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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 18062025
Déliberation - liste des deliberations et sens des votes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Stuckange.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations et sens des votes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Stuckange, le 13 novembre 2025
STUCKANGE
LISTE DES DELIBERATI EXAMINEES LOR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
Numéro de la Nom de la délibération Vote délibération
34DEL2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE à l'unanimité
35DEL2025 UTILISATION DES DELEGATIONS DU MAIRE ET DIVERS Pas de vote
36DEL2025 VENTE DU LOT 1 — LOTISSEMENT LA SAPINIERE II à l'unanimité
37DEL2025 CREATION D'AIRES DE JEUX à l'unanimité
38DEL2025 MODIFICATIONS DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL a la rs 00
La secrétaire de séance, Le Maire,
Carine CALLEGARI,
Publié le 14/11/2025