Achats de prestations de services - autres que terrains à aménager
99 094,08 99 094,08
60611 Achats non stockés de fournitures non stockables - eau et
assainissement
3 904,63 3 904,63
60612 Achats non stockés de fournitures non stockables - énergie
électricité
17 334,86 17 334,86
60618 Autres fournitures non stockables 39,49 39,49 60623 Achats non stockés d'alimentation 2 745,98 2 745,98 60628 Achats d'autres fournitures non stockées
92,27 92,27
60631 Achats non stockés de fournitures d'entretien
11 459,78 413,06 11 046,72
60632 Achats non stockés de fournitures de petit équipement
7 807,02 7 807,02
60636 Achats non stockés de vêtements de travail
3 970,36 3 970,36
6064 Achats non stockés de fournitures administratives
2 131,49 2 131,49
6068 Achats non stockés d'autres
matières et fournitures
22 101,18 35,80 22 065,38
611 Contrats prestations de services 7 020,60 7 020,60 615221 Bâtiments publics 8 882,46 8 882,46 61558 Services extérieurs - entretien et réparations sur autres biens
mobiliers
821,52 821,52
6156 Services extérieurs - maintenance 11 456,37 11 456,37 6184 Services extérieurs - divers -
versements à des organismes de
formation
5 074,60 5 074,60
6226 Rémunération d'intermédiaires et honoraires - honoraires
652,00 652,00
6228 Rémunération d'intermédiaires et honoraires - divers
123,72 123,72
6231 Publicité publications relations publiques - annonces et
insertions
864,00 864,00
6232 Publicité publications relations publiques - fêtes et cérémonies
3 834,59 3 834,59
6237 Publicité publications relations publiques - publications
75,00 75,00
6256 Déplacements missions et
réceptions - missions
1 892,00 1 892,00
6262 Frais de télécommunications 2 680,20 2 680,20 627 Autres services extérieurs -
services bancaires et assimilés
728,80 728,80 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6283 Autres services extérieurs -
frais de nettoyage des locaux
7 898,28 7 898,28
6288 Autres services extérieurs 11 985,96 11 985,96 SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 234 671,24 448,86 234 222,38 6332 Cotisations versées au FNAL 6 859,73 6 859,73 6336 Cotisation au centre national et au centres de gestion fonction
publique territoriale
30 829,23 30 829,23
6338 Autres impôts taxes et versements assimilés sur rémunération autres
organismes
4 250,00 4 250,00
64111 Personnel titulaire -
rémunération principale
537 965,80 537 965,80
64112 Personnel titulaire - nbi
supplément familial et indemnité
de résidence
11 511,21 11 511,21
64118 Personnel titulaire - autres
indemnités
80 071,01 80 071,01
64131 Personnel non titulaire -
rémunération
842 149,51 842 149,51
64138 Autres indemnités 69 662,01 69 662,01 6417 Rémunérations des apprentis 29 230,61 29 230,61 6451 Charges sécurite sociale et
prévoyance cotisations à l'URSSAF
353 387,40 353 387,40
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
209 280,68 209 280,68
6454 Charges sécurite sociale et
prévoyance cotisations aux
ASSEDIC
34 306,95 34 306,95
6478 Autres charges sociales diverses 2 744,93 2 744,93 6488 Autres charges de personnel 0,04 0,04 SOUS-TOTAL CHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés
2 212 249,11 2 212 249,11
65888 Autres 0,38 0,38 SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 Autres charges de gestion
courante
0,38 0,38
66111 Intérêts réglés à l'écheance 31 321,86 11 119,05 20 202,81 66112 Intérêts - rattachement des icne 7 146,87 7 146,87 SOUS-TOTAL CHAPITRE 66 Charges financières 38 468,73 11 119,05 27 349,68 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
2 485 389,46 11 567,91 2 473 821,55 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
31/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6811 Dotations aux Amortissements
immobilisations incorporelles et
corporelles
2 588,56 231,16 2 357,40
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
2 588,56 231,16 2 357,40
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE
FONCTIONNEMENT
2 588,56 231,16 2 357,40
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
2 487 978,02 11 799,07 2 476 178,95 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
32/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel
47 544,78 47 544,78
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013 Atténuations de charges 47 544,78 47 544,78 7067 Prestations services - redevances et droits services péri-scolaires
et enseignement
403 785,14 403 785,14
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
403 785,14 403 785,14
744 FCTVA 853,11 853,11 74751 Participations - GFP de
rattachement
754 652,80 754 652,80
7478 Participations - autres
organismes
1 787 471,67 1 787 471,67
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 Dotations et participations 2 542 977,58 2 542 977,58 7588 Autres produits divers de gestion courante
1,98 1,98
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion
courante
1,98 1,98
7788 Produits exceptionnels divers 10 451,74 10 451,74 SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 Produits exceptionnels 10 451,74 10 451,74 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
3 004 761,22 3 004 761,22
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
3 004 761,22 3 004 761,22 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
34/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
10222 FCTVA 1 998,32 1 998,32 1 998,32 1022 Sous Total
compte 1022
1 998,32 1 998,32 1 998,32
102 Sous Total
compte 102
1 998,32 1 998,32 1 998,32
1068 Excédt de
fonctionnement
capitalisé
27 200,77 27 200,77 27 200,77
106 Sous Total
compte 106
27 200,77 27 200,77 27 200,77
10 Sous Total
compte 10
29 199,09 29 199,09 29 199,09
110 Report à
nouveau solde
créditeur
27 200,77 251 173,29 27 200,77 251 173,29 223 972,52
11 Sous Total
compte 11
27 200,77 251 173,29 27 200,77 251 173,29 223 972,52
12 Résultat
exercice excéd
déficit
251 173,29 251 173,29 251 173,29 251 173,29 0,00
12 Sous Total
compte 12
251 173,29 251 173,29 251 173,29 251 173,29 0,00
1641 Emprunts en
euros
470 487,58 43 935,79 5 476,28 43 935,79 475 963,86 432 028,07
164 Sous Total
compte 164
470 487,58 43 935,79 5 476,28 43 935,79 475 963,86 432 028,07
16884 Ints courus
sur emprunts
étabs
financier
7 146,87 7 146,87 7 146,87 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
35/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1688 Sous Total
compte 1688
7 146,87 7 146,87 7 146,87
168 Sous Total
compte 168
7 146,87 7 146,87 7 146,87
16 Sous Total
compte 16
477 634,45 43 935,79 5 476,28 43 935,79 483 110,73 439 174,94
181 Cpte liaison :
affectation
470 487,58 1 729 449,85 470 487,58 1 729 449,85 1 258 962,27
18 Sous Total
compte 18
470 487,58 1 729 449,85 470 487,58 1 729 449,85 1 258 962,27
Total classe 1 251 173,29 748 861,64 2 458 257,59 43 935,79 34 675,37 792 797,43 2 744 106,25 1 951 308,82 21318 Autres
batiments
publics
1 706 469,79 1 706 469,79 1 706 469,79
2131 Sous Total
compte 2131
1 706 469,79 1 706 469,79 1 706 469,79
2135 Instal gales
agenct amégts
const
13 047,18 22 980,06 36 755,24 72 782,48 72 782,48
213 Sous Total
compte 213
13 047,18 1 729 449,85 36 755,24 1 779 252,27 1 779 252,27
2158 Autres instal
mat outil tech
1 712,62 1 712,62 1 712,62
215 Sous Total
compte 215
1 712,62 1 712,62 1 712,62
2184 Mobilier 12 440,97 4 209,67 16 650,64 16 650,64 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
36/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
218 Sous Total
compte 218
12 440,97 4 209,67 16 650,64 16 650,64
21 Sous Total
compte 21
27 200,77 1 729 449,85 40 964,91 1 797 615,53 1 797 615,53
28135 Amort instal
gales agenct
amégat constru
869,00 869,00 869,00
2813 Sous Total
compte 2813
869,00 869,00 869,00
28158 Autres instal
mat outil tech
244,66 244,66 244,66
2815 Sous Total
compte 2815
244,66 244,66 244,66
28184 Mobilier 231,16 1 474,90 231,16 1 474,90 1 243,74 2818 Sous Total
compte 2818
231,16 1 474,90 231,16 1 474,90 1 243,74
281 Sous Total
compte 281
231,16 2 588,56 231,16 2 588,56 2 357,40
28 Sous Total
compte 28
231,16 2 588,56 231,16 2 588,56 2 357,40
Total classe 2 27 200,77 1 729 449,85 41 196,07 2 588,56 1 797 846,69 2 588,56 1 797 615,53 2 357,40 4011 Fournisseurs 15 482,23 222 046,07 218 115,01 222 046,07 233 597,24 11 551,17 401 Sous Total
compte 401
15 482,23 222 046,07 218 115,01 222 046,07 233 597,24 11 551,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
37/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4041 Fournis immob 40 964,91 40 964,91 40 964,91 40 964,91 0,00 404 Sous Total
compte 404
40 964,91 40 964,91 40 964,91 40 964,91 0,00
408 Fournis
factures non
parvenues
6 261,03 6 261,03 6 261,03
40 Sous Total
compte 40
15 482,23 263 010,98 265 340,95 263 010,98 280 823,18 17 812,20
4111 Redevables -
amiable
16 960,51 16 960,51 16 960,51 16 960,51 0,00
411 Sous Total
compte 411
16 960,51 16 960,51 16 960,51 16 960,51 0,00
41 Sous Total
compte 41
16 960,51 16 960,51 16 960,51 16 960,51 0,00
421 Personnel -
rémunérations
dues
1 276 261,12 1 276 261,12 1 276 261,12 1 276 261,12 0,00
427 Personnel -
oppositions
389,75 389,75 389,75 389,75 0,00
42 Sous Total
compte 42
1 276 650,87 1 276 650,87 1 276 650,87 1 276 650,87 0,00
431 Sécurite
sociale
55 517,46 659 260,31 603 742,85 659 260,31 659 260,31 0,00
437 Autres
organismes
sociaux
26 815,99 320 951,71 294 135,72 320 951,71 320 951,71 0,00
43 Sous Total
compte 43
82 333,45 980 212,02 897 878,57 980 212,02 980 212,02 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4411 Etat aut coll
publ subv à
recev amiable
674 652,82 754 652,80 1 051 979,22 1 429 305,62 1 051 979,22 377 326,40
441 Sous Total
compte 441
674 652,82 754 652,80 1 051 979,22 1 429 305,62 1 051 979,22 377 326,40
4421 Prélèvement
à la source -
Impôt sur le r
1 500,00 17 238,98 15 738,98 17 238,98 17 238,98 0,00
442 Sous Total
compte 442
1 500,00 17 238,98 15 738,98 17 238,98 17 238,98 0,00
44351 Opér particul
grp dépenses
393 184,82 393 184,82 393 184,82 393 184,82 0,00
4435 Sous Total
compte 4435
393 184,82 393 184,82 393 184,82 393 184,82 0,00
443 Sous Total
compte 443
393 184,82 393 184,82 393 184,82 393 184,82 0,00
447 Autres
impôts taxes
verSEMents
assimilés
3 568,29 24 739,93 21 171,64 24 739,93 24 739,93 0,00
44 Sous Total
compte 44
674 652,82 398 253,11 1 189 816,53 1 088 889,84 1 864 469,35 1 487 142,95 377 326,40
46711 Autres comptes
créditeurs
147,38 3 628,31 20 076,26 3 628,31 20 223,64 16 595,33
4671 Sous Total
compte 4671
147,38 3 628,31 20 076,26 3 628,31 20 223,64 16 595,33
46721 Débiteurs
divers -
amiable
2 457,47 2 457,47 2 457,47 2 457,47 0,00
4672 Sous Total
compte 4672
2 457,47 2 457,47 2 457,47 2 457,47 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
467 Sous Total
compte 467
2 457,47 147,38 3 628,31 22 533,73 6 085,78 22 681,11 16 595,33
46 Sous Total
compte 46
2 457,47 147,38 3 628,31 22 533,73 6 085,78 22 681,11 16 595,33
4711 Verst des
régisseurs
403 785,14 403 785,14 403 785,14 403 785,14 0,00
47134 Raet : subv 1 787 471,67 1 787 471,67 1 787 471,67 1 787 471,67 0,00 47138 Raet : autres 72 716,88 212 724,73 72 716,88 212 724,73 140 007,85 4713 Sous Total
compte 4713
1 860 188,55 2 000 196,40 1 860 188,55 2 000 196,40 140 007,85
471412 Excédent à
réimputer
- personnes
morales
231,16 231,16 231,16 231,16 0,00
47141 Sous Total
compte 47141
231,16 231,16 231,16 231,16 0,00
4714 Sous Total
compte 4714
231,16 231,16 231,16 231,16 0,00
4718 Autres
recettes à
régulariser
1 025,82 1 025,82 1 025,82 1 025,82 0,00
471 Sous Total
compte 471
2 265 230,67 2 405 238,52 2 265 230,67 2 405 238,52 140 007,85
47211 Remboursements
d'annuités
d'emprunts
20 578,89 39 133,82 43 140,20 59 712,71 43 140,20 16 572,51
47218 Autres
dépenses
26 750,78 26 750,78 26 750,78 26 750,78 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4721 Sous Total
compte 4721
20 578,89 65 884,60 69 890,98 86 463,49 69 890,98 16 572,51
4728 Autres
dépenses à
régulariser
7 008,08 7 008,08 7 008,08 7 008,08 0,00
472 Sous Total
compte 472
20 578,89 72 892,68 76 899,06 93 471,57 76 899,06 16 572,51
47 Sous Total
compte 47
20 578,89 2 338 123,35 2 482 137,58 2 358 702,24 2 482 137,58 123 435,34
Total classe 4 714 649,69 496 216,17 6 051 442,06 6 050 392,05 6 766 091,75 6 546 608,22 393 898,91 174 415,38 515 Compte au
trésor
5 339,00 3 469 789,09 3 010 178,66 3 475 128,09 3 010 178,66 464 949,43
51 Sous Total
compte 51
5 339,00 3 469 789,09 3 010 178,66 3 475 128,09 3 010 178,66 464 949,43
5412 Disponibilités
régisseurs de
recettes
200,00 200,00 200,00
541 Sous Total
compte 541
200,00 200,00 200,00
54 Sous Total
compte 54
200,00 200,00 200,00
580 Opérations
d'ordre
budgétaires
2 819,72 2 819,72 2 819,72 2 819,72 0,00
58 Sous Total
compte 58
2 819,72 2 819,72 2 819,72 2 819,72 0,00
Total classe 5 5 539,00 3 472 608,81 3 012 998,38 3 478 147,81 3 012 998,38 465 149,43 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6042 Achts prest
serv autre que
terr à aménag
99 094,08 99 094,08 99 094,08
604 Sous Total
compte 604
99 094,08 99 094,08 99 094,08
60611 Achts non
stkés fournit
eau-assainist
3 904,63 3 904,63 3 904,63
60612 Achts non
stkés fournit
énergie élect
17 334,86 17 334,86 17 334,86
60618 Autres
fournitures
non stockables
39,49 39,49 39,49
6061 Sous Total
compte 6061
21 278,98 21 278,98 21 278,98
60623 Achts
non stkés
d'aliment
2 745,98 2 745,98 2 745,98
60628 Achts autres
fournit non
stkées
92,27 92,27 92,27
6062 Sous Total
compte 6062
2 838,25 2 838,25 2 838,25
60631 Achts non
stkés fournit
entretien
11 459,78 413,06 11 459,78 413,06 11 046,72
60632 Achts non
stkés fournit
petit équipt
7 807,02 7 807,02 7 807,02
60636 Achts
non stkés
vêtements
travail
3 970,36 3 970,36 3 970,36
6063 Sous Total
compte 6063
23 237,16 413,06 23 237,16 413,06 22 824,10 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6064 Achts non
stkés fournit
admin
2 131,49 2 131,49 2 131,49
6068 Achts non
stkés autres
mat et fourn
22 101,18 35,80 22 101,18 35,80 22 065,38
606 Sous Total
compte 606
71 587,06 448,86 71 587,06 448,86 71 138,20
60 Sous Total
compte 60
170 681,14 448,86 170 681,14 448,86 170 232,28
611 Contrats
prestations de
services
7 020,60 7 020,60 7 020,60
615221 Bâtiments
publics
8 882,46 8 882,46 8 882,46
61522 Sous Total
compte 61522
8 882,46 8 882,46 8 882,46
6152 Sous Total
compte 6152
8 882,46 8 882,46 8 882,46
61558 Entretien
réparations
autres
mobiliers
821,52 821,52 821,52
6155 Sous Total
compte 6155
821,52 821,52 821,52
6156 Maintenance 11 456,37 11 456,37 11 456,37 615 Sous Total
compte 615
21 160,35 21 160,35 21 160,35
6184 Divers verst
à organismes
formation
5 074,60 5 074,60 5 074,60 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
43/
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32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
618 Sous Total
compte 618
5 074,60 5 074,60 5 074,60
61 Sous Total
compte 61
33 255,55 33 255,55 33 255,55
6226 Rému interméd
honoraires
652,00 652,00 652,00
6228 Rému interméd
honoraires
divers
123,72 123,72 123,72
622 Sous Total
compte 622
775,72 775,72 775,72
6231 Pub public
relat publ
annonces
insert
864,00 864,00 864,00
6232 Pub public
relat publ
fêtes
cérémonies
3 834,59 3 834,59 3 834,59
6237 Pub public
relat publ
publications
75,00 75,00 75,00
623 Sous Total
compte 623
4 773,59 4 773,59 4 773,59
6256 Déplacts
missions récep
- missions
1 892,00 1 892,00 1 892,00
625 Sous Total
compte 625
1 892,00 1 892,00 1 892,00
6262 Frais de
télécommunications
2 680,20 2 680,20 2 680,20
626 Sous Total
compte 626
2 680,20 2 680,20 2 680,20 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
627 Aut serv
extér servi
bancaires
assimil
728,80 728,80 728,80
6283 Aut serv
extér frais
de nettoyage
locaux
7 898,28 7 898,28 7 898,28
6288 Autres serv
extér
11 985,96 11 985,96 11 985,96
628 Sous Total
compte 628
19 884,24 19 884,24 19 884,24
62 Sous Total
compte 62
30 734,55 30 734,55 30 734,55
6332 Cotisations
versées au
FNAL
6 859,73 6 859,73 6 859,73
6336 Cotis. centre
national
- centres
gestion
30 829,23 30 829,23 30 829,23
6338 Autres impôts
tax verst sur
rému aut org
4 250,00 4 250,00 4 250,00
633 Sous Total
compte 633
41 938,96 41 938,96 41 938,96
63 Sous Total
compte 63
41 938,96 41 938,96 41 938,96
64111 Persl
titulaire_rémunération
principale
537 965,80 537 965,80 537 965,80
64112 Persl
titulair_NBI
supplt fami
indem rés
11 511,21 11 511,21 11 511,21
64118 Personnel
titulaire
- autres
indemnités
80 071,01 80 071,01 80 071,01 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
45/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6411 Sous Total
compte 6411
629 548,02 629 548,02 629 548,02
64131 Persel non
titulaire -
rémunération
842 149,51 842 149,51 842 149,51
64138 Autres
indemnités
69 662,01 69 662,01 69 662,01
6413 Sous Total
compte 6413
911 811,52 911 811,52 911 811,52
6417 Rémunérations
des apprentis
29 230,61 29 230,61 29 230,61
6419 Rembst
rémunérations
du persel
47 544,78 47 544,78 47 544,78
641 Sous Total
compte 641
1 570 590,15 47 544,78 1 570 590,15 47 544,78 1 523 045,37
6451 Charges sécu
cotisations
URSSAF
353 387,40 353 387,40 353 387,40
6453 Cotisations
aux caisses de
retraites
209 280,68 209 280,68 209 280,68
6454 Charges sécu
cotisations
ASSEDIC
34 306,95 34 306,95 34 306,95
645 Sous Total
compte 645
596 975,03 596 975,03 596 975,03
6478 Autres charges
sociales
diverses
2 744,93 2 744,93 2 744,93
647 Sous Total
compte 647
2 744,93 2 744,93 2 744,93 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
46/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6488 Autres charges
de personnel
0,04 0,04 0,04
648 Sous Total
compte 648
0,04 0,04 0,04
64 Sous Total
compte 64
2 170 310,15 47 544,78 2 170 310,15 47 544,78 2 122 765,37
65888 Autres 0,38 0,38 0,38 6588 Sous Total
compte 6588
0,38 0,38 0,38
658 Sous Total
compte 658
0,38 0,38 0,38
65 Sous Total
compte 65
0,38 0,38 0,38
66111 Intérêts
réglés à
l'écheance
31 321,86 11 119,05 31 321,86 11 119,05 20 202,81
66112 Intérêts -
rattachement
des icne
7 146,87 7 146,87 7 146,87
6611 Sous Total
compte 6611
38 468,73 11 119,05 38 468,73 11 119,05 27 349,68
661 Sous Total
compte 661
38 468,73 11 119,05 38 468,73 11 119,05 27 349,68
66 Sous Total
compte 66
38 468,73 11 119,05 38 468,73 11 119,05 27 349,68
6811 DA - immob 2 588,56 231,16 2 588,56 231,16 2 357,40 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
47/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
681 Sous Total
compte 681
2 588,56 231,16 2 588,56 231,16 2 357,40
68 Sous Total
compte 68
2 588,56 231,16 2 588,56 231,16 2 357,40
Total classe 6 2 487 978,02 59 343,85 2 487 978,02 59 343,85 2 476 178,95 47 544,78 7067 Prest serv
redev droits
serv péri-scol
403 785,14 403 785,14 403 785,14
706 Sous Total
compte 706
403 785,14 403 785,14 403 785,14
70 Sous Total
compte 70
403 785,14 403 785,14 403 785,14
744 FCTVA 853,11 853,11 853,11 74751 Participations
- GFP de
rattachement
754 652,80 754 652,80 754 652,80
7475 Sous Total
compte 7475
754 652,80 754 652,80 754 652,80
7478 Participations
- autres
organismes
1 787 471,67 1 787 471,67 1 787 471,67
747 Sous Total
compte 747
2 542 124,47 2 542 124,47 2 542 124,47
74 Sous Total
compte 74
2 542 977,58 2 542 977,58 2 542 977,58
7588 Autres
produits
divers de
gestion couran
1,98 1,98 1,98 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
48/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
758 Sous Total
compte 758
1,98 1,98 1,98
75 Sous Total
compte 75
1,98 1,98 1,98
7788 Produits
exceptionnels
divers
10 451,74 10 451,74 10 451,74
778 Sous Total
compte 778
10 451,74 10 451,74 10 451,74
77 Sous Total
compte 77
10 451,74 10 451,74 10 451,74
Total classe 7 2 957 216,44 2 957 216,44 2 957 216,44 Total général 747 389,46 747 389,46 12 002 362,36 11 521 648,02 2 573 109,88 3 053 824,22 15 322 861,70 15 322 861,70 5 132 842,82 5 132 842,82 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 031012 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC GRENADE ETABLISSEMENT : PETITE ENFANCE CC VAL AIGO
49/
Balance des valeurs inactives Arrêtée à la date du 31/12/2023
32700 - PETITE ENFANCE CC VAL AIGO Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00