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Déliberation - Tables des matieres DELIBERATIONS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Déliberation - Tables des matieres DELIBERATIONS 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Fiscalité,
DATE N°DELIB NATURE FOLIO
19/02/2025 01//2025
Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune au profit de l’association « Les jardins au Naturel de la Fraxinelle » pour la création de jardins communaux – Parcelle ZD n° 34
19/03/2025 02/2025 Election du président de séance
19/03/2025 03/2025 Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget principal
19/03/2025 04/2025 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
19/03/2025 05/2025 Budget primitif 2025 du budget principal
19/03/2025 06/2025 Vote des taux d’imposition 2025
19/03/2025 07/2025
Approbation de la convention pour portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute Savoie (EPF74) concernant l’acquisition des parcelles B433 et B434 situées 99 Chemin de la Fontaine
19/03/2025 08/2025 Approbation de la convention pour portage foncier par l’EPF74 concernant l’acquisition des trois locaux commerciaux situés 85 Route de Faramaz
19/03/2025 09/2025 Autorisations spéciales d’absence pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents de la commune
19/03/2025 10/2025 Mise à jour de l’organisation du temps de travail au sein de la commune de Vulbens
16/04/2025 11/2025 Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées B 2224, 2228, 2220, 2207, 2208, 2209, 2211
16/04/2025 12/2025 Attribution des subventions 2025
16/04/2025 13/2025 Mandat au Centre de Gestion de Haute-Savoie (CDG74) dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour le contrat groupe couvrant le risque santé
16/04/2025 14/2025 Acquisition des parcelles A 2618-2612-2614-2609-2616-2620-2605 et 1698 dans le cadre de la création de la voie douce
16/04/2025 15/2025
Engagement de la concertation et modalités de la concertation préalable suite à la prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la construction d’une gendarmerie
16/04/2025 16/2025 Convention de financement 2025 avec la MJC du VUACHE
21/05/2025 17/2025
Transfert de la compétence "construction et exploitation de l'abattoir public de Haute- Savoie en lien avec l'animation et la définition de la politique agricole d'interêt commun sur le département" à la Communauté de Communes du Genevois - modification des statuts de la Communauté de Communes pour son adhésion au syndicat mixte qui sera créé pour la construction et l'exploitation de cet équipement
21/05/2025 18/2025
Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (Syane) - Approbation du plan de financement des travaux d'éclairage public sur la voie cyclable
21/05/2025 19/2025
Approbation de la convention d'offre de concours pour la réalisation de travaux de sécurisation des accès et de l'amélioration du stationnement aux abords du programme "La Pommeraie"
21/05/2025 20/2025 Approbation de la convention de partenariat financier relative à l'organisation de la cérémonie 2025 de la commémoration du 8 mai 1945
21/05/2025 21/2025 Convention de financement 2025 avec la MJC du VUACHE
18/06/2025 22/2025
Approbation de l’accord de principe sur la répartition des sièges entre les Communes de la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre de la recomposition du Conseil Communautaire l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
TABLE DES MATIERES
DELIBERATIONS 2025 18/06/2025 23/2025 Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et du dossier de demande de dérogation pour l’année 2025-2026
18/06/2025 24/2025
Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’association « La Gorillette » pour l’animation d’une guinguette, Chemin de Boule, Parcelle ZD n° 33
18/06/2025 25/2025 Approbation de la convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
18/06/2025 26/2025 Régularisation d’échanges de terrains entre la commune et des propriétaires privés Route de Faramaz
18/06/2025 27/2025
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes relative aux travaux de déploiement et de maintenance du dispositif de vidéoprotection entre les communes de Vers, Dingy-en-Vuache et Vulbens