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Déliberation - lib 05 140423 06 R gie recettes P le enfance approbation nouveaux tarifs MA et ALSH
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 05 140423 06 R gie recettes P le enfance approbation nouveaux tarifs MA et ALSH)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Famille,
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023 7
Publié le S £
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER roro ee
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le quatorze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS,
Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 7
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET, Bruno AVEQUE, Eric DOURNON et Nadine VERNEY
Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Mariane MICHEL et Eric DOURNON à Yves GENEVOIS
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Régie de recettes « Pôle Enfance » :
Approbation des nouveaux tarifs du Multi-Accueil et du Centre de Loisirs (ALSH)
Par délibération en date du 1° décembre 1995, le Conseil Municipal a décidé la création d’une régie de recettes pour la gestion de la garderie et du centre de loisirs, désormais appelé « Pôle Enfance ».
Les tarifs ont été actualisés au printemps 2022.
Il a été demandé de les actualiser chaque année.
Le projet d'actualisation est joint à la présente délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e _Approuve les nouveaux tarifs du Multi Accueil et du Centre de Loisirs au Pôle Enfance et les intègre dans la
régie de recettes existante ;
+ Donne toute délégation à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le AÀ js Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le PURES L 9
Publié le
ID : 038-213805278-20230414-05_140423_06-DE
ACCUEIL DES ENFANTS PERMANENTS / RESIDENTS SECONDAIRES /
d'accueil
La ou
La 1 ère
La
Le
d'accueil
Matin + repas (8h30 - 12h30)
MRS (8h30 — 14H00,
Après-Midi + goûter
13h30 -17h30,
Journée avec
Te d'accueil
Matin + repas (8h30 - 12h30)
-Midi + goûter
-17h30,
Journée avec
Tarifs 2022
5,00€
22,00 €
18,00 €
3,00 €
Tarifs 2022
Te
16,00 €
20,00 €
13,00 € A
00 € Forfait 5
ait MRS
+ goûter
consécutives
ACCUEIL VACANCIERS SAISON D'ÉTÉ (SJ 17.
Tarifs 2022
d'accueil
16,00 €
Forfait 5 + goûter 13,00 €
25,00 € Forfait 5 Journées consécutives
Forfait 5 Matins + Repas consécutifs
Forfait 5 Matins + Repas consécutifs
Tarifs 2022
64,00€ 67,00 €
80,00 € 00 €
52,00 € 55,00 €
100,00 € 105,00 €
Tarifs 2022
64,00€ 67,00 €
52,00€
100,00 €
55,00 €
105,00 €
TARIFS
ACCUEIL VACANCIERS SAISON D'HIVER 2023/2024
T ition
Tarifs 2022 Tarifs 2022
Temps d'accueil Temps d'accueil
Matin + repas (8h30 - 12h30) D FOTEEE Mains Repas conséouis 125,00 € 181,00 €
Le % [Forfait 6 Après-Midi + goûter Après-Midï + goûter = À (13h30 -17h30) € |consécutifs 120,00 € 126,00 €
Forfait 6 Journées consécutives
Journée avec repas + goûter €] Pour le MA Y journée + 5 journées 180,00 € 189,00 € consécutives