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Déliberation - l5vmp2igp0bqem
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fenain.
Lien du pdf (Déliberation - l5vmp2igp0bqem)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
COMMUNE
DE
FENAIN
Canton
de
Sin-le-Noble
Arrondissement
de
Douai
2023-038 2023-039 2023-040 2023-041 2023-042 2023-043 2023-044 2023-045 2023-046 2023-047 2023-048 2023-049 2023-050 2023-051 2023-052 2023-053
Téléphone
: 03
27
86
90
00
- Télécopie
: 03
27
86
90
01
- Messagerie
: communication@ville-fenain.fr
- Site
of Écie —
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us
Ce :
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Ce
Ys
C1
CONSEIL
MUNICIPAL
ETAT
DES
DELIBERATIONS
examinées
Le vendredi 9 juin
2023
Elections
sénatoriales
—
Désignation
des
délégués
et
des
suppléants
Tarifs
de
l’école
de
musique
Tarifs
restauration
scolaire
Tarifs
Secteur
jeunes
Remboursement
restauration
scolaire
Surveillance
14
juillet — Vacations
des
intervenants
Subventions
aux
associations
Activité
accessoire
de
la directrice
de
l’école
de
musique Recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
(école
de
musique)
Recrutements
d'agents
contractuels
pour
remplacement
d'agent
momentanément
indisponible
Incorporation
des
biens
sans
maitre
—
29
A
rue
Jules
Guesde Incorporation
des
biens
sans
maitre
—
29
B
rue
Jules
Guesde Incorporation
des
biens
sans
maitre
— 15
Rue
Jules
Ferry Mercredis
récréatifs
Archives
départementales
— Numérisation
d’un
plan
parcellaire
du
XVII
siècle
Modalités
d'attribution
de
prix
dans
les écoles
de
la
commune
A
Fenain,
le
10
juin
2023
mpagne Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l’unanimité
Arlette
DUPILET
Maire
de
Fenain
Correspondance
à adresser
à Madame
Le
Maire
Place
de
nos
Fusillés
- 59179
FENAIN
19,
.
L'éte-frtômmune
: mwwville-fenain.fr