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Convocation - 20251223 Convocation OdJ CM
Convocation - 20261023 Convocation Odj CM
Convocation - 20260924 Convocation OdJ CM
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - 20260924 Convocation OdJ CM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Le samedi 19 septembre 2026
A tous les élus
Barre
des Cévennes
Conseil municipal
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
J’ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 24 septembre 2026
à 16h00 à la Mairie.
Bien cordialement,
Le Maire,
Mairie - Grand Rue 48400 Barre des Cévennes - Tél 0466 45 0$ (7 — contact@barredescevennes.fr Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2026 à 16h00.
Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 août 2026.
Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations.
Retour des élus pour leurs délégations dans les organismes et les syndicats.
Point sur les dossiers traités par la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes.
Création d’un comité consultatif pour le cimetière.
Commission de contrôle des listes électorales.
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
D
HSE
ESR
EE
Permis d'aménager loi ALUR.
= o . Aménagement de la zone artisanale.
= en . Béguinage : proposition d’accompagnement avec la Fabrique des Transitions pour la créa-
tion d’un collectif d’habitants. Partenariat avec le PETR Sud Lozère et la Communauté de
communes Gorges Causses Cévennes.
12. Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale
complémentaire prévoyance des agents dans le cadre de l’accord collectif local.
Questions diverses
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes - Tél 04 66 45 65 07 - contact(@barredescevennes.fr Le mardi 22 septembre 2026
A tous les élus
Barre
des Cévennes
Conseil municipal
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous soumettre un point complémentaire à l’ordre du jour du Conseil Municipal
qui aura lieu le :
Jeudi 24 septembre 2026
à 16h00 à la Mairie.
13. Restauration de l’église classée Notre Dame de l’Assomption. Plan de financement.
Bien cordialement,
François Rouveyrol
Mairie - Grand Rue 48400 Barre des Cévennes - Tél 04 66 45 05 07 — contact(@barredescevennes.fr Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2026 à 16h00.
Désignation d’un(e) secrétaire de séance. |
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 août 2026. y
Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations.
Retour des élus pour leurs délégations dans les organismes et les syndicats. |
Point sur les dossiers traités par la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes.
Création d’un comité consultatif pour le cimetière.
Commission de contrôle des listes électorales.
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
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nom
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Er
Permis d'aménager loi ALUR.
= (e] . Aménagement de la zone artisanale.
= En . Béguinage : proposition d'accompagnement avec la Fabrique des Transitions pour la créa-
tion d’un collectif d'habitants. Partenariat avec le PETR Sud Lozère et la Communauté de communes Gorges Causses Cévennes.
12, Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire prévoyance des agents dans le cadre de l'accord collectif local.
13. Restauration de l’église classée Notre Dame de l’Assomption. Plan de financement.
Questions diverses
Mairie ... Grand Rue 48400 Barre des Cévennes -- Tél 04 66 45 05 07 — contact@barrédescevennes.fr