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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Roussennac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Données personnelles, Travail et emploi, Jeunesse,
1
Liste des délibérations
de la séance du 16 Mai 2023
NUMERO OBJET
DE_20230516_001
Plan de financement rénovation de l’éclairage public commune de
Roussennac
DE_20230516_002 Plan de financement implantation d’un jeu pour les 6-12 ans
DE_20230516_003 Modification horaires d’adjoint technique territorial au 1er juillet 2023
DE_20230516_004
Création d'un emploi non permanent d'Adjoint d'Animation pour faire
face a un besoin lié à an accroissement temporaoire d'activité.
DE_20230516_005 Renouvellement de la convention ADS avec Aveyron Ingénierie
DE_20230516_006
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination
d’un délégué à la protection des données (DPO).
DE_20230516_007
Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat
Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), pour
L’ENTRETIEN ET LA RENOVATION DES INSTALLATIONS
D’ECLAIRAGE PUBLIC – PERIODE 2024/2027.
DE_20230516_009 Acquisition de terrain à M. Cardaillac Lionel