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Déliberation - 17 BP Cinema
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 17 BP Cinema)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
SAINT.
1"
JULIEN
©
NGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°017 2025
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: BUDGET
ANNEXE
CINÉMA
- APPROBATION
DU
en
exercice
:33
BUDGET
PRIMITIF
2025
présents
: 26
votants
: 32
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/03/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
CHABARD,
Madame
AMIEZ,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU ÉTAIENT ABSENTS : Monsieur
OBERLI
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à
Monsieur
BOUCHET
Monsieur
BANCE
donne
pouvoir
à
Monsieur
DURET
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Monsieur
MIVELLE
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à
Monsieur
GAURIVAUD
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à
Monsieur
CHEVALIER
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. BUDGET
ANNEXE
CINÉMA
- APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Monsieur
Michel
DE
SMEDT,
Maire-adjoint
délégué
aux
Finances,
aux
Comptes-Publics,
au
Droit
des
Sols,
à
l'Urbanisme
Opérationnel
et
Réglementaire,
rapporteur,
EXPOSE
:
Pour
l’année
2025,
le
Budget
Primitif
du
Budget
Annexe
Cinéma
Rouge&Noir
est
arrêté
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit :
Section
d’exploitation
: 404
762,10
€
Section
d'investissement
: 442
821,35
€
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement
réunie
en
séance
Le
11
mars
2025.
OUÏ
Le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à la majorité,
- 23
Pour
- 3
abstentions
:
Julien
BOUCHET,
Léna
SAFONOVA,
Laurent
MIVELLE
- 6
Contre
:
Evelyne
BATTISTELLA,
Sylvain
DUBEAU,
Jean-Paul
SERVANT,
Pierre
PHILIPPARIE,
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Richard
NEVEU
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'ADOPTER
Le
Budget
Annexe
Cinéma
2025,
voté
par
chapitre.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyens
>» accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
21/03/2025
Le
Secrétaire
de
séance
Pierre
PHILIPPARIE
Télétransmise
le
:
3!
MARS
2925
Publiée
Le
:
3
Î
MARS
2825
Annexes : -Budget
Primitif
2025
- Budget
Annexe
Cinéma