Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 04 07 2022
Compte-Rendu - CR du 29 03 21
Compte-Rendu - CR du 21 09 2020
Compte-Rendu - CR du 21 05 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 12 04 2021
Compte-Rendu - CR du 18 01 21
Compte-Rendu - CR du CM du 08 04 2024
Conseil Municipal - SEANCE DU CM DU 21 MARS
Compte-Rendu - CR du 21 01 2026
Compte-Rendu - CR du CM du 10 03 26
Compte-Rendu - CR du 04 10 21
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 04 10 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de la Commune de Rittershoffen séance du 04 Octobre 2021 à 20H00 en la Mairie de Rittershoffen
Présents : Weigel Jean-Bernard Maire, Hoffmann Thierry Adjoint. Mmes Printems Florine, Sattler Annick, Schmidt Christine.
Mrs Andler Mathieu, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Klein Sébastien, Rohrbacher Patrick, Stoehr Cédric, Vonau Fabrice et Wohlhuter Olivier. Absente excusée : Diho Catherine.
Secrétaire : Hoffmann Thierry
Le compte-rendu comporte 2 pages
La réunion démarre à 20H00 et se termine à 22h00.
Ordre du jour
1. Validation du compte-rendu de la séance du 27 Septembre 2021 : Après lecture faite par M. Rohrbacher Patrick, validation à l'unanimité par le Conseil Municipal.
2. Détermination du nombre d'adjoints
Les membres du conseil municipal décident de poursuivre le mandat avec 2 adjoints. VOTE : à l'unanimité.
3. Election d'un(e) nouvel(le) adjoint(e)
Sébastien Klein est candidat et été élu 2eme adjoint au maire comme suit : Votants : 14 exprimés : 12
Blancs : 2
Klein Sébastien : 11 voix
Kern Marc : 1 voix
Ont été pris : 2 arrêtés municipaux, l'un portant sur les délégations de fonctions et l’autre portant sur la délégation de signature.
Au SIVU de l’Aschbruch M. Klein Sébastien est nommé délégué titulaire et M. Rohrbacher Patrick devient suppléant.
Les indemnités resteront identiques à celles déterminées en début de mandat.
4. Achat d'une parcelle de 7.97 ares dans le Kesselgaerten (vers Hatten) : La Commune souhaite acquérir cette parcelle afin de la transformer en chemin agricole et de permettre aux exploitants de rallier leurs parcelles sans passer par le lotissement. Pour mémoire, le prix d'achat fixé par le CM est de 120€ l'are X 7.97= 956,40€. Le vendeur demandant 1 000€, le conseil municipal charge le Maire de procéder aux négociations, néanmoins il valide la somme de 1 000€ au cas où la négociation n'aboutirait pas.
VOTE : à l'unanimité.
5, Achat parcelle "Tuscherer Betty" :
Le conseil municipal valide l'acquisition de la parcelle à 2 000€ l'are x 14,54 ares = 29 080€. Cette parcelle sera englobée dans une extension future du lotissement. VOTE : 13 voix pour et 1 contre.
6. Choix société de nettoyage de l’école primaire :
Après présentation par le maire d'un tableau comparatif, le conseil municipal après avoir consulté les différentes offres, décide de confier le nettoyage à la société GSF pour 954€/mois en incluant : 2 nettoyages des vitres et 1 lustrage du sol par an et la fourniture du savon, papier toilettes et papier essuie-mains.
VOTE: à l'unanimité. 7. Vidéosurveillance du city, du conteneur à verre et de la salle des fêtes : Malgré la subvention de 50% proposée par la région Grand Est, le conseil municipal préfère réserver ses moyens financiers à d’autres projets.
8. Subventions au SCR :
> Pare-ballons du terrain d'entrainement : le devis pour l'installation du filet se monte à 5 520€ TTC, la subvention de la commune à hauteur de 30% sera donc de 1 656€. > Robots de tonte pour les 2 terrains : la commune décide l'achat de 2 robots de tonte pour un montant total de 13 000€, les machines de la marque Husqvarna seront fournies par la société Niess de Hoffen.
La commune complètera la subvention de la région Grand Est, l'ensemble de ces contributions à hauteur de 1 000€/an vont bloquer les subventions au SCR pour les 8 années à venir. VOTE : 12 voix pour et 2 absentions.
9. Remise de 1 mois de loyer aux nouveaux locataires de la maison forestière : Au bout de 10 ans de location, des travaux sont nécessaires suite au déménagement des anciens locataires. Si Pascal, notre agent communal, en a assuré certains, il reste à repeindre la cuisine, l'encadrement de l'entrée mais aussi à traiter contre le calcaire : douche et évier. Les nouveaux locataires, M. Metzger et sa compagne, proposent de les réaliser à leurs frais, moyennant une remise de 1 mois de loyer. Un nouvel état des lieux sera établi suite aux travaux.
VOTE : 11 pour 2 absentions et 1 contre.
10. Divers :
e La fondation du patrimoine qui s'occupe de la restauration des édifices, des bâtiments sollicite une subvention de 75€/an.
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite.
e Information : une visio-conférence traitant de la lutte contre l'ambroisie (plante invasive) aura lieu le mardi 12 octobre 2021.
e _ Embellissement du village : une équipe de volontaires s'est constituée autour de Christine Schmidt. Toutes les personnes intéressées pour intégrer le groupe sont les bienvenues.
e La classe de la directrice de l’école, Mme Litolff, participera à l'opération : Savoir Rouler à Vélo. La Comcom soutien cela par l'achat de matériels.