Compte-Rendu - Compte Rendu du 14 avril 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 14 avril 2021 Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Dompierre. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 14 avril 2021)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, Séance du 14.04.2021-Commune de Dompierre 60-Registre n°1- ouverture en 2021

Commune de Dompierre

2 rue de l’école - 60420 Dompierre

Téléphone : 03.44.51.16.19/ 07.86.41.41.62

Mail : mairie.dompierre60@wanadoo.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mercredi 14 avril 2021

L'an deux mil vingt et un et le quatorze avril à 18h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Véronique GRIGNON-PONCE, Maire.

Date de la convocation : mercredi 07 avril 2021.

Présents : Mmes Patricia CHABANCE, , Stéphanie GEORGE, Véronique GRIGNON-PONCE, Mrs Bertrand DELACROIX, Morgan DEVIL, Nicolas LE ROUX, Mohsen ZINELABIDINE .

Absent(s) excusé(s) :

Mme Aline BLECOT, Mrs Stéphane GORISSEN,

Julie DUWEZ ayant donné procuration à Mr Nicolas LE ROUX

Dans le contexte sanitaire actuel, le quorum peut être atteint en présence d’un tiers des membres du Conseil Municipal. Constatant que le quorum est réuni avec 7 membres présents, Madame la Maire ouvre la séance à 18h45

➢ Désignation du secrétaire de séance.

Mohsen Zinélabidine est désigné secrétaire de séance.

Ordre du jour :

Objet supplémentaire : N° d’ordre de séance 8 : Adoption de la convention avec la CCPP pour le contrôle des hydrants.

Objet supplémentaire : N° d’ordre de séance 9 : Délibération permettant à l'ordonnateur de modifier la régie par arrêté.

Objet : N° d’ordre de séance 1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021.

Objet : N° d’ordre de séance 2 : Délibération concernant la décoration de la salle Pierre Gilles Page 2021/30Séance du 14.04.2021-Commune de Dompierre 60-Registre n°1- ouverture en 2021

Objet : N° d’ordre de séance 3 : Délibération pour le choix d’un prestataire pour le repas des aînés

Objet : N° d’ordre de séance 4 : Fixation et vote des taux d’imposition direct pour

l’année 2021.

Objet : N° d’ordre de séance 5 : vote du Budget Primitif 2021

Objet : N° d’ordre de séance 6 : Communications du Maire et des Adjoints

Objet : N° d’ordre de séance 7 : Questions diverses

Objet : N° d’ordre de séance 1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021. Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents.

Objet : N° d’ordre de séance 2 : Délibération concernant la décoration de la salle Pierre Gilles .

Pour donner suite au don de Mr Pierre Gilles, il a été décidé de demander à Madame Patricia Lemort (peintre, décoratrice, et restauratrice d’œuvres en tout genre) de faire une proposition de fresque murale. Après une première proposition pour laquelle le conseil municipal avait demandé quelques modifications, une nouvelle esquisse a été adressée à la mairie.

Considérant que cette proposition rappelle l’ensemble de l’histoire de cette salle et du patrimoine culturel du village, Madame la Maire suggère d’accepter le devis présenté, soit pour un total de :

4431.00€ TTC, quatre mille quatre cent trente et un euros.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :

• Décide d’accepter le devis de 4431.00€ TTC pour la réalisation de la fresque dans la salle Pierre Gilles

• Décide de faire une demande de sponsorisation auprès d’une entreprise.

Objet : N° d’ordre de séance 3 : Délibération pour le choix d’un prestataire pour le repas des aînés

Madame la maire rappelle qu’elle est très attachée au portage d’un repas, d’un colis aux ainés en compensation du déjeuner qui leur était offert chaque année. Le respect de nos anciens et les remerciements qui leurs sont dus relèvent de la considération dont les élus doivent faire preuve. Malgré la décision de ne pas offrir de repas lors de la dernière séance , faute de présentation de devis promis par des élus Madame la maire, s’est rapprochée Page 2021/31Séance du 14.04.2021-Commune de Dompierre 60-Registre n°1- ouverture en 2021

de plusieurs sociétés afin d’offrir aux aînés de 60 ans et plus au 1er janvier 2021, un repas porté à domicile, avec toutes les sécurités sanitaires obligatoires.

Il est donc proposé :

Par les Sociétés suivantes :

➢ Rôtisserie Bourdon : pas de propositions

➢ Le Méry’s bar : pour un repas à 20€ avec une bouteille de rosé

• Suprême de volaille farcie au foie gras sauce au Porto et sa purée de vitelotte. Duo de macaron

• OU St Jacques poêlée sauce homardine et son rizotto de légumes. Palet sablé caramel beurre salé.

➢ Boucherie Lefint : 3 colis au choix pour un montant de 29 ou 30€00

• 1 tournedos, 1 pâté de campagne,1 camembert, 1/2 bouteille de vin blanc

• OU 1 tournedos, 1 saucisson sec, 1 camembert, ½ bouteille de vin blanc

• OU 1 tournedos, 500gr de rôti de porc, 1 pâté de campagne, ½ bouteille de vin blanc

➢ Le Saint Géran : 3 plats et 3 desserts au choix pour un montant de 28.00€ par personne

• Ballotine de caille pommes mitrailles et printanière de légumes,

• OU Blanquette de Noix de st Jacques et gambas au champagne, pommes fondantes et ses petits légumes,

• OU Filet d’oie confit jus de rôti, flan de légumes flageolets et gratin dauphinois

ET

• Charlottine aux fraises et son coulis

• OU Dôme aux deux chocolats crème vanillée

• OU Assiette gourmande de mignardises sucrées (4 pièces par personne)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

• Décide d’offrir aux ainés de 60 ans et plus au 1er janvier 2021, un repas préparé par le Méry’bar (plat/dessert et une bouteille de rosé) pour un montant de 20€

• Dit que la somme de 20.00€ multiplié par le nombre de personnes concernées (61 personnes à qui il sera demandé si elles acceptent la proposition afin d’éviter du gâchis) sera inscrite au budget 2021.

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Objet : N° d’ordre de séance 8 : Délibération relative à la mutualisation du contrôle des hydrants avec la Communauté de communes du Plateau

Picard.

Le conseil communautaire a délibéré le 29 mars 2018 pour proposer aux communes membres

une prestation de service mutualisée pour réaliser le contrôle des hydrants (poteaux et bouches

d’incendie) qui était auparavant assuré par les centres de secours.

Ce contrôle doit être réalisé tous les deux ans, les services d’incendie continuant à assurer la

même fréquence un « contrôle opérationnel » visant à vérifier l’accessibilité du poteau et son

raccordement effectif au réseau, sans mesure de débit ni de pression.

Les installations de défense extérieure contre l’incendie non raccordées au réseau d’eau sous

pression (mares, prises d’eau, réserves incendies etc…) continuent d’être contrôlés par les

services départementaux et ne sont donc pas concernés par le projet de mutualisation.

Le règlement du service joint en annexe prévoit un tarif de 25€ HT par hydrant contrôlé,

correspondant aux coûts réels estimés pour la mobilisation d’une équipe de deux personnes et

des techniques nécessaires (véhicule, débitmètre, manomètre…).

En cas de contrôle exceptionnel en dehors du contrôle réglementaire bisannuel, le tarif est

porté à 50.00€ HT par hydrant contrôlé. Un rapport contenant les informations attendues par

le SDIS est transmis à l’issue du contrôle et communiqué aux centres de secours. En cas de

non-conformité, les opérations nécessaires au rétablissement de la défense incendie continuent

de relever de la police du maire.

L’objet de la délibération est d’approuver le projet de règlement et d’adhérer au service

mutualisé de contrôle des hydrants qui sera opérationnel à partir du premier trimestre 2019.

Le conseil municipal,

Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L5211-4-3 ;

Vu le décret 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l’incendie ;

Vu l’arrêté du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de défense extérieure contre

l’incendie ;

Vu la lettre du président du Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Oise, en date

de février 2016, informant les maires des nouvelles modalités de contrôle des hydrants ;

Vu la délibération n° 15C/05/08 du 6 juillet 2015 du conseil communautaire du Plateau Picard

approuvant définitivement le schéma de mutualisation ;

Vu la délibération n° 18C/02/06 du 29 mars 2018 du conseil communautaire du Plateau

Picard fixant le règlement du service mutualisé de contrôle des hydrants au bénéfice des

communes membres ;

Considérant l’obligation pour les communes de réaliser un contrôle de conformité des

hydrants dans les conditions règlementaires visées ci-dessus ;

Considérant l’intérêt technique et financier pour la commune de bénéficier d’un service

mutualisé avec les autres communes membres du Plateau Picard pour la réalisation de ce

service ; Page 2021/33Séance du 14.04.2021-Commune de Dompierre 60-Registre n°1- ouverture en 2021

Sur proposition du maire,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ;

• Approuve le projet de prestation de service mutualisé proposé par la Communauté de

communes du Plateau picard pour la réalisation du contrôle des hydrants dans le cadre

de la défense extérieure contre l’incendie ;

• Donne un avis favorable au projet de règlement annexé à la présente délibération ;

• Décide d’adhérer au service mutualisé à compter du 14 avril 2021.

• Charge la maire de signer toute pièce utile à l’exécution de la présente délibération.

• Décide d’inscrire la somme de 150.00€ pour le contrôle de nos 6 poteaux de la

commune

Objet : N° d’ordre de séance 4 : Fixation et vote des taux d’imposition pour l’année 2021.

Madame le Maire donne lecture du montant des bases prévisionnelles 2021 fourni par les services de l’Etat, à savoir :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 212-9, L 2312-1 & suivants, L 2331-3 & suivants,

Vu la Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale, Vu le Code Général des Impôts et notamment ses articles 1636B & 1636B septies, Vu les Lois des Finances annuelles,

Madame le Maire expose les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux des grands impôts locaux notamment :

- Les limites de chacun d’après la Loi du 10 janvier 1980,

- Les taux applicables de l’année dernière et le produit attendu cette année, - Considérant que le budget communal nécessite des rentrées fiscales supplémentaires, il propose de procéder à une augmentation des taux cette année,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE, à l’unanimité, de fixer les taux d’imposition des Taxes Directes Locales pour l’année 2021 comme suit :

Ressources fiscales Base d’imposition Taux Produit

Taxe foncière (bâti) 109 145 48.14* 52 665

Taxe foncière (non bâti) 16 540 51.06 8 425

TOTAL 61 090

*dont taux départemental 2020 : 25,54% = 63 191.00€

Soit des taux d’imposition inchangés par rapport à l’année 2020.

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Objet : N° d’ordre de séance 5 : Examen et approbation du Budget Primitif 2021 de la

commune.

Madame Le Maire expose au Conseil Municipal les prévisions budgétaires pour l’année 2021. Elle remercie le conseil municipal de sa confiance et fait remarquer que le budget communal reste positif et permet d’entrevoir des projets.

Conformément à l’article L 1612-6 du Code Générale des Collectivités Territoriales, un budget peut être voté en suréquilibre : « …n’est pas considéré comme étant en déséquilibre le budget dont la section de fonctionnement comporte ou reprend un excédent et dont la section d’investissement est en équilibre réel, après reprise pour chacune des sections des résultats apparaissant au compte administratif de l’exercice précédent. »

Le vote de la section de fonctionnement en suréquilibre (+75 453.37€) semble nécessaire dans le cadre d’une gestion prudente des finances de la commune.

Mr Le Roux s’étonne de l’importance de ces bénéfices, ce à quoi Mme La maire répond que comme l’évoquait Mr Devil, la réserve d’argent pourrait servir à réaliser des travaux sur le logement communal qui en a grandement besoin ou sur la voierie. Mr Delacroix rappelle le projet de réalisation d’un bâtiment technique. Madame la maire dit que des demandes de devis seront nécessaires ainsi que le recours à un bureau d’étude.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de madame le Maire et après en avoir délibéré à 1 abstention de Mr Devil pour l’absence de compréhension du document présenté malgré les explications fournies et 7 voix pour :

- Vote et Adopte le Budget primitif 2021 de la commune comme suit :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

220 912.04€ 296 365.41€

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

187 869.16€ 187 869.16€

Objet : N° d’ordre de séance 9 : Délibération exécutoire permettant à l'ordonnateur de créer et modifier la régie par arrêté.

Madame la maire explique au conseil municipal qu’en date du 7 octobre 2011, la commune a créé une régie de recettes afin de pouvoir encaisser les rentrées d’argent (numéraire au par chèque) lors des manifestations et des locations de la salle municipale. Récemment, il a été convenu avec l’Etat une collaboration avec les services de la Banque Postale afin de créer un compte et déposer les recettes. Pour cela, le maire doit pouvoir modifier la régie afin de créer ce compte à la banque postale.

- Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et notamment l’article 18 ;

- Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ; - Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ; Page 2021/35Séance du 14.04.2021-Commune de Dompierre 60-Registre n°1- ouverture en 2021

- Vu les articles R. 423-32-2 et R.423-57 du Code de la Construction et de l’Habitation ; - Vu l’article L.315-17 du Code de l’Action Sociale et des Familles ;

- Vu l’article L.6143-7 du Code de la Santé Publique ;

- Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les motifs qui rendent souhaitable la création et la modification d’une régie de recettes ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents : - Décide la création et la modification d’une régie de recettes pour :

- Encaissement de la participation financière des habitants de Dompierre et extérieurs à Dompierre, lors des différentes manifestations organisées par la commission « Fêtes et Cérémonies » de la Commune.

- Encaissement de la location de la salle Pierre Gilles, du chapiteau ou matériel de la commune. - Autorise le Maire à prendre les arrêtés correspondants, de création ou de modification - Dit que le montant maximal de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 500,00 € et que le régisseur est tenu de verser à la banque postale pour le compte de la trésorerie de Saint-Just-en-Chaussée le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé.

- Dit que le régisseur n’est pas assujetti à un cautionnement selon la réglementation en vigueur. - Dit que le régisseur ne percevra pas d’indemnité de responsabilité annuelle selon la réglementation en vigueur.

Objet : N° d’ordre de séance 6 : Communications du Maire et des Adjoints

Les travaux de trottoirs rue de la gare sont achevés, il reste à acter la fin du chantier afin de

régler la facture, ce qui nous permettra de demander la subvention départementale avant juin

2021 sous peine de la perdre.

Mr Le Roux tient à faire savoir qu’il a demandé à l’entreprise de ces mêmes travaux de lui

proposer un devis afin de réaliser, à ses frais, une extension du cheminement pour accéder à

l’ensemble de sa propriété en complément des travaux communaux.

La suite des travaux, côté pair, est en attente de la disponibilité de l’entreprise et le retour de

la DETR en complément de la subvention départementale acquise récemment.

Mr Le Roux a rencontré des habitants qui tiennent à se raccorder à la fibre, il leur a été

répondu que cela était à leur charge comme dans tous les cas de constructions nouvelles.

Installation des compteurs Linky jeudi 15 avril à 13h dans les bâtiments communaux excepté

l’église afin de protéger ce monument de notre patrimoine. Mr Zinélabidine recevra et guidera

le technicien dans les différents bâtiments communaux.

Objet : N° d’ordre de séance 7 : Questions diverses. Néant.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame La Maire lève la séance à 20h15

La Maire,

Véronique GRIGNON-PONCE

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Signature des Membres du Conseil Municipal

Aline BLECOT

Absente

Stéphanie GEORGE

Présente

Patricia CHABANCE

Présente

Stéphane GORISSEN

Absent

Julie DUWEZ

Absente

Véronique GRIGNON-PONCE

Présente

Bertrand DELACROIX

Présent

Nicolas LE ROUX

Présent

Morgan DEVIL

Présent

Mohsen ZINELABIDINE

Présent

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