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Arrêté - 2023119 journee sportive jardin des personnalites 14.04.2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023119 journee sportive jardin des personnalites 14.04.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2023 - 119
SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Journée sportive et festive
Notre Dame Saint Joseph
Jardin des Personnalités
Vendredi 14 Avril 2023
NOUS, Mie de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Mme Ingrid CHAPRON, Chef de l'établissement scolaire Notre Dame Saint Joseph situé à Honfleur.
Afin d'organiser une journée sportive et festive au jardin des Personnalités, regroupant les niveaux scolaires maternelle, élémentaire et collège, soit environ 310 élèves et 31 adultes accompagnateurs, sur le site regroupant le jardin des Personnalités et son parking, le Vendredi 14 Avril 2023, de 10h00 à 16h00,
CONSIDERANT, que cette manifestation nécessite des mesures de sécurité, il convient de
prendre les dispositions suivantes :
ARRETONS:
ARTICLE 1 : L'établissement scolaire Notre Dame Saint Joseph est autorisée à organiser une rencontre sportive et festive, regroupant environ 310 élèves et 31 adultes accompagnateurs, sur le site du jardin des Personnalités et son parking, le VENDREDI 14 AVRIL 2023, de 10h00 à 16h00.
ARTICLE 2 : La sécurité des enfants pendant le déroulement des activités programmées sera assurée par les organisateurs. Les épreuves sportives et festives se dérouleront dans le respect des espaces vert et des matériels misent à disposition.
ARTICLE 3 : Les sanitaires du jardin des Personnalités seront accessibles aux élèves et au personnel encadrant pendant cet événement.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à l'établissement scolaire Notre Dame Saint Joseph, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 24 Mars 2023,
Pour le MMaire et par nat
IRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr