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Ordre du Jour - Conseil municipal du 26 septembre 2022 Ordre du jour
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Ménesplet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 26 septembre 2022 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Banque,
Mairie de Ménesplet
10, RUE DE LA REPUBLIQUE
24700 MENESPLET
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU lundi 26 septembre 2022
L'an deux mil vingt-deux le vingt-six septembre à dix-huit heure trente le Conseil Municipal
dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur
Jean-Claude CHAUSSADE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers présents : 12
Nombre de Conseillers présents et représentés : 18
Quorum : 10
Date de convocation : 20 septembre 2022
Date d'affichage de la convocation au siège : 20 septembre 2022
Après avoir fait l'appel, le conseil nomme un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet le précédent compte-rendu de la séance du 1er août 2022 à l'approbation du conseil. Approuvé à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
| - Délibérations
1- Venie suite à aliénation de deux chemins ruraux
2- Restitution bâtiments groupe et restaurant scolaires
3- DMI - Virements de crédits - BG - fonctionnement
4- DM2- Virements de crédits - BG - investissement
5- Logement social rue de Bosfraisse : choix entreprise
6 Approbation du rapport de la CLECT
7- Révision libre des AC
IL— Informations
1- Informations communautaires
2- Information convention stérilisation chats
3- Informations travaux CCAS
4- Informations diverses
Vu pour être affiché le lundi 3 octobre 2022, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
À Ménesplet, le 3 octobre 2022