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Convocation - Convocation cm du 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Versols-et-Lapeyre.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Aviation,
République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : MILLAU
COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE
Mairie
12400 VERSOLS-ET-LAPEYRE
Le 16 mars 2026,
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, notamment les articles
L.2121-10, L.2122-8 et L.2121-17, j’ai l'honneur de vous convier à la séance d’installation du conseil
municipal qui se tiendra :
Vendredi 20 Mars 2026 à 20h30
Salle du Conseil
VERSOLS
12400 VERSOLS ET LAPEYRE
Ordre du jour:
1. Élection du maire
2. Détermination du nombre d’adjoints
3. Élection des adjoints
4. Lecture de la charte de l'élu local
Remise aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local
5. Délégations du conseil municipal au maire
6. Information relative aux arrêtés de délégation du maire
7. Fixation des indemnités de fonction des adjoints
8. Désignation des représentants du conseil municipal
Désignation des représentants du conseil municipal au sein des différentes commissions municipales et
organismes extérieurs, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.
9. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations dévouées,
Le Maire,