Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 787 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES Spectacl
Arrêté - 798 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES PIERRE
Arrêté - 797 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES LE MOND
Arrêté - 786 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES BLACK B
Arrêté - 803 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES LHEURE
Arrêté - 802 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLESTHE WACK
Arrêté - 804 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES CHIMENE
Arrêté - 805 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES UNE IDE
Arrêté - 795 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES LES YEU
Arrêté - 801 POLE CULTUREL PARKING DES MANTILLES YA PLUS
Arrêté - 792 Pole Culturel Parking DES Mantilles le Montespan jeudi 12 janvier 6h00 au 13 janvier 2024 a 23h59
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Arrêté - 792 Pole Culturel Parking DES Mantilles le Montespan jeudi 12 janvier 6h00 au 13 janvier 2024 a 23h59)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
ES BE
—
y
CAUDRŸ
Ed
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
DE
STATIONNEMEN
T
DIRECTION
DES
SERVICES
THÉÂTRE
TECHNIQUES
ET DES
SPORTS
SPECTACLE
«LE MONTESPAN
»
URBANISME
Arrêté n°330- juillet 2023-ST
DF/AB Le
Maire
de
la Ville
de
CAUDRY,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles,
L.2213-1,
L.2213-
2,
et L.
2213-3,
Vu
l’article
417-6
du
Code
de
la Route,
Vu
l’article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
la
demande
en
date
du
20
juin
2023
de
Monsieur
Pierre
Grassart,
Directeur
du
pôle
culturel
de
Caudry
relative
au
stationnement
de
1
Véhicule
Poids
Lourd
et
1
Véhicule
Utilitaire
derrière
le théâtre
en
vue
du
spectacle
de
«
LE
MONTESPAN
»
qui
se
déroulera
le
vendredi
12 janvier
2024.
Considérant
qu’en
cette
occasion
il y a lieu
de
réglementer
le
stationnement
des
véhicules,
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Du
jeudi
11
janvier
2024
à
06h00
au
samedi
13
janvier
2024
à
23h59,
le
stationnement
sera
interdit
à tous
les
véhicules
sur
le
parking
de
la place
des
Mantilles,
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
de
la
République
et
le
théâtre,
en
raison
de
l’organisation
du
spectacle
de
«LE
MONTESPAN»
Seul
le
stationnement
de
1 Véhicule
Poids
Lourd
et
1 Véhicule
Utilitaire
sera
autorisé
derrière
le théâtre. ARTICLE 2 :
La
signalisation
requise
sera
mise
en place
par
les
Services
Municipaux.
ARTICLE
3:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille
— 5, Rue
Geoffroy
Saint-Hilaire
— CS
62039
— 59014
LILLE
VILLE
DE
CAUDRY
- hitp://www.caudry.fr
Place
du
Général
De
Gaulle
- BP
10199
Tél.:
03.27.75.70.10
59544
CAUDRY
CEDEX
Adresse
mél
: service-technique@mairie.caudry.frCedex,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification. ARTICLE
4:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie,
Madame
la
Commandante
de
Brigade
de
Gendarmerie
et
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à Caudry, le 19 juillet 2023
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Frédéric
BRICOUT
Pour
le
Maire
empêché,
La
1ère
Adjointe.au
Maire
Li