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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+03032025?t=1771416518)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/2025– 19H
Présents : ALASLUQUETAS Philippe, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion.
Absents excusés :
ALIOUI Jean-Charles a donné procuration à QUATREPOINT Marion.
CRABIER Richard a donné procuration à DELONCA Albert.
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Sylvie CRABIER est consacrée secrétaire.
Ordre du jour :
BUDGET
SUBVENTIONS ASSOSCIATIONS
Information sur le budget
Le budget est à finaliser avant le 15/04/25.
L’élaboration est rendue difficile par les différents manquements et erreurs des remplaçants sur le poste de
secrétaire.
La secrétaire actuellement en poste doit régulariser au mieux.
Des détails complémentaires seront adressés aux membres du Conseil d’ici 2 semaines.
Délibération 1 : Dissolution du syndicat Agly-Verdouble
La dissolution a déjà été entérinée. Il s’agit d’autoriser le trésorier à redistribuer les sommes restant ne
caisse.
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité.
Délibération 2 : Installation d’une antenne par Eau Agglo
Une antenne devrait être positionnée sur le château d’eau pour permettre l’évaluation des
consommations.
Le conseil vote pour son autorisation.
Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité. Délibération 3 : Demande de concession funéraire
Un habitant du village demande l’accord pour bénéficier d’une concession dans le cimetière du village pour son épouse très récemment décédée.
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité.
Délibération 4 : Subventions aux associations
Vote pour le renouvellement de l’attribution d’une subvention annuelle à toutes les associations cassagnoles.
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité.
Délibération 5 : Intervention pour la lutte contre les chenilles processionnaires
Un devis de 1405, 85 euros a été présenté par l’entreprise
Celui-ci concerne la restauration des pièges déjà installés et le complément par de nouveaux pièges dans les sites concernés (Jardin de pluie, virage rue de la carrerade, …).
Bon pour accord :
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité.
Délibération 6 Création d’une régie municipale
Bon pour accord :
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité.
Informations et sujets abordés avec l’accord des membres du Conseil
Projet d’aménagement de la place
Comme convenu avec le cabinet GAXIEU nous avons été destinataires d’une vidéo de présentation de projet qui a été réalisée pour une commune du département. Nous avons ainsi pu voir ce qui pouvait être proposé. Cependant ce type de moyen de communication visuelle aurait un coût qui est évalué à 4568 euros. Nous décidons donc de poursuivre nos recherches à partir de compétences existantes au sein du Conseil. La mise en perspective du projet se poursuit lors de nos réunions. Point sur la situation des salariés de la commune
L’arrêt de travail de longue durée pour un salarié titulaire arrivera au terme des possibilités légales fin juillet 2025.
L’arrêt de travail de la secrétaire de mairie titulaire du poste court jusqu’au 13/03/25.
Situation des salariés de l’épicerie
La liquidation judiciaire de l’entreprise qui avait contractualisé avec la commune pour l’activité Bar/épicerie n’est pas encore terminée.
Nous devons faire face à une situation complexe au regard de dispositions légales qui régissent les liquidations judiciaires. Les salariés seraient sous la responsabilité de la commune. Nous avons donc mandaté un avocat pour nous accompagner dans les démarches.
Camion Epicerie
Un camion viendra s’installer sur la place du village les mardis en début d’après-midi.
Locations des salles communales
Aucune demande de location ne sera accordée tant que la régie communale ne sera pas mise en activité.
Terres d’artistes
Cette manifestation sera organisée au village les 10 et 11 mai 2025.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt heures et cinquante minutes.
Date du prochain Conseil : Lundi 7 avril 2025 à 19h.