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Compte-Rendu - Scan15336720231214152217
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
06/12/2023
CONVOCATION
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le trente
novembre,
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
de
LÉZAT-sur-LÈZE
a convoqué
le
Conseil
Municipal
le
six
décembre
deux
mille
vingt-trois,
à dix-huit
heures
trente,
dans
la
salle-qlu
conseil
municipal.
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le six
décembre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
: 18
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
— LLUIS
Claude
- BLANDINIERES
Lydia
— LABORDE
Jean
(arrivé
19h10)
- SACILOTTO
Claudine
- COUTARD
Jean
Louis
-DEDIEU
Alain
-
PEZE
Alain
—- FOCHESATO
Marie
- CARRIERE
Ghislaine
—- SOULA
David
—- ETCHEMENDIGARAY
Xavier
- VELOSO
Angélina
(arrivée
18h50)
- ARABEYRE
Josiane
- REDINI
Serge
—- CASTAGNE
Dominique
—
GILAMA
Marie.
ABSENT
EXCUSÉ
: 0
ABSENT
: 0
PROCURATIONS
: 2:
PARROT
Silvana
à COURNEIL
Jean
Claude
- LABORDE
Jean
à LLUIS
Claude
(jusqu’à
19h10)
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Claude
LLUIS
sont
désignés
comme
secrétaires
de
séance.
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées
:
2023-68
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
16/10/2023
Vote
POUR
: 18
2023-69
| Présentation
des
décisions
Vote
POUR
: 18
2023-70
|
Autorisation
d’ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Vote
POUR
: 19
2023-71
Plan
de
financement
de
la demande
de
subventions
pour
la réalisation
de
travaux
de
Vote
POUR
:
19
réduction
de
la
vulnérabilité
aux
inondations
à la
salle
des
fêtes
communale
2023-72
|
Signature
de
l’avenant
N°1
du
contrat
Bourg-Centre
Occitanie
Vote
POUR
: 19
Signature
de
la
convention
de
travaux
sous-mandat
2023/2024
entre
la
Communauté
de
.
PERS
Communes
ARIZE-LEZE
et le
Commune
de
LEZAT-SUR-LEZE
;
Vos
POGR
; 18
2023-74
| Proposition
des
nouveaux
tarifs
des
concessions
de
l’ancien
cimetière
;
Vote
POUR
:19
2023-75
Autorisation
d adhésion
à la
Fondation
du
Patrimoine
pour
les
travaux
de
restauration
Vote
POUR
:
19
sur
les
biens
de
l’Eglise
Saint-Jean-Baptiste
2023-76
Délibération
annuelle
pour
le
reciutement
d’agents
contractuels
sur
les
emplois
non
Vote
POUR
: 19
permanents
pour
accroissement
d’activité
Fin
de
séance
: 19
H 40