unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 C 0150

Documents similaires

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 25 C 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 B 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 20 C 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 22 C 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 C 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 25 B 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 C 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 20 B 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 B 0150

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 C 0036

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 C 0150 Document publié le Vendredi 23 avril 2021 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 C 0150)Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, 21 C 0150

Séance du vendredi 23 avril 2021

Délibération DU CONSEIL

(80429) / jeudi 29 avril 2021 à 16:11 1 / 2

SECRETARIAT GENERAL ET ADMINISTRATION - ASSEMBLEES -SECRETARIAT DES ELUS

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - MANDAT 2020-2026 - AJUSTEMENT DES DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS

I. Rappel du contexte

Par délibération n°20 C 0014 du 21 juillet 2020, le Conseil de la métropole a procédé à la création des 7 commissions thématiques indiquées ci-dessous, conformément à l'article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux métropoles :

 Commission " Aménagement durable du territoire - Urbanisme - Logement - Politique de la ville – Habitat - Planification - Gens du voyage - Stratégie et action foncière " ;

 Commission " Développement économique - Emploi - Recherche – Insertion - Parcs d’activité - Aménagement Numérique " ;

 Commission " Climat - Transition écologique – Energie – Eau – Assainissement – Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture "

 Commission " Espaces publics – Voirie - Vidéosurveillance " ;

 Commission " Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion – Administration - Ressources Humaines " ;

 Commission " Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité " ;  Commission " Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse".

II. Objet de la délibération

1. Commissions thématiques

Le Conseil a également procédé lors de cette même séance à leur composition. Il convient ainsi de décider des ajustements en leur sein afin de pourvoir les sièges devenus vacants ou de répondre aux sollicitations des groupes d'élus ou de leurs membres.

Commission " Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion – Administration - Ressources Humaines "

Il est proposé de prendre acte des retraits de M. André-Luc DUBOIS et de M. Jacques MONTOIS (groupe MPC) de cette commission.

Commission " Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité " Il convient de désigner au sein de cette commission thématique un conseiller du groupe politique MPC.21 C 0150

Séance du vendredi 23 avril 2021

Délibération DU CONSEIL

(80429) / jeudi 29 avril 2021 à 16:11 2 / 2

Est candidat : M. Jacques MONTOIS (MPC).

2. Désignations au sein d'une commission d'appel d'offres consécutive à la création de groupements de commande

A la présente séance du Conseil métropolitain, il est proposé la constitution d'un groupement de commande pour les besoins de la MEL entrainant la création d'une commission d'appel d'offres ad hoc :

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur des centres urbains denses et de prestations de nettoiement des espaces publics - Convention de groupement de commandes - Autorisation de signature (Délibération n°21 C 0204 proposée à la présente séance).

Pour la commission mentionnée ci-dessus, il convient de procéder à la désignation de 2 membres (1 titulaire et 1 suppléant) :

 M. Henri GADAUT (MPC) en tant que titulaire ;

 M. André PAU (MPC) en tant que suppléant.

Par conséquent, la commission principale Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH consultée, le Conseil de la Métropole décide :

1) D'acter les ajustements et les désignations proposés ci-dessus.

Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ

Acte certifié exécutoire au 29/04/2021

#signature#