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Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Convocation - OJ 6 octobre 2025 convocation)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Budget,
Secrétariat Général
BG – "oj 6 octobre 2025"
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2025
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Cession de locaux sis 5 rue Carle Hébert
- Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement multi-activités
- Convention relative aux repas des personnels de l’Education nationale
- Budget participatif des écoles
- Garantie d’emprunt à l’OPH Rives de Seine Habitat
- Classement de l’église Saint-Pierre – Saint-Paul au titre des monuments historiques
- Groupement de commandes pour la réalisation d’études du projet de passerelles dans le cadre de l’étude de pôle Bécon-les-Bruyères
- Conventions de mise à disposition de personnels entre la Ville et l’Etablissement public VAL Courbevoie
- Protocole d’accord transactionnel avec la société AGB
- Acquisition de parcelles sises 31-33 rue Jean-Baptiste Charcot et 26 passage Hanriot
- Adhésion à la centrale d’achat du numérique et des télécoms
- Décisions du Maire
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI