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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 01 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
. ». Séance publique du 09 janvier 2025
oûint Hilaire
de Clisson L'an deux mille vingt-cinq, le 09 janvier à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Nombre de conseillers :
Présents : MM. Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Mickael HERVOUET, Silvère
En exercice : 18 REMIGEREAU, Olivier ALBERTEAU, Catherine TAILLEE-PERRAUD, Sylvaine Présents: 14 ALBERT, Régis HAMY, Asuman GUNEY, Laetitia BORTOT, Josiane BOSCHE, A Romain RICHARD, Guillaume POIRON, Judith LE STER SCHWARZBARD
Votants : 18
. Absents : Dominique VALTON, Sophie RIDEAU, Nathalie VOLPATO, Samuel PITEL Date d'envoi et
d'affichage de la
convocation : 02/01/2025 Pouvoirs : Dominique VALTON à Denis THIBAUD, Sophie RIDEAU à Fabien MANDIN, Nathalie VOLPATO à Romain RICHARD, Samuel PITEL à Olivier ALBERTEAU
Secrétaire de séance : Romain RICHARD
Préambule :
Présentation de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sud Loire Vignoble Evaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Energie Territorial de Clisson Sèvre et Maine Agglo 2021-2024
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2025/PV/01 | Procès-verbal séance du 05 décembre 2024 Unanimité
DCM/2025/01 Service technique_Instauration du régime des astreintes Unanimité
DCM/2025/02 Décision modificative n°5 Budget principal Unanimité
DCM/2025/03 Décision modificative n°3 Budget annexe Pôle commercial Unanimité
Sujet ajouté en séance_ Avenant n°1 à la convention entre
DCM/2025/04 Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Saint Unanimité Hilaire de Clisson concernant la mise à disposition du
service « Conseil en Energie Partagé » de CSMA
Affichée et publiée le 09 janvier 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance
Romain RICHARD