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Convocation - 23H04 Choix du Conseil Step
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23H04 Choix du Conseil Step)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONVOCATION
LE 10102023 STation d'EPuration (STEP) aux Longesvilles Mont d'Or, la CCLMHD va abandonner le bâtiment-de l’ancienne-STEP-de Métabief.— TT
AFFICHAGE LE
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 15
Nombre de Conseillers
représentés :
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 16 octobre, le Conseil Municipal, s'est
réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le mardi 10 octobre 2023, par Monsieur le Maire
qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Poncet, Sandrine Boillot, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Estelle Remacle,
Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix,
Marlène Benoit.
Excusés : Thierry Rolland Florence Coillino.
Absent :
Pouvoirs :Thierry Rolland à Francis Meuterlos, Florence Collino à Bénédicte Lavier
Secrétaire : Nicolas Métivier
M. le Maire explique que suite à la prochaine mise en service de la nouvelle Dans ce contexte, un bornage va être établi pour séparer officiellement le hangar, qui sera conservé par la CCLMHD et la STEP qui sera « rendue » à la 2 3 OCT. 2023 commune.
La CCLMHD laisse le choix à la commune de rendre :
- le terrain nu suite à la démolition prise en charge par la CCEMHD
- le bâtiment vide.
Si les élus souhaitent conserver le bâtiment :
- L'entreprise de la CCLMHD s'engage à : déséquiper, laver et
désinfecter le bâtiment. Les presses et autres éléments
démontables s'en iront,
- Les armoires électriques devront être intégralement démontées
{donc il faudra prévoir une prestation pour remise en service).
- Les différents équipements de sécurité (gardes corps, palans,
passerelle et autres) seront gardés.
L'emprise au sol totale du bâtiment fait environ 500 m2 {mais avec plusieurs demi-étages).
16 rue du village - 26 370 METABIEF
Mairie de Métabief
Ték: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr Actuellement les services techniques ont estimé qu'il leur manquait environ 100 m? de stockage aux ateliers pour y stocker
(particulièrement l'hiver) : batteuse, balayeuse, épareuse, 2 saleuses et étraves, brosse à désherber, rotovator, différentes charges de bois, jardinières, mobilier urbain et 2 remorques (d'arrosage et de tonte).
Le bâtiment de la STEP pourrait abriter ces équipement sous reserve de procéder à quelques modification du bâtiment (notamment les deux rideaux principaux à remplacer par une grande porte
sectionnelle).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- décide de conserver le bâtiment pour y stocker le matériel nécessaire aux services techniques,
- autorise M. le Maire à signer l’ensemble des pièces relatives au dossier.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr