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Ordre du Jour - 2022 01 25 Ordre du Jour Conseil municipal 25 janvier
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Rochefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 01 25 Ordre du Jour Conseil municipal 25 janvier)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
Le 19 janvier 2023 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25/01/2023 ORDRE DU JOUR 1 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS Rapporteur: Mme CAMPODARVE-PUENTE 2 RENOUVELLEMENT DES POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES Rapporteur: Mme CAMPODARVE-PUENTE 3 RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE - AUTORISATION Rapporteur: Mme CAMPODARVE-PUENTE 4 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SOCLE COMMUN DU CENTRE DE GESTION 17 - AUTORISATION - ANNEXE Rapporteur: Mme CAMPODARVE-PUENTE 5 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - PASSATION DE MARCHES ASSURANCES ENTRE LA VILLE ET LA CARO - AUTORISATION - ANNEXE Rapporteur: M. JAULIN 6 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 - ANNEXE Rapporteur: M. BLANCHÉ 7 OUVERTURE DU QUART DES CREDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 - ANNEXES Rapporteur: M. JAULIN 8 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - ANNEXE Rapporteur: M. JAULIN 9 FIXATION DES TARIFS DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET DES ACTIVITES PERI-SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2023-2024 – ANNEXE 1 MODIFICATION DELIBERATION 2022-114 DU 9 NOVEMBRE 2022 RELATIVE AUX TARIFS 2023 DU CAMPING MUNICIPAL ET DES REDEVANCES ANTENNES RELAIS - ANNEXE 2 BIS Rapporteur: M. JAULIN 10 DENOMINATION D'UN OUVRAGE PUBLIC FORAGE THERMAL DE ROCHEFORT (F4) Rapporteur: M. LESAUVAGE 11 DECISIONS DU MAIRE - MOIS DE DECEMBRE 2022 - INFORMATION Rapporteur: M. BLANCHÉ QUESTIONS DIVERSES