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Ordre du Jour - ODJ Comite du 16 04 2026
Ordre du Jour - ODJ Comite du 08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Comite du 08 04 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Tourisme,
Siège social : SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples)
Hôtel de Ville 16, rue de Pontoise – BP 10101- 78101 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Tél. : 01 30 87 21 28 / http://www.sisgel.fr/
République française
Département des Yvelines
COMITÉ DU LUNDI 8 AVRIL 2024
à 18H30
Hôtel de Ville de Saint-Germain-en-Laye
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus
FINANCES
- Reprise anticipée des résultats 2023
- Budget primitif 2024
DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
FINANCES
- Fixation des tarifs de l’éco-fourrière à compter du 15 avril 2024
MARCHÉS / CONVENTIONS
- Cession d’un chariot-élévateur et mise à disposition d’un emplacement de stationnement - Convention
QUESTIONS DIVERSES
Date de mise en ligne : le 3 avril 2024
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-:- · .. ~ : Unilvs : • ACTIFS AU QUOTIDIEN • • ••
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I ;L~~~ommunol à Vocat,bns Multiples