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Déliberation - Decision modificative Commune
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Decision modificative Commune)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
22-11-05 Finances – Comptabilité
Décision modificative n° 1 - Budget Commune - Exercice 2022
Monsieur le Maire expose :
Vous trouverez en annexe la décision modificative n° 1 pour le budget de la Commune – Exercice 2022.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative n° 1 pour le budget de la Commune – Exercice 2022.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 8 novembre 2022
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 7 novembre 2022
22-11-05 Finances – Comptabilité
Décision modificative n° 1 - Budget Commune - Exercice 2022
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 22 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - BAUDRY Michèle - ACHARD Pierre - SCHERRER Marie-Jeanne - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme REPELLINI à M. SERVANT
Mme BAUDRY à M. ZAVROSA
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme SCHERRER à Mme GEUSENS
Mme JOLY à Mme BISACCIA
Mme LAFON à Mme PAPIN
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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