Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 02 2023 FEVRIER
Déliberation - Liste des deliberations du 14 decembre 2023
Procès Verbal - pv 16 novembre 2023 15122023114105 signe
Déliberation - Liste deliberations du 6 octobre
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 16 NOVEMBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations 08 novembre 2022 MAJ2
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 07 2022
Déliberation - Liste des deliberations 29 08 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS novembre 2022
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 16 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Dompierre-sur-Veyle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aviation,
2023_11_16_39
2023_11_16_40
2023_11_16_41
2023_11_16_42
2023_11_16_43
2023_11_16_44
2023_11_16_45
2023_11_16_46
2023_11_16_47
Frais exceptionnels pris en charge par la commune pour le CME
Désignation d'un référent déontologue pour les élus et signature d'une convention avec le GBA pour l'organisation administrative et financière
DM 1 - Budget Principal
Convention de mise à disposition des agents communaux à l'accueil périscolaire et sur le temps méridien
Séance du conseil municipal du 16 novembre 2023 - Liste des délibérations Charte d’utilisation pour le matériel informatique de la bibliothèque et règlement intérieur
Autorisation de demander une subvention au SDIS pour l'équipement des pompiers
Création de la commission en charge de de la mise à jour de l'adressage de la commune
Délégation à un conseiller municipal pour gérer le recensement 2024
Accord de principe pour l'adoption de la prime de pouvoir d'achat