Arrêté - gpt33 AP E 2026 211 AEP 1

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Arrêté - gpt33 AP E 2026 211 AEP 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Latronquière. Lien du pdf (Arrêté - gpt33 AP E 2026 211 AEP 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Humanitaire, Enregistré le 31/07/2026 sous le n°E-2026-211

ARRÊTÉ N° E – 2026 – 211

PORTANT LIMITATION DES USAGES DE L’EAU PROVENANT DU RÉSEAU D’ ADDUCTION D’EAU POTABLE

DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT

La Préfète du Lot,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

Vu le code de l’environnement et notamment les articles L.172-5 à L.172-17, L.211-1 à L.211-3, L.214-6, L.215-7, L.215-9, L.215-10, L.216-4, R.211-66 à R.211-69 ;

Vu le code civil et notamment les articles 640 à 645 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212 et L. 2215 ;

Vu le décret 1962-1448 du 24 novembre 1962 modifié relatif à l'exercice de la police de l'eau ;

Vu le décret du 16 février 2010 modifiant le décret du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu le décret 2004-0374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des Préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du 19 janvier 2026 portant nomination de Madame Marilyne POULAIN en qualité de préfète du Lot ;

Vu l’arrêté n° 2026-53 du 4 mai 2026 portant délégation de signature et pour l’exercice de la compétence de pouvoir adjudicateur délégué à Pierre-Antoine MORAND, directeur départemental des territoires du Lot ;

Vu l’arrêté n° E-2026-108 du 11 mai 2026 portant subdélégation de signature et pour l’exercice de la compétence de pouvoir adjudicateur délégué de Pierre-Antoine MORAND, directeur départemental des territoires, à certains agents placés sous son autorité ;

Vu le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur du bassin le 10 mars 2022 ;

Vu l’arrêté d’orientation de bassin R76-2023-03-24-00001 en date 24 mars 2023 modifié, relatif au renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour- Garonne ;

Vu l’arrêté cadre interdépartemental n°E-2026-127 du 29 mai 2026, délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin du Lot ;

Vu l’arrêté préfectoral E-2025-166 en date du 19 juin 2025 portant application de la réglementation des usages de l’eau en cas de sécheresse dans le département du Lot ;

Vu l’arrêté cadre interdépartemental n°DDT/SEER/2026-002 du 23 juin 2026, délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin la Dordogne ;

Vu l’arrêté cadre interdépartemental n° 82-2023-06-30-00009 du 30 juin 2023, délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau des sous-bassins du Lemboulas et la Barguelonne ;

Vu l’arrêté cadre interdépartemental n° 82-2023-07-04-00009, du 4 juillet 2023, délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin de l’Aveyron ;

Page 1/5Vu la situation hydrologique constatée le 29 juillet 2026 par la direction départementale des territoires du Lot ;

Vu la situation exceptionnelle de sécheresse constatée dans le département ;

Vu les arrêtés municipaux de limitation des usages de l’eau potable (voir annexe 2) ;

Vu la consultation du comité de suivi opérationnel de l’étiage en date du 29 juillet 2026 ;

Considérant que des mesures temporaires de restriction de certains usages de l'eau sont nécessaires pour la préservation de la santé, de l'alimentation en eau potable, de la sécurité et de la salubrité publique, des écosystèmes aquatiques et pour la protection de la ressource en eau en référence à l’article L.211-1 du code de l’environnement ;

Considérant que les prélèvements dans le milieu naturel sont réglementés par un arrêté spécifique ;

Considérant la nécessaire solidarité des usagers de l'eau ;

Considérant la nécessité de préserver l’alimentation en eau potable ;

Considérant la nécessité de renforcer les mesures de limitations d’usages à partir du réseau d’eau potable ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires du Lot,

A R R Ê T E

ARTICLE 1er : Niveau de limitations des usages de l’eau potable

Tout le département du département du Lot est placé en « VIGILANCE ».

Les mesures de limitation des usages de l’eau potable correspondantes figurent dans l’annexe 1 du présent arrêté.

ARTICLE 2 : Extension ou renforcement des mesures

Les communes du département du Lot ayant pris un arrêté municipal de limitation des usages de l’eau potable, figurant dans l’annexe 2 du présent arrêté, sont placés en « ALERTE ».

Les mesures de limitation des usages de l’eau potable correspondantes figurent dans l’annexe 1 du présent arrêté.

ARTICLE 3 : Durée et validité

Les mesures définies dans le présent arrêté sont applicables à compter du samedi 01 août 2026 à 08h00. Elles restent en vigueur jusqu’au 31 octobre 2026, sauf abrogation.

ARTICLE 4 : Contrôles d’application

En vue de rechercher et de constater des infractions, les services de l’État en charge de la police de l'eau, la gendarmerie nationale, la police municipale, les agents de l'Office Français de la Biodiversité (OFB) ont accès aux locaux ou lieux où sont réalisés les opérations à l'origine des infractions, dans les limites fixées par l'article L.216-4 du code de l'environnement.

ARTICLE 5 : Sanctions

Tout manquement aux dispositions du présent arrêté relève des articles R.216-9 du Code de l’environnement et s'expose à une contravention de 5ème classe (maximum de 1 500 euros).

Page 2/5ARTICLE 6 : Publicité et affichage en mairie

Le présent arrêté fait l'objet des mesures suivantes :

• insertion au recueil des actes administratifs ;

• affichage dans les mairies ;

• publication sur le portail Internet des services de l'Etat du Lot (www.lot.gouv.fr/).

Le présent arrêté est affiché dans toutes les communes concernées par les soins des maires toute la durée d’application du présent arrêté.

ARTICLE 7 : Exécution

Le secrétaire général de la préfecture, la sous-préfète de Gourdon, la sous-préfète de Figeac, le directeur départemental des territoires du Lot, les maires des communes concernées, le commandant

du groupement de gendarmerie nationale du Lot, le directeur départemental de la police nationale, le chef du service départemental de l’office français de la biodiversité sont chargés de l’application du présent arrêté, chacun en ce qui le concerne.

À Cahors, le 31 juillet 2026

Pour la Préfète et par délégation

La Cheffe du Chef du service Eau Forêt Environnement

de la Direction Départementale des Territoires du Lot

Signé

Stéphanie MERLIN

Voies et délais de recours

Tout recours à l’encontre du présent arrêté peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse, soit par courrier, soit par l’application informatique télérecours accessible sur le site http://www.telerecours.fr, conformément aux dispositions des articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement de la dernière des formalités de publicité prévues à l’article 11.

L’arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais de recours contentieux mentionnés ci-dessus.

Page 3/5Annexe 1 - Mesures applicables par usages et usagers selon la ressource concernée dans le département du Lot

Mesures de limitation des usages de l’eau

ou des activités selon le niveau de gravité

Eau potable – AEP

1 – Irrigation agricole et arrosage

Usages Vigilance Alerte

Arrosage des jardins potagers

(yc serres non-agricoles)

Les usagers sont invités à adopter une utilisation économe

et raisonnée de l'eau.

Interdiction de 13h00 à 20h00

Arrosage des pelouses, massifs fleuris,

Jardins d’agrément, arrosage des espaces verts, golfs

particuliers (Îlots de fraîcheurs ou jardins remarquables

gérés par des collectivités

Interdiction de 8h00 à 20h00

Jardineries sur le sous-bassin Dordogne Sous-bassin Dordogne : Interdiction de 13h à 20h

Arrosage des plantations d'arbre de moins de 3 ans Interdiction de 8h00 à 20h00

Arrosage des terrains de sport

(y compris aires d’évolutions équestres, centres équestres,

hippodromes, circuits motocross, circuits vtt)

Interdiction de 13h00 à 20h00

Arrosage des golfs

(conformément à l’accord cadre golf

et environnement 2019-2024)

Interdiction d'arroser les terrains de golf de 8h00 à 20h00

Réduction de la consommation hebdomadaire d'eau de 30

%

Un registre de prélèvement devra être rempli

hebdomadairement pendant la période d'étiage.

Page 4/10Mesures de limitation des usages de l’eau

ou des activités selon le niveau de gravité

Eau potable – AEP

2 – Lavage et nettoyage

Usages Vigilance Alerte

Lavage de tous les véhicules et engins terrestres ou

nautiques

dans des installations professionnelles

Affichage obligatoire communiqué de presse

Interdiction sauf avec du matériel haute pression ou avec

un système de recyclage de l’eau

(sauf impératif sanitaire)

Affichage obligatoire de l'arrêté de restriction en vigueur

Lavage de véhicules et engins terrestres ou nautiques

privés chez les particuliers

Les usagers sont invités à adopter une utilisation économe

et raisonnée de l'eau.

Interdiction totale (sauf impératif sanitaire)

Nettoyage des façades, toitures, trottoirs,

voiries et autres surfaces imperméabilisées

Interdiction

(sauf impératif sanitaire, sécuritaire ou lié à des travaux)

Arrosage de surfaces de circulation générant de la poussière

(y compris pistes de chantier) pour le sous-bassin Dordogne

Sous-bassin Dordogne : Interdiction (sauf impératif

sanitaire, sécuritaire ou lié à des travaux)

Nettoyage / arrosage des sites de manifestation temporaires

sportives et culturelles pour le sous-bassin Dordogne

Sous-bassin de la Dordogne : Interdiction totale sauf pour

la salubrité et la sécurité

Page 5/10Mesures de limitation des usages de l’eau

ou des activités selon le niveau de gravité

Eau potable – AEP

3 – Loisirs

Usages Vigilance Alerte

Remplissage de piscines familiales

Les usagers sont invités à adopter une utilisation économe

et raisonnée de l'eau.

Interdiction totale

(sauf remise à niveau et premier remplissage si le chantier

avait débuté avant les premières restrictions et après

consultation du gestionnaire de l’alimentation en eau

potable)

Remplissage de piscines accueillant du public Interdiction totale (sauf impératif sanitaire soumis à validation de l'ARS)

Vidange de piscines

Interdiction totale

Rappel : D'après l'article R1331-2 du Code de la santé

publique : " Il est interdit d'introduire dans les systèmes de

collecte des eaux usées : […] d) Des eaux de vidange des

bassins de natation.

Toutefois, les communes agissant en application de

l'article L. 1331-10 peuvent déroger aux c et d de l'alinéa

précédent à condition que les caractéristiques des

ouvrages de collecte et de traitement le permettent et

que les déversements soient sans influence sur la qualité

du milieu récepteur du rejet final. Les dérogations peuvent,

en tant que de besoin, être accordées sous réserve de

prétraitement avant déversement dans les systèmes de

collecte."

Alimentation des fontaines publiques

Et privées d'ornement en circuit ouvert Interdiction totale

Fonctionnement des douches de plages et tout autre

dispositif analogue sauf pour le sous-bassin Dordogne Interdiction totale

Page 6/10Mesures de limitation des usages de l’eau

ou des activités selon le niveau de gravité

Eau potable – AEP

4 - ICPE , hydroélectricité , moulins, ouvrages hydrauliques

Usages Vigilance Alerte

Exploitation des installations classées

pour la protection de l’environnement (ICPE)

Sensibiliser les exploitants ICPE aux règles de bon usage

d’économie d’eau

Se référer à leur arrêté d’autorisation ou de prescriptions

Se référer à l’arrêté d’autorisation ou de prescriptions des

ICPE.

Les opérations exceptionnelles consommatrices d’eau et

génératrices d’eaux polluées sont reportées (exemple

d’opération de nettoyage grande eau)

sauf impératif sanitaire ou lié à la sécurité publique.

Le registre de prélèvement devra être rempli

hebdomadairement.

Remplissage des plans d’eau sauf retenues destinées à l’AEP,

à la défense incendie et retenues participant au soutien

d’étiage

dont l’arrêté d’autorisation le permet (cf définition à

l’article 6.1)

Les usagers sont invités à adopter une utilisation économe

et raisonnée de l'eau.

Le remplissage des retenues est interdit en période

d’étiage (du 1er juin au 31 octobre),

ainsi qu’a minima dès le niveau « alerte » hors de cette

période.

Page 7/10Annexe 2 – Liste des communes du département du Lot ayant pris un arrêté municipal de limitation des usages de l’eau potable (AEP) – état au 16/07/2026

Niveau de limitation

de l’usage de l’eau COMMUNES Date de prise d'effet de l'arrêté n° Arrêté Municipal

ALERTE ALBIAC 10/07/2026 AR03_2026

ALERTE ANGLARS 03/07/206 Pas de n°

ALERTE ASSIER 29/06/2026 2026-06-006

ALERTE AYNAC 30/06/2026 26-2026

ALERTE BAGNAC-SUR-CELE 27/06/2026 2026-95

ALERTE BANNES 07/07/2026 AR_2026_011

ALERTE BEDUER 10/07/2026 2026/19

ALERTE BIO 29/06/2026 2026-012

ALERTE BOUSSAC 08/07/2026 AR_2026_002

ALERTE CADRIEU 26/06/2026 AR-2026-008

ALERTE CAMBES 07/07/2026 AR_021_2026

ALERTE CAMBOULIT 29/06/2026 2026-013

ALERTE CARAYRAC 20/07/2026 2026_07

ALERTE CARDAILLAC 27/06/2026 Pas de n°

ALERTE CARENNAC 08/07/2026 2026-63

ALERTE CORN 27/06/2026 AR_013_2026

ALERTE ESPEYROUX 29/06/2026 Pas de n°

ALERTE FAYCELLES 29/06/2026 2024/40

ALERTE FELZINS 29/06/2026 AR_12_26

ALERTE FIGEAC 29/06/2026 AM_T26_427

ALERTE FIGEAC 10/07/2026 AM_T26_478

ALERTE FOURMAGNAC 09/07/2026 2026-04

ALERTE FRAYSSINHES 09/07/2026 AR_2026_008

ALERTE FRONTENAC 06/07/2026 06_2026

ALERTE GINTRAC 10/07/2026 AR_012_2026

ALERTE GORSES 29/06/2026 Pas de n°

ALERTE GREALOU 26/06/2026 21-2026

Page 8/10ALERTE GREZES 29/06/2026 7/2026

ALERTE ISSENDOLUS 29/06/2026 2026/028

ALERTE ISSEPTS 07/07/2026 AR_n°10

ALERTE LABATHUDE 30/06/2026 RUE_2026_01

ALERTE LARROQUE-TOIRAC 01/07/2026 230726

ALERTE LATOUILLE-LENTILLAC 29/06/2026 2026-33

ALERTE LATRONQUIERE 03/07/2026 20/2026

ALERTE LAURESSES 01/07/2026 2026-SG-07

ALERTE LAVERGNE 29/06/2026 AR_2026_37

ALERTE LE BOURG 29/06/2026 Pas de n°

ALERTE LE TRIOULOU 27/06/2026 AR_004_2026

ALERTE LENTILLAC ST BLAISE 09/07/2026 AR_2026_003-AR

ALERTE LINAC 29/06/2026 AR_2026_17

ALERTE LISSAC ET MOURET 29/06/2026 AR_017_2026

ALERTE LIVERNON 07/07/2026 34/2026

ALERTE MAYRINHAC LENTOUR 29/06/2026 AR_062_2026

ALERTE MIERS 27/06/2026

ALERTE MONTBRUN 29/06/2026 29/06/2026

ALERTE MONTET ET BOUXAL 29/06/2026 Pas de n°

ALERTE MONTREDON 10/07/2026 21-2026

ALERTE PADIRAC 08/07/2026 23-2026

ALERTE PRENDEIGNES 26/06/2026 2026-17

ALERTE REYREVIGNES 07/07/2026 27-2026

ALERTE RIGNAC 27/06/2026 11/2026

ALERTE RUDELLE 29/06/2026 E-2026-001

ALERTE RUEYRES 07/07/2026 AM-17-2026

ALERTE SABADEL LATRONQUIERE 26/06/2026 AR_003_26

ALERTE SAIGNES 03/07/2026 AR_2026_002

ALERTE SAINT-BRESSOU 30/06/2026 AR_008_2026

ALERTE SAINT-CIRGUES 06/07/2026 AR_2026_032

ALERTE SAINT-MAURICE-EN-QUERCY 06/07/2026 Pas de n°

Page 9/10ALERTE SAINT-MEDARD-NICOURBY

ALERTE SAINT-PAUL-DE-VERN 01/07/2026 AR_004_2026

ALERTE SAINT-PERDOUX 29/06/2026 AR_2026_010

ALERTE SAINT-SIMON 09/07/2026 AR_004_2026

ALERTE SAINT-VINCENT-DU-PENDIT 08/07/2026 AR_2026_008

ALERTE SAINTE-COLOMBE 01/07/2026 Pas de n°

ALERTE SENAILLAC LATRONQUIERE 03/07/2026 Pas de n°

ALERTE SONAC 01/07/2026 007-2026

ALERTE SOUSCEYRAC 01/07/2026 Pas de n°

ALERTE TERROU 29/06/2026 AR_009_2026

ALERTE TEYSSIEU 01/07/2026 A_2026_008

ALERTE THEGRA 08/07/2026 AR_2026_?

ALERTE THEMINETTES 01/07/2026 2026-07-001

ALERTE VIAZAC 07/07/2026 AR_2026_013

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