Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DEFINITIF
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DEFINITIF
Ordre du Jour - Ordre du jour CM260924
Ordre du Jour - Ordre du jour CM260924
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 06 2019
Ordre du Jour - 2025 01 14 ODJ
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 01 02 2024
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 01 02 2024
Procès Verbal - 2025 01 14 PV
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour Definitf
Document publié le Mardi 4 décembre 2018 par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour Definitf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE GORBIO
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 4 DECEMBRE 2018 à 19h00 en MAIRIE
ORDRE DU JOUR DEFINITIF
1) Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2018 2) Election du 1er adjoint au Maire suite à une démission
3) Election du 4ème adjoint au Maire suite à une démission
4) Indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation 5) Modification de la composition des commissions municipales, de la C.A.O., des membres du conseil d’administration du C.C.A.S. et de la commission extra- municipale RAZA
6) Modification de la désignation des délégués au sein des organismes extérieurs et correspondant défense
7) Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
8) Crédits anticipés – Investissement 2019
9) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – RIFSEEP
10) Régime indemnitaire des régisseurs de recettes ou d’avances
11) CARF – Transfert de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales et urbaines.
Questions et informations diverses :
- Liste PC, DP et CU déposés, accordés ou refusés depuis la dernière séance du CM