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Document publié le Mardi 1 septembre 2026 par la commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Lien du pdf (Déliberation - CA 20260901 20260915 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Page |
Département de l'Allier République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
i DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
LC
L Séance du 01 septembre 2026
Sd CCAS DE
SAINT-POURÇAIN-SUR-SIQULE
ACTES
Séance : L'an deux mille vingt-six, le premier septembre à dix-huit heures, le Conseil d'Administration du
Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Pourçain-sur-Sioule s'est assemblé à l'Hôtel de Ville
sous la présidence de Monsieur Emmanuel FERRAND - Président, à la suite de la convocation faite
par ce dernier le 25 août 2026.
Présents: Mesdames et Messieurs Christine BURKHARDT — Vice-Présidente, Martine SIRET, Sylvie VAISSE,
Séverine LEJEUNE, Hélène DAVIET, Martine BUSSERON, Anne DESCHAMPS, Daniel VAILLANT, Franck
PETIT-JEAN et Hélène TRONCIN-CHENET.
Excusés: Monsieur Emmanuel FERRAND
Madame Sylvie THEVENIOT
_ Monsieur Jean-Jacques LABUSSIERE
Dix administrateurs présents formant la majorité des membres en exercice de l'assemblée, lesquels
sont au nombre de treize.
Secrétaire : Madame Séverine LEJEUNE
ACTES NON-COMMUNICABLES
Le(s) dossier(s) correspondant(s) contenant des informations couvertes par les dispositions de l'article
L133-5 du Code de l'Action Sociale et des Familles, is) est(sont) consultable(s) au siège de l'Etablissement pendant
les horaires d'ouverture et seront examinés en séance.
Acte Délibération n° 01 du 01 septembre 2026 (20260901_2DB01) : de sociale - Attribution de Secours exceptionnels
en application des dispositions de l'article L2121-12
és Territoriales
Fait et dressé à Saint-Pourçain-sur-Sioule, le 03 septembre 2024 > D
du Code Général des Collecti