Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Mercredi 20 octobre 2021 par la commune de Castelnau-de-Guers.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
4 L'AGGLO HERAULT MEDITERRANEE
CASTELNAU-DE-GUERS
PLAN LOCAL D'URBANISME
Direction Aménagement Durable du Territoire / Atelier d'Urbanisme et d’Architecture
4,1a — ZONAGE COMMUNE 1/2 e éch 1 : 5 000
NORD
Légende zonade :
Prescription Arrêt Publication Approbation
Élaboration 13 mars 2014 20 juin 2019 26 septembre 2019 22 janvier 2020
Mise à jour n°1 6 juillet 2021
Modification
simplifiée n°1
23 décembre 2020 20 octobre 2021
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée — ZI le Causse, 22 av. du 3ème millénaire — 34 630 Saint-Thibéry
AP
Ah
N
Nep
NI
Ua
UD
Uc
Ue
Uep
Zone agricole protégée à forts enjeux paysagers
Zone agricole sous forme de hameau
Zone naturelle
Zone naturelle d'équipements publics
Zone naturelle à vocation de loisirs
Zone urbaine du centre ancien
Zone urbaine de faubourg
Zone urbaine mixte
Zone urbaine à vocation économique
Zone urbaine d'équipements publics
Légende des zones spécifiques :
Emplacement réservé
Périmètre de protection de la STEP
Recul des constructions par rapport aux berges
des ruisseaux
Secteur dans l'emprise AZI non soumis au PPRI
Secteur concerné par une OAP
Secteur concerné une servitude de mixité sociale
Secteur concerné par la Zone de Passage Préférentielle
de la Ligne Nouvelle Montpellier - Perpignan
Servitude PMT liée au Plan de Prévention des Risques Inondation :
Zone naturelle nondable (R)
Zone naturelle nondable par du ruissellement pluvial (BP)
Légende des éléments de protection :
VVVVVVVY
VVVVNVNVYV
VAAAAAAA Espaces de biodiversité à préserver (art. L 1151-23)
Éléments ponctuels du patrimoine bâti à
préserver (art. L151-19)
Espaces paysagers à préserver (art. L 151-19)
Arbre isolé où alignements à préserver (art. L 151-19)
Itinéraire à préserver (art. L 1151-38)