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Compte-Rendu - NOV3 Commission Cohesion Sociale du 12 NOVEMBRE 2015
Document publié le Jeudi 12 novembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOV3 Commission Cohesion Sociale du 12 NOVEMBRE 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sociétal,
1
Pôle Politique de la Ville, Cohésion Territoriale et Insertion
COMMISSION COHESION SOCIALE
Compte-rendu de la réunion du jeudi 12 novembre 2015 à 18h00
Dans la salle Lafayette de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1. Dispositif GRL
2. Dispositif Habiter Mieux
Etaient présents, sous la présidence de : Madame Agnès MIGAUD, Présidente
• Monsieur Raphaël PITTI, Conseiller Municipal Délégué, Membre titulaire • Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, Membre titulaire • Madame Anne HOMMEL, Conseillère Municipale Déléguée, Membre suppléant • Monsieur Patrice NZIHOU, Adjoint chargé de Quartiers, Membre suppléant • Madame Françoise FERRARO, Adjointe chargée de Quartiers
• Madame Hanifa GUERMITI, Adjointe chargée de Quartiers
Madame Nadine KRIEGEL, Pôle PVCTI
Monsieur Alexis LAMBERT, Directeur-Adjoint du Pôle PVCTI
Etaient excusé(e)s/absent(e)s :
• Madame Selima SAADI, Adjointe au Maire, Membre titulaire
• Madame Patricia SALLUSTI, Adjointe au Maire, Membre titulaire
• Madame Catherine MOREL, Conseillère Municipal déléguée, Membre titulaire • Madame Danielle BORI, Adjointe au Maire, Membre titulaire
• Madame Marie-Anne ISLER-BEGUIN, Conseillère Municipale, Membre suppléant • Monsieur René DARBOIS, Adjoint au Maire
• Monsieur Yves WENDLING, Conseiller Municipal, Membre titulaire
• Madame Nadia SEGHIR, Conseillère Municipale Délégué, Membre suppléant • Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Adjoint au Maire, Membre suppléant • Monsieur Thierry GOURLOT, Conseiller Municipal, Membre suppléant • Madame Nathalie COLIN-OESTERLE, Conseillère Municipale, Membre suppléant 2
Madame Agnès MIGAUD, ouvre la séance à 18H00 en excusant les membres ne pouvant être présents.
1er Point – Dispositif GRL
Pour cette séance, 6 dossiers sont concernés pour une somme de 1 271,18 €. Il est indiqué que
ce dispositif est arrivé à son terme. Pour mémoire, ses critères d’éligibilité concernaient les
ménages jeunes de moins de 30 ans ou des familles entrant dans un logement vacant depuis
plus d’un an, et dès 2013, depuis plus de 6 mois. Un nouveau décret devrait être publié début
2016.
Avis favorable de la Commission à l’unanimité, Madame GROLET ne prenant pas part au vote Proposition de rapporteur : Agnès MIGAUD
2ème Point – Dispositif Habiter Mieux
Depuis novembre 2011, la Ville de Metz s’est engagée dans le programme « Habiter Mieux »
qui vise à aider les ménages messins à réaliser des travaux permettant un gain énergétique
d’au-moins 25% de leur logement. 28 dossiers sont présentés à cette séance pour un montant
total de 14 000 €.
Il est rappelé que dans le cadre de ce programme, l’Etat attribue une aide financière de
3 500 € à laquelle s’ajoute une prime supplémentaire de 1 000 € de Metz Métropole et Metz
(500 € chacune). Ce dispositif arrive à son terme avec des réflexions en cours sur les suites
qui y seraient réservées.
Avis favorable de la Commission à l’unanimité, Madame GROLET ne prenant pas part au vote Proposition de rapporteur : Agnès MIGAUD
L’ordre du jour étant épuisé, la Présidente de la Commission lève la séance à 18 heures 45.