Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Séance+25 10 22?t=1776754663
Procès Verbal - Séance+25 10 22?t=1780920153
Procès Verbal - Séance+25 10 22?t=1778218233
Ordre du Jour - Séance+21 12 10?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+22 09 21?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+25 12 18?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+23 09 15?t=1790950306
Ordre du Jour - Séance+22 02 02?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+25 03 03?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+22 05 25?t=1790950306
Procès Verbal - Séance+25 10
Document publié le Vendredi 3 octobre 2025 par la commune de Retzwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance+25 10)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Bois et produits du bois,
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Vendredi 3 octobre 2025
33ème Séance du
conseil Municipal
Procurations : Annick RIEKER procuration à Agnès VALENTIN Philippe RITTER procuration à Martine MEILLER Maximilien VOVILIER procuration à Pierre-François BITSCH Frédéric KNOPF procuration à Alain MOHN
Laure FINK procuration à Valérie PROUST
Menderes UNLU procuration à
Absents : Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Ordre du jour
3
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2025
2. Marché de travaux aménagement rue d’Elbach
3. Acquisition d’un lave-vaisselle pour la salle polyvalente
4. Participation financière chaudière du presbytère de Dannemarie
5. Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal
6. Bois d’affouage 2026
7. Adhésion à la convention de participation pour le risque Prévoyance du CdG68
8. Convention de mise à disposition des locaux pour la restauration scolaire Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Ordre du jour
4
9. Convention de mise à disposition des locaux à l’association L’ILOT Z’ENFANTS
10.Renouvellement du bail de location de l’étang communal
11.Demande d’acquisition de terrain communal
12.Avenant convention d’assistance mission Récolement du PETR
13.Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace
14.Rapport sur le prix et la qualité du service : Produits résiduels, Assainissement collectif et non collectif
15.Présentation du Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Sud Alsace Largue
Choix du secrétaire de séance ? Ordre du jour :
Monsieur le Maire donne lecture de l'Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2025
Modification n°2 du PLU
Redevances de l'Agence de l'eau Rhin Meuse pour l'année 2025
Participation financière au remplacement de la chaudière du Presbytère de Dannemarie
Désignation d'un coordinateur communal pour le recensement de la population 2026
Répartition des sièges pour la composition du futur conseil communautaire
Présentation du rapport d'observation de la CRC sur l'activité de la CCSAL
1
2
3
4
+
6
7
8 Transfert volontaire de la compétence « EAU » à la communauté de communes
Informations et questions diverses
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
6 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent ? . PONTIGGIA LINGENHELD GCM Sud Entreprises STP Mader SAS TP Colas France Alsace STPI SAS
Montant €HT retenu | 723 962,00 € | 579 994,83 € | 543 117,75 € | 796 686,20 € | 587 138,35 € | 628 158,50 €
Note prix
sur
60 45,01 56,19 60,00 40,90 55,50 51,88
Note
technique 40 36,75 : 40 32.25 36.25 40
sur
Total 81,76 100,00 73.15 91.75 91,88
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
2. Marché de travaux aménagement rue d’Elbach
7
Lot unique pour le marché public
Notation des offres par BEREST
Attribution à LINGENHELD en CAO du 11 juillet 2025
Approbation de l’attribution du marché de travaux ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
3. Acquisition d’un lave-vaisselle pour la salle polyvalente
8
Lave-vaisselle actuel, âgé de 30 ans,
dysfonctionne de plus en plus
Devis établi par la société Audebert,
qui assure déjà l’entretien de la cuisine
Intégration dans la ligne de lavage
Dosage auto du produit de lavage et de rinçage
Laveuse : 4094,45 € HT
Pose : 750,00 € HT
Total : 4844,45 € HT => 5 813,34 € TTC
Approbation de l’acquisition du lave vaisselle ? Dépenses HT
Chauffagiste 30 714,00 €
Gros œuvre
Région Grand-Est : Climaxion
4 500,00 €
12 150,90 €
Etat : DETR 7 415,10 €
Sous-total - aides publiques 19 566,00 €
Autofinancement : Fonds propres 15 648,00 €
Sous-total - autofinancement 15 648,00 €
TOTAL 35 214,00 € 35 214,00 €
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
4. Participation financière au remplacement de la chaudière du Presbytère de Dannemarie
9
Des Difficultés techniques à la mis en place du tubage
de la cheminée, ont engendré un surcout des travaux
Nouveau plan de financement de la chaudière à granulés
Répartition du solde à charge des 8 communes
Pour Retzwiller : 1898,36 € TTC (initialement 902,21 € TTC)
Approbation de la participation financière pour la chaudière du Presbytère Dannemarie ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
5. Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal
10
Budgétisé 2025
2183 - Matériel informatique et scolaire
Budgétisé 14 000 € Utilisé : 869,89 € (Routeur + imprimante CPI)
Dépenses 2025
2188 - Autres immobilisations corporelles
Budgétisé 3 000 € Utilisé : 1844,25 € (Lave linge + clim mobile) Acquisition du Lave vaisselle pour 6500 € TTC
Décision budgétaire modificative
Chapitre Article Libellé Virement
21 2183 Matériel informatique et scolaire - 8 000,00 €
21 2188 Autres immobilisations corporelles + 8 000,00 € Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
5. Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal
11
Budgétisé 2025
2158 - Autres matériels et outillages techniques
Budgétisé 20 000 € Utilisé : 0€ TTC
Dépenses 2025
2135 - Agencements, aménagement des constructions
Budgétisé 35 000 € Utilisé : 15 150,98 € TTC
Travaux école BSO + Salle poly 25 000 € TTC
Décision budgétaire modificative
Approbation de la décision budgétaire modificative n°1 du budget principal ?
Chapitre Article Libellé Virement
21 2158 Autres matériels et outillages techniques - 15 000,00 €
21 2135 Agencements, aménagement des constructions + 15 000,00 € Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
6. Bois d’affouage 2026
12
Chaque chef de famille domicilié à Retzwiller peut
Bénéficier au maximum de 10 stères de bois de chauffage
Moyennant le paiement d’une taxe non soumise à la TVA
Bilan financier 2025 de la forêt : 3 258 €
Proposition pour 2026 : maintenir à 65 € / stère
Approbation de la taxe d’affouage 2026 ?
Recettes
12 415 €
Contrats Bois d’œuvre 7 651 €
Bois de chauffage 2 535 €
Bil 1 749 €
Fonds de coupe 480 €
Dépenses
9 157 €
Prestation SM BOIS 6 295 €
ONF Frais sur vente des contrats (1%) 77 €
ONF Honoraires Encadrement des coupes (15%) 180 €
ONF Frais de garderie (bois + chasse) 1 061 €
ONF Assistance Travaux 374 €
ONF Contribution à l’hectare 180 €
France bois foret + Sigfra + Maison forestière 990 € Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
7. Adhésion à la convention de la complémentaire Prévoyance
13
Convention actuelle entre le CDG68 et Reylens arrive
à son terme le 31 décembre 2025
Nouvelle convention suite à un accord collectif
Avec le groupement CNP assurances/Relyens
Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2031
1er étape : La commune accepte ou pas cette proposition
2eme étape : Les agents acceptent ou pas la proposition
Participation employeur
Inchangé depuis 2018 à 15€/mois par agent
Proposition d’évoluer vers 20€/mois par agent
Garanties Niveau d’indemnisation Taux 2025 Taux 2026
Obligatoire Incapacité - Invalidité 95% 1,45% 1,63%
Optionnelle Perte de retraite 95% 0,71% 0,72%
Optionnelle Décès 100% 0,34% 0,35%
Approbation à l’adhésion de la convention de la complémentaire Prévoyance ? Surfaces des
locaux
Utilisation
le MIDI
Utilisation
le SOIR
Hall d'accueil 64,50 m° 64,50 m° 64,50 m°
Salle principale 193,05 m° 120,00 m° 120,00 m°
Local restauration* 5,35 m°? 5,35 m°? 5,35 m°?
Cuisine 39,05 m°? 39,05 m°?
Sanitaires 31,39 m° 31,39 m° 31,39 m°?
Surface total 333,34 m2 260,29 m2 221,24 m°
F Local de rangement Sbrtie(Tables, Secours
Espace
SCÉNIQUE
53,50 m°
chaises, échelles) €" :
21,40 m° Local GYM o
6,80 m*
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
8. Convention de mise à disposition des locaux pour la restauration scolaire
14
Création du Syndicat Intercommunal
Scolaire des Tuiliers Dannemarie /Retzwiller
réorganisation des sites d’accueils de restauration scolaire et de
lieu d’attente le soir avant l’accès au périscolaire à Dannemarie
Contribution établie par rapport aux surfaces utilisées
4 € /m² le midi et 2€ /m² le soir
Approbation de la convention pour la restauration scolaire ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
9. Convention de mise à disposition des locaux – association L’ILOT Z’ENFANTS
15
La convention est reconduite, par tacite reconduction
annuelle à échéance du 1 février depuis 2013
Peux être dénoncée AVANT le 1er janvier par courrier AR
Concernant l’association L’ILOT Z’ENFANTS
Les difficultés de recrutement rencontrées depuis deux ans
Le départ annoncé, en fin d’année, de la deuxième assistante
maternelle
Cela pose la question de la pérennité de l’association : sans
solutions de remplacement, les parents n’auront plus d’offre d’accueil pour leurs enfants nn Notre service est informé des difficultés rencontrées par les professionnelles actuellement en activité au
sein de la MAM.
Un accompagnement professionnel est mis en place, par le biais de visites régulières et de contacts
téléphoniques, afin de les soutenir.
Cependant, une MAM est un local dans lequel plusieurs assistantes maternelles exercent leur activité
ensemble d’un commun accord.
Ainsi, au sein d’une MAM, il n’y ni recrutement, ni embauche et il n’est donc pas possible d'obliger les
professionnelles à travailler ensemble.
D'autre part, si des professionnelles souhaitent monter une association avec un projet de reprise de ces
locaux, cela ne relève pas de notre Service mais de votre commune en tant que bailleur.
Au niveau de notre Service, ces professionnelles doivent présenter chacune un agrément en cours de
validité et nous transmettre les documents nécessaires de base pour la création d’une MAM (statuts,
projet, étude de besoin...) .
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
9. Convention de mise à disposition des locaux – association L’ILOT Z’ENFANTS
16
Réponse de la PMI suite à ma relance sur les modalités
pour le transfert d’association au sein de la MAM
Approbation de reconduire la convention pour l’ asso. L’ILOT Z’ENFANTS? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
10. Renouvellement du bail de location – étang communal
17
Bail de location de l’étang
Arrive à échéance le 28 février 2026
Durée du bail pour 9 ans (2026 - 2035)
Actuellement loué pour 540€ /an
Possibilités possibles
Reprise en gestion communale
Location gré à gré au locataire actuel
qui fait le souhait de renouveler pour 9 ans
Revalorisation du tarif de location ?
Approbation sur le Renouvellement du bail de location – étang communal ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
11. Demande d’acquisition – terrain communal
18
Une demande d’achat concernant le terrain
Parcelles 432 + 434
Surface 324 m² + 152 m²
Approbation sur la Demande d’acquisition – terrain communal ? D PAYS DU SUNDGAU
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
12. Avenant convention d’assistance mission Récolement du PETR
19
Financement du service
Calculé annuellement par répartition en
fonction de la population légale de chaque commune
Obligation de la commune
Toute autorisation d’urbanisme délivrée par le maire est
concernée par un récolement obligatoire fera systématiquement
l’objet d’un contrôle, sauf opposition formelle écrite par le maire
Obligation du PETR
Le Pays du Sundgau prendra l’initiative de l’organisation du
contrôle, en lien avec la commune. Il pourra notamment
adresser au pétitionnaire les courriers de prises de rendez-vous.
Approbation de l’avenant convention d’assistance mission récolement du PETR 7 Kerritoire
7 d'énergie
ALSACE
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
13. Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace
20
Nombreuses évolutions législatives et
réglementaires intervenues depuis la
dernière révision des statuts de Territoire d’Energie
d’Alsace ;
Clarifier ses compétences et ses domaines
d’intervention, notamment la transition énergétique
Modifier la gouvernance de TEA en augmentant le
nombre de représentants à l’assemblée délibérante à
50 membres
Approbation sur la Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace? 4800
4600
4400
4200
S1:100
3600
3400
3200
3000
2800
2600
2400
2200
2000
1800
1600
1400
1200
TONNAGE ET EVOLUTION DES COLLECTES DE PROXIMITE
2017
1008
1975
(1111111) 11011L UTUENEUENR (111 171111117111
111
11111 2018
nm OMR
I 1019
2027
2019
1097 1050
1063
962
2003 2042
2083 2039 2026
2020 2021 2022 2023 2024
Recyclables Verre
RARE
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
14. Rapports des services publics de Prévention et Gestion des déchets ménagers, des Assainissements Non collectif et Collectif de la CCSAL
21 3400
c7400
3219
51000)
2800
2600
2400
2200
2000
1800
1600
1400
1200
1000
800
(10/0)
400
200
2172
Janvier Février Mars Avril ET
B 2024
D PE
Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre
m 2023 m 2022
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
14. Rapports des services publics de Prévention et Gestion des déchets ménagers, des Assainissements Non collectif et Collectif de la CCSAL
22 Poste
Collecte des produits résiduels ménagers
Incinération des produits résiduels ménagers*
Collecte des recyclables
Tri des recyclables
Gestion des refus de tri
Collecte du verre
Collecte, transport et traitement des produits végétaux
Centre de valorisation
Montant total
Cout à l’habitant
Dépenses 2024
237 395€
205 592€
517 997 €
383 978€
110 896 €
66 622€
226 125 €
310 992 €
2 059 597 €
90,58€/hab.
Poste
Soutien à l’incinération des produits résiduels ménagers
Revente des recyclables
Soutien aux recyclables
Revente du verre
Soutien du verre
Revente et soutien aux végétaux
Revente et soutien aux biodéchets
Revente des matériaux du centre de valorisation
Soutien aux matériaux du centre de valorisation
Montant total
Recettes à l’habitant
Recettes 2024
7 545€
70 667 €
581 567 €
23972€
11 532 €
0 €
0 €
62 086 €
35 560 €
792 929 €
34,87 €/hab.
nr
ns =.
SUD ALSACE LARGUE
communauté de communes
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
14. Rapports des services publics de Prévention et Gestion des déchets ménagers, des Assainissements Non collectif et Collectif de la CCSAL
23
Dépenses de prestation 2024
Principales recettes 2024
Facturations à l’habitant :
2 312 323 €
(+ 14,3% par rapport à 2023) M Les chiffres clés : L » ——— SUD ALSACE LARGUE 2024 Abonnés
Habitants desservis
sur le prix et la qualité du service
public de l'assainissement collectif
Total des
volumes
803 000 m3 848 000 m3 767 000 m3 762 000 m3 775 858 m3
Prix de l'assainissement pour 120 m3 :
M Le nombre d'autorisation d'urbanisme instruit par le service est de , décomposé comme suit :
Permis de construire : 59
Déclaration préalable : 14
Certificat d'urbanisme : 57
Permis d'aménager : 2
D PE NE, Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
14. Rapports des services publics de Prévention et Gestion des déchets ménagers, des Assainissements Non collectif et Collectif de la CCSAL
24 SUD ALSACE LARGUE
H Les chiffres clés :
RAPPORT CINE
ANNUEL 2 200 habitants desservis soit environ 9,5% de la population du territoire
_ 83,0% - Indicateur Sispea du taux de conformité des dispositifs
d'assainissement
Æ indicateurs financiers :
_ 11647,26 € Charges d'exploitation
_ 7 850 € recettes des contrôles
M Rappel des indicateurs de service 2024 (unité): :1 contrôles et 1 / dossiers
d'urbanisme
Contrôle de conception : 09 ° Permis de construire : 05
Contrôle périodique : - * _ Déclaration préalable : 05
Contrôle d’exécution : 06 * Certificat d'urbanisme : 07
Contrôle en cas de vente : 19 °__ Permis d'aménager : -
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
14. Rapports des services publics de Prévention et Gestion des déchets ménagers, des Assainissements Non collectif et Collectif de la CCSAL
25 Approbation des rapports RPQS de la CCSAL ? RAPPORT.
D'ACTIVITÉS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ALSACE LARGUE
MIMAIRIE
01.141 COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Le territoire intercommunal
Les compétences
La gouvernance communautaire
Le fonctionnement des services
Les budgets et les finances
O2. LES ACTIONS
COMMUNAUTAIRES
Travaux
Nature et biodiversité
Qualité de vie
Habitat
Économie
Mobilité
Tourisme
Santé
O3. LES SERVICES
COMMUNAUTAIRES
Solidarité et famille
Petite enfance et parentalité
Jeunesse
Produits résiduels
Assainissement
Remerciements
SUD
Altenach
Ballersdorf
Balschwiller
ALSACE LARGUE
communoute de communes
Eclenogy | (COMMUNES
Bernwiller
Bréchaumont
Bretten 22 6 D
Buethwiller 7 Chavannes-sur-l'Etong
Devenoie | HABITANTS Diefmatten
Eglingen
Elbach
Eteimbes
Falkwiller
Friesen
Fulleren
Gildwiller
Gommersdorf
Guevenatten
Hagenbach
Hecken
Hindlingen
Largitzen
Magny
Manspoch
Mertzen
Montreux-Jeune
Montreux-Vieux
Mooslorgue
Pfetterhouse
Retzwiller
Ro magny
Saint-Cosme
Saint-Ulrich
Seppois-le-Bas
Seppois-le-Haut
Sternenberg
Strueth
Traubach-le-Bas
Traubach-le-Haut
Ueberstrass
Valdieu-Lutran
Wolfersdorf
0 © ©
www.sudalsace-larque.fr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ALSACE LARGUE
7 rue de Bôle 68210 DANNEMARIE (Siège)
03 89 07 24 24 {/ info(@@sudolace-largue.fr
11 rue Gilardoni 68210 RETZWILLER (Annexe administrative)
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
15. Présentation du Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Sud Alsace Largue
26 Prendre acte du rapport d’activités 2024 de la CCSAL. Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Informations et questions diverses
27
Points divers Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Points divers :
28
Travaux rue d’Elbach
Rentrée scolaire
Sélection Maisons Fleuries
Réalisation du bulletin COMMUNAL
Fête des ainés Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Points divers
29
Points divers : Dates à retenir Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Points divers : Dates à retenir
30
Soirée prévention Gestes qui sauvent
Vendredi 10 octobre à 19h
Réunion d’élaboration du bulletin annuel 2025
Mardi 14 octobre à 19h30
50 ans Tennis de table de Retzwiller
Dimanche 12 octobre à 10h
Cérémonie du 11 novembre
Mardi 11 novembre à 9h30
Repas des ainés
Dimanche 14 décembre à 11h30
Vœux du Maire
Dimanche 11 janvier à 14h Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 3 octobre 2025
Informations et questions diverses
31
Questions
diverses ?
Signature du PV Séance close à