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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune d'Abbévillers.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Commune d’Abbévillers
Révision du Plan d'Occupation des Sols
du Plan Local d'Urbanisme
Régime forestier
SOUS-PREFECTURE
APPROBATION 2 8 NOV. 2017
| __MONTRELIARD|
T uo/eule Zu
Vu pour être annexé. élibération du Conseil Municipal en date du :
._\
Piece 6.6 J_ VERNIER
Verdi Ingénierie Bourgogne Franche-Comté
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dole@verdi-ingenierie.frBREST
Direction Territoriale de Franche-Comté
Agence Nord Franche-Comté
Forêt bénéficiant du Régime Forestier
gérée par l'ONF sur le
territoire communal d'ABBEVILLERS
o 30 800 Mitres
Echelle : 1 / 25 000
Mes ur Data
LEGENDE
C1 Limites communales d'Abbévillers
! C2] Périmètre et parcellaire de la forêt communale d' Abbévillers
| @ Place de dépôt et de retournement
| Route accessible aux grumiers
| = = Chemin accessible aux véhicules légers
|... Piste accessible aux tracteurs