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Déliberation - 09 11 2018 ODJ01
Déliberation - 09 11 2018 ODJ25
Document publié le Vendredi 9 novembre 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 09 11 2018 ODJ25)
Thèmes du document : Humanitaire, Économie et finances, Budget,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 09 novembre 2018 — Feuillet n°2018/
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 novembre 2018 à 18 h 00
AUJOURD'HUI neuf novembre deux mille dix huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 02 novembre 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-
ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory
BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX,
Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd
Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique
ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique
BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES,
Alparslan COSKUN, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL
HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Djamel
IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne
MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne
MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian
PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD,
Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Simon POURRET à Pascal GUITTARD, Louis COUSTÉS à Jean-
Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre LAVIGNE,
Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER
Excusé(e}s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Gérard BOHNER arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1.
Madame Fabienne MONTEL arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Madame Christiane
JALICON)
Madame NicaiseJOSEPH arrive pendant le débat sur la question n°1 (fin du pouvoir donné à Madame Françoise NOLTHEN)
Madame Géraldine BASTIENarrive pendant le débat sur la question n°1 (fin du pouvoir donné à MonsieurJean-Pierre BRENAS)
Suite à un échange avec Monsieur Florent NARANJO, Monsieur le Maire suspend la séance à 19 h 47. Le quorum étant atteint, Monsieur le
Maïre reprend la séance à 19 h 52. Rapport N° 25
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
AUX ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL
Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent, en raison de leur activité annuelle et de leur
régularité, bénéficier d’une subvention.
Il est rappelé que la ligne budgétaire 2018 pour l’ensemble des subventions de fonctionnement allouées à des
associations à caractère social est de 30 320 euros.
BANQUE ALIMENTAIRE AUVERGNE
L'association dite Banque Alimentaire Auvergne à pour but, dans une démarche de solidarité, d'apporter une aide
alimentaire aux personnes les plus démunies en partenariat avec des associations et des otganismes sociaux sur les
quatre départements d'Auvergne.
Cette aide vise à promouvoir une alimentation de qualité et créatrice de lien, facteur de retour à une vie normale
pour ces personnes.
Le budget prévisionnel de l’association, pour l’exercice 2018, est de 703 020 euros.
En 2017, la Banque Alimentaire Auvergne à été subventionnée à hauteur de 2 740 euros ; somme prévue par le
budget primitif compte tenu de la régularité des actions accomplies pour faire face aux problèmes de la faim sur
l’agglomération clermontoise, plus particulièrement, et globalement sur l'Auvergne, par la collecte et la
redistribution de surplus et de dons alimentaires. Cette année, la même somme a été prévue.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de
fonctionnement de 2 740 euros à la Banque Alimentaire Auvergne, au titre de l’année 2018.
CHOM'ACTIF
L'association dite Chom’Actif a pour but de rechercher et de mettre en œuvre les moyens d’une solidarité entre
chômeurs et actifs.
Elle se fixe plusieurs objectifs :
- devenir un lieu d’entraide pour la défense des droits des chômeurs ;
- créer un lieu de débats et de réflexions ;
- développer des espaces de convivialité ;
- lutter contre le chômage et les inégalités sociales ;
- valoriser et favoriser le développement de projets professionnels.
Le budget prévisionnel de lassociation, pour l'exercice 2018, est de 396 727 euros.
L'association demande une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 eutos. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 09 novembre 2018 — Feuillet n°2018/
Il est à noter que cette association à perçu au titre de l’année 2015 une subvention de fonctionnement de
2 300 euros et une subvention complémentaire, en fin d’année, de 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de
fonctionnement de 2 300 euros à Chom’Actif, au titre de l’année 2018.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 19 NOV. 2018
Pour Le Maire, et par délégation,
wmv, L'Adjointe à la Solidarité et à l'Action Sociale,
Nicaise JOSEPH.