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Séance - seance 24 11 2015 08 Subvention complementaire attribuee a lElan Boucalais
Document publié le Mardi 24 novembre 2015 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 24 11 2015 08 Subvention complementaire attribuee a lElan Boucalais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
a
Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : 21
Votants : 29
Pour : 29
Contre : /
Abstentions : /
Objet :
Subvention
complémentaire
allouée à l’Elan
Boucalais
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous Préfecture
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNIGIPAIL
SEANGE DU 24 NOVEMBRE 2015
DELIBERATION N° 8
L'an deux mil quinze, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, le
conseil municipal de la commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 18 novembre 2015
Membres __ présents: F.GONZALEZ, MA THEBAUD, M.EVENE, G. LASSABE,
C.ORDONNES, G.MOSCHETTI, A.VALOT, N.DAUGA, JD BONNOME, D.ARMENGAUD,
MJ ROQUES, JM BAGNERES-PEDEBOSCQ, G. ELGART, J. DOS-SANTOS, I.OXOBY-
PAGNAN, C. DUFOUR, J.DUBOURDIEU, JP CRESPO, C. MARTIN, P.FAVRAUD,
F.DUPLASSO,
Membres excusés : L. DARRIBEROUGE (pouvoir à C.DUFOUR), P.ACEDO (pouvoir à
G.LASSABE), A.LECHEVALLIER (pouvoir à JM BAGNERES-PEDEBOSCQ), UA DEL
PRADO (pouvoir à G.MOSCHETTI), S. PUYO (pouvoir à J.DOS SANTOS), M.LORDON
(pouvoir à F.GONZALEZ), MJ ESPIAUBE (pouvoir à JP.CRESPO), Ch.DAVID (pouvoir à
J.DUBOURDIEU)
Secrétaire de séance : N.DAUGA
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il est nécessaire d’allouer une
subvention complémentaire de 560 € à l’Elan Boucalais pour sa participation aux de Bayonne ne ; : , |
le nouvelles activités NAP du 1er trimestre de l’année scolaire 2015/2016.
et de la publication
le Il est précisé que cette demande de subvention complémentaire a été examinée
lors de la commission des finances du 10 novembre dernier.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
. décide d’allouer sur les crédits ouverts au budget 2015, article 6574 une
subvention complémentaire de 560 € à l’Elan Boucalais.
Pour extrait certifié conforme
Boucau le 25 novembre 2015
à Le Maire,
Acte certifié exécutoire
- Par publication ou notification le 26/11/2015
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 26/11/2015