Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 octobre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour pour du 25 octobre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 16 janvier 2024 2
Convocation - Convocation et ordre du jour 16 mai 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 12 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour sans adresses
Ordre du Jour - Ordre du jour 29 fevrier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 30 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Grand-Lemps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
VILLE DE
LE GRAND-LEMPS
38690 - ISÈRE
Le Grand-Lemps,
Le 05 juin 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
| Vendredi 9 Juin 2023
À 19 H 00 en Mairie (Salle du Conseil)
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
“y; Le Maire, IEC:
BATEL
lg
6 rue Lamartine -38690 LE GRAND-LEMPS
Tél. : 04 76 55 80 34 - Fax : 04 76 55 56 67
E-mail : mairie@legrandlemps.fr VILLE DE
LE GRAND-LEMPS
38690 - ISÈRE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 Juin 2023
Approbation du procès-verbal de séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023
1. Désignation des délégués du Conseil Municipal et suppléants pour l’élection des sénateurs
2. Avenant à la convention avec l'EPFL concernant les modalités de cession et le montant du paiement
3. Budget Communal -— Décision modificative n° 1
4. Contribution financière des communes de résidence aux charges de fonctionnement ULIS (Unité Localisée d’Inclusion Scolaire)
5. Indemnisation des déplacements des élus (es)
6. Demande de subvention auprès de la CCBE en vue de l’organisation d’une exposition sur les deux distilleries DUTRUC et BROQUIS
7. Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
8. Vente aux enchères de matériels et mobiliers inutilisés —
Autorisation de recours à la plateforme internet AGORASTORE
Questions orales
6 rue Lamartine -38690 LE GRAND-LEMPS
Tél. : 04 76 55 80 34 - Fax : 04 76 55 56 67
E-mail : mairie@legrandlemps.fr