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Conseil Municipal - conseil municipal du 28 avril 2025
Conseil Municipal - conseil municipal du 1er avril 2025
PLU - Annexes - SUP
Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Jezainville.
Lien du pdf (PLU - Annexes - SUP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
Direction
Départementale
des Territoires
de Meurthe-et-Moseile Liste des servitudes d'utilité publique
Lise | ———À
JEZAINVILLE
Document conforme à celui annexé à l'arrêté
municipal du portant mise à jour
du Plan Locai d'Urbanisme
Description Code SUP Gestionnaires
Captage de Biénod-les-Pont-à-Mousson
AS1 — Protection des eaux potables Agence Régionale
de Santé Forage de Jezainville
AS1 — Protection des eaux potabies Agence Régionale
de Santé Dérivation des eaux de la source de la Vierge sise à Dieulaourd
AS1 — Protection des eaux potables Agence Régionale
de Santé Forage communal sis à Griscourt
AS1 — Protection des eaux potables Agence Régionale
de Santé Alignement R.D. 107
EL7 — Circulation — Alignement CONSEIL DEPARTEMENTAL
54 Canalisation GAZ HP DN 400 Alimentation POWEO - Toul 13
— Canalisation de gaz GRT GAZ RNE
Canalisation GAZ HP DN 300 Artère de l'Est
13 — Canalisation de gaz GRT GAZ RNE
Canalisation GAZ HP DN 550 Dieppe / Blénod-lès-Pont-à-Mousson
13 — Canalisation de gaz GRT GAZ RNE
Canalisation GAZ HP DN 500 Harville / Blénod-lès-Pont-à-Mousson
13 — Canalisation de gaz GRT GAZ RNE
Ligne RTE 63 KV AVRIMA / PONT-A MOUSSON
14 — Ligne électrique RTE
Ligne RTE 400 KV REVIGNY-VIGY
14 — Ligne électrique RTE
Cimetière de Jezainville INT1 — Cimetière Préfecture
de Meurthe-et-Moselle Aérodrome de Metz-Frescaty
TS — Zone de dégagement aérien Unité de soutien d'infrastructure
de Metz Aérodrome de Metz-Frescaty
T7 - Zone de dégagement aérien — 24 km Unité de soutien d'infrastructure
de Metz _|
Informations à reporter sur le plan des servitudes
Forêt communale de Jezainville
(Forêt relevant du régime forestier ONF54
Forpet domaniale de Puvenelle
[Forêt relevant du régime forestier ONF54