Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Samedi 28 septembre 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
UYisdi
1AUe
1AUb
1AUc
UBa
UYd
UYd
UYd
Nbd
Nbd
Nbd
Ubd
Nbd
Nbd
Ubd
Ubd
Ubd
Ubd
Ubd
Nbd
Nbd
Nbd
Nbd
UB
UB
UB
UB
UY
UA
UE
Ns
Ns
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N N
N
N
N
A
A
A
A
A
1
2
3
4
0 250 500 m
Zones
UA : Zone urbaine dense
UB : Zone urbaine à dominante d'habitation
UBd : Zone urbaine à dominante d’habitation en assainissement autonome
UBa : Zone urbaine plus dense à dominante d’habitation
UE : zone urbaine à dominante d'équipement d'intérêt collectif et services publics
UY : Zone urbaine à dominante d'activités économiques
UYd : Zone urbaine à dominante d'activités économiques en assainissement autonome
UYisdi : Installations de stockage des déchets intertes
1AU : zone à urbaniser à court ou moyen terme
A : Zone agricole
N : Zone naturelle
Nbd : Zone naturelle biodiversité
Ns : Zone naturelle loisirs
Prescriptions surfaciques
Emplacement réservé
Espace Boisé Classé (EBC) en application de l'article L.113-1 du Code de l'urbanisme
Eléments de paysage identifié, à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Secteur de diversité commerciale au titre des articles L.151-16 et R.151-37 du Code de l’urbanisme
Secteur soumis à OAP
Emprise PPRI
Prescriptions ponctuelles
Elément de paysage - Arbre isolé en application de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en application de l'article L.151-11 du Code de l'urbanisme
Légende
P.L.U.
Plan Local d'Urbanisme
5
N° Objet Bénéficiaire
1 Extension du cimetière et accès Commune
2 Création d'une voie d'accès de 5m de plateforme Commune
3 Création d'une voie d'accès de 5m de plateforme Commune
4 Création d'une voie verte Commune
BARDOS
Plan de zonage
Dossier d'approbation
Echelle 1:5000