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Déliberation - DELIB 2022 45 CR Dchets CCGVM vise
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022 45 CR Dchets CCGVM vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 14/12/2022
Reçu en préfecture le 14/12/2022
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REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU| Publié le 14/12/2022 ID :051-215101114-20221213-202245-DE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne
Commune de CHAMPILLON
Séance du 13 décembre 2022
Afférents au CM : 15 L'an Deux Mille Vingt Deux, le treize décembre à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de cette Commune, convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous-la présidence de Monsieur Jean-Marc BEGUIN, Maire.
Exercice : 15
Présents : 11 Convocation du 7 décembre 2022
Présents : Monsieur Jean-Marc BEGUIN ; Monsieur Jean-Paul CREPIN : Madame Sandrine BEGUIN ; Madame Kirsten NEUBARTH ; Madame Mylène DIDON : Madame Marianne DEON ; Monsieur Cédric MAUDUIT ; Madame Séverine PETIT ; Madame Sophie JOSSEAUX ;: Monsieur Olivier MANNIELLO : Monsieur David LEPICIER.
Absents : Madame Léa MARQUES DE OLIVEIRA ; Monsieur James GUILLEPAIN : Monsieur Charles PHILIPPONNAT ; Madame Marie-Madeleine ADAM.
Absents - excusés : néant.
Secrétaire de séance : Madame Mylène DIDON.
DELIBERATION 2022-45 : RAPPORT DECHETS CCGVM 2021
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du
service public d'élimination des déchets ménagers, qui a été établi par le Président de la Communauté
de Communes de la Grande Vallée de la Marne et adopté préalablement par le Conseil de la Communauté, qui a compétence dans ce domaine.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a pris acte de ce rapport.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jean-Marc BEGUIN