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Déliberation - OJ 21 09 27
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 21 09 27)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
FINANCES
DÉLIBÉRATION 2021-101 Subvention exceptionnelle à
l’Association CAL BASKET
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Mme LEJEUNE
DÉLIBÉRATION 2021-102 Recours Administratifs Préalables
Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2020
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DÉLIBÉRATION 2021-103 Convention d’affectation des
recettes issues des Forfaits de Post Stationnement (FPS)
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DÉLIBÉRATION 2021-104 Convention avec la Région
Normandie - Subvention pour le financement de
l’aménagement du Centre de Santé municipal « Docteur Paul
Dubois »
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Mme MANGEANT
COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2021-105 Pénalités de retard – Non
application en raison de la crise sanitaire
Rapport présenté par
Mme HÉLIE-ROMAIN
FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2021-106 Modification n°5 du tableau des
emplois permanents à temps complet et non complet de la
Ville de Lisieux
Rapport présenté par
Mme COTTRON
DÉLIBÉRATION 2021-107 Centre de santé « Docteur Paul
Dubois » - Conventions de partenariat entre la Ville de Lisieux
et le Centre Communal d’Action Sociale de Lisieux
Rapport présenté par
M. FRAQUET
AMÉNAGEMENT URBAIN
DÉLIBÉRATION 2021-108 Action Cœur de Ville – Opération
de Revitalisation de Territoire (ORT) - Etudes - Actualisation
n°1 de l’Autorisation de Programme – Marchés publics (AP-
2019 - 1419-004-001)
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Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2021-109 Action Cœur de Ville – Opération
de Revitalisation de Territoire (ORT) – Rénovation du Centre-
Ville – Travaux - Modification n°1 de l’autorisation de
programme (AP-2021 - 2121-001-01)
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2021-110 Règlement d’urbanisme -
Demande de modification de l’Orientation d’Aménagement
et de Programmation n°21 « secteur rue de Paris »
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M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2021-111 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) – Autorisation de signature
de la convention de cofinancement du poste de coordination
des relogements à la Communauté d’Agglomération Lisieux
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DÉLIBÉRATION 2021-112 Crise sanitaire – Poursuite des
mesures d’exonération partielle des droits d’occupation du
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DÉLIBÉRATION 2021-113 Stand de Tir – Convention de
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tir au profit des forces de police
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DÉLIBÉRATION 2021-114 Convention de servitude de
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présentant des troubles du spectre autistique à l’école
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DÉLIBÉRATION 2021-118 Convention relative à la mise en
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Départementaux de l’Education Nationale du Calvados et la
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