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PLU - Annexes - liste emplacements reserves
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Boussières.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
ES
084
D )14
UF E EL 19
UF E 21h
Grand
Besançon
WW Métropole
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
Commune de BOUSSIERES
Code INSEE : 25084
PLAN LOCAL
D’URBANISME
Liste des emplacements réservés Mise à jour n°1 28 Juin 2019
Atelier
du
triangle
P. GAUDIN Paysagiste d.p.1.g. : R. BENOIT Architecte d.p.1.g. - D. GOUIN Architecte d'intérieur
Membres de la S.C.M. Atelier du Triangle
Espace Entreprise Mâcon-Loché : 128, rue Pouilly Vinzelles - 71000 MACON : Tél : 03 85 38 46 46 : Fax 03 85 38 78 20 - Email : atelier trangle@wanadoo.fr
Commune de BOUSSIERES
DEPARTEMENT DU DOUBS
REVISION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME
APPROBATION
3c. Cahier des Emplacements réservés
Vu pour être annexé à notre
délibération en date de ce jour,
Le Maire,
(Nom prénom, Qualité)
Révision prescrite le : 3 Octobre 2011
Révision arrêtée le 10 Juin 2013
Pour copie conforme,
Le Maire,
(Nom prénom, Qualité)
Révision approuvée le 10 Février 2014 BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
3
SOMMAIRE
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES 5!
EMPLACEMENT RESERVE N°1 7!
EMPLACEMENT RESERVE N°2 8!
EMPLACEMENT RESERVE N°3 ET 4 9!
EMPLACEMENT RESERVE N°5 10!
EMPLACEMENT RESERVE N°6 11!
EMPLACEMENT RESERVE N°7 12!
EMPLACEMENT RESERVE N°8 13!
EMPLACEMENT RESERVE N°9 14!
EMPLACEMENT RESERVE N°10 15!
EMPLACEMENT RESERVE N°11 16!
EMPLACEMENT RESERVE N°12 17!
EMPLACEMENT RESERVE N°13 18!
EMPLACEMENT RESERVE N°14 19!
EMPLACEMENT RESERVE N°15 20!
EMPLACEMENT RESERVE N°16 21!
EMPLACEMENT RESERVE N°17 22!
EMPLACEMENT RESERVE N°18 ET 19 23!
EMPLACEMENT RESERVE N° 20 24!
EMPLACEMENT RESERVE N°21 25!
EMPLACEMENT RESERVE N°22 26! BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
4 BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
5
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 1 Aménagement du chemin du Peu Dessus
et d’un espace public.
Emprise 3 mètres
1 339 m2 La commune
ER 2 Aménagement du début du Chemin de
Bontanches (emprise 4 mètres) prolongé le
long du Chemin du Vigney (emprise 2
mètres).
166 m2 La commune
ER 3 Aménagement du Chemin de la Côte.
Emprise supplémentaire : 1 mètre
388 m2 La commune
ER 4 Aménagement d’un secteur déversoir
d’orage
3 053 m2 La commune
ER 5 Elargissement de la voie pour faciliter les
déplacements en mode doux.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
869 m2 La commune
ER 6 Aménagement du virage entre la Rue
Ernest Zeber et la Rue de la Poste. 46 m
2 La commune
ER 7 Aménagement de la route de Thoraise (RD
107) pour la création d’un cheminement en
mode doux sécurisé au Sud du site des
Papeteries.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
62 m2 La commune
ER 8 Aménagement de la voie communale n°4
de Boussières à la RD n°107.
Emprise 6 mètres
332 m2 La commune
ER 9 Aménagement des berges du ruisseau des
Grands Prés – (2 * 2m) 4 124 m
2 La commune
ER 10 Aménagement des berges du ruisseau du
Bois de Blame – (2 * 2m) 3 252 m
2 La commune
ER 11 Création d’une aire de retournement entre
le Chemin des Longues Pièces et le
Chemin du Vigney.
236 m2 La commune
ER 12 Aménagement du virage entre la Rue du
centre la Rue des Richets. 41 m
2 La commune
ER 13 Aménagement Ouest du chemin de
Vigney.
Emprise 8 mètres 620 m
2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
6
ER 14 Elargissement Sud de la rue du Seterot
afin de faciliter les déplacements en mode
doux.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
289 m2 La commune
ER 15 Emplacement réservé pour la création
d’une haie de protection paysagère en
bordure Ouest de la zone UY.
Emprise 10 mètres
2 677 m2 La commune
ER 16 Emplacement réservé pour la création
d’une haie de protection paysagère en
bordure Nord de la zone UY.
Emprise 4 mètres
530 m2 La commune
ER 17 Aménagement des berges du Doubs à
destination d’un chemin de promenade.
Emprise 3 mètres
1 654 m2 La commune
ER 18 Emplacement réservé pour la création
d’une voirie permettant de relier le
lotissement Village Haut.
Emprise 4,5 mètres
86 m2 La commune
ER 19 Emplacement réservé pour le passage des
réseaux d’assainissement.
Emprise 3 mètres
66 m2 La commune
ER 20 Emplacement réservé pour la création d’un
cheminement piéton permettant de
rejoindre la Rue du Centre.
Emprise 3 mètres
113 m2 La commune
ER 21 Emplacement réservé pour la création d’un
trottoir.
Emprise 1,5 mètres
356 m2 La commune
ER 22 Emplacement réservé pour la création
d’une voie permettant de rejoindre la
Route de Vorges au lieu-dit « Aux
Essarts ».
Emprise 8 mètres
418 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
7
EMPLACEMENT RESERVE N°1
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 1 Aménagement du chemin du Peu Dessus
et d’un espace public.
Emprise 3 mètres
1 339 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
8
EMPLACEMENT RESERVE N°2
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 2 Aménagement du début du Chemin de
Bontanches (emprise 4 mètres) prolongé le
long du Chemin du Vigney (emprise 2
mètres).
166 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
9
EMPLACEMENT RESERVE N°3 ET 4
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 3 Aménagement du Chemin de la Côte.
Emprise supplémentaire : 1 mètre
388 m2 La commune
ER 4 Aménagement d’un secteur déversoir
d’orage
3 053 m2 La com mune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
10
EMPLACEMENT RESERVE N°5
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 5 Elargissement de la voie pour faciliter les
déplacements en mode doux.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
869 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
11
EMPLACEMENT RESERVE N°6
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 6 Aménagement du virage entre la Rue
Ernest Zeber et la Rue de la Poste. 46 m
2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
12
EMPLACEMENT RESERVE N°7
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 7 Aménagement de la route de Thoraise (RD
107) pour la création d’un cheminement en
mode doux sécurisé au Sud du site des
Papeteries.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
62 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
13
EMPLACEMENT RESERVE N°8
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 8 Aménagement de la voie communale n°4
de Boussières à la RD n°107.
Emprise 6 mètres
332 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
14
EMPLACEMENT RESERVE N°9
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 9 Aménagement des berges du ruisseau des
Grands Prés – (2 * 2m) 4 124 m
2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
15
EMPLACEMENT RESERVE N°10
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 10 Aménagement des berges du ruisseau du
Bois de Blame – (2 * 2m) 3 252 m
2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
16
EMPLACEMENT RESERVE N°11
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 11 Création d’une aire de retournement entre
le Chemin des Longues Pièces et le
Chemin du Vigney.
236 m2 La commune 22
BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
17
EMPLACEMENT RESERVE N°12
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 12 Aménagement du virage entre la Rue du
centre la Rue des Richets. 41 m
2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
18
EMPLACEMENT RESERVE N°13
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 13 Aménagement Ouest du chemin de
Vigney.
Emprise 8 mètres
620 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
19
EMPLACEMENT RESERVE N°14
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 14 Elargissement Sud de la rue du Seterot
afin de faciliter les déplacements en mode
doux.
Emprise supplémentaire 1,5 mètres
289 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
20
EMPLACEMENT RESERVE N°15
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 15 Emplacement réservé pour la création
d’une haie de protection paysagère en
bordure Ouest de la zone UY.
Emprise 10 mètres
2 677 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
21
EMPLACEMENT RESERVE N°16
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 16 Emplacement réservé pour la création
d’une haie de protection paysagère en
bordure Nord de la zone UY.
Emprise 4 mètres
530 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
22
EMPLACEMENT RESERVE N°17
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 17 Aménagement des berges du Doubs à
destination d’un chemin de promenade.
Emprise 3 mètres
1 654 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
23
EMPLACEMENT RESERVE N°18 et 19
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 18 Emplacement réservé pour la création
d’une voirie permettant de relier le
lotissement Village Haut.
Emprise 4,5 mètres
86 m2 La commune
ER 19 Emplacement réservé pour le passage des
réseaux d’assainissement.
Emprise 3 mètres
66 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
24
EMPLACEMENT RESERVE N° 20
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 20 Emplacement réservé pour la création d’un
cheminement piéton permettant de
rejoindre la Rue du Centre.
Emprise 3 mètres
113 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
25
EMPLACEMENT RESERVE N°21
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 21 Emplacement réservé pour la création d’un
trottoir.
Emprise 1,5 mètres
356 m2 La commune BOUSSIERES – Révision du POS en PLU – 3c. Cahier des Emplacements réservés –
APPROBATION – Février 2014
26
EMPLACEMENT RESERVE N°22
N°ER Objet Surface Bénéficiaire
ER 22 Emplacement réservé pour la création
d’une voie permettant de rejoindre la
Route de Vorges au lieu-dit « Aux
Essarts ».
Emprise 8 mètres
418 m2 La commune