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Document publié le Jeudi 13 juin 2019 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019613 Compte rendu cm 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 13 JUIN 2019
Présents : Béatrice FOUR, Catherine MAICHERAK, Patrick ROUSSET, Didier GIRODON, Jean Pierre
VIALETTE, Françoise THE, Pascal CHAZOT, Eric VERT, Thierry BOUVET, Myriam GERY, Jean François
CORNU.
Absents: Jean-Pierre MARGIER, Géraldine COGNET, Catherine MAICHERAK .
Urbanisme :
Délibération
Avenant dossier loi montagne suite à travaux commandés en plus : BEAUR pour 1 500€ ht : délibération votée à l’unanimité
Informations :
PLU : dossier loi Montagne complété : présentation en commission le 19 Juin à Privas à 11h, Réunion publique programmée le 25 Juin à 20h30 à la salle culturelle
Réflexion projet habitat terrain à côté de la place : rendez-vous avec les bailleurs sociaux ADIS le 27 juin à 9h, Ardèche Habitat le vendredi 21 juin à 9h.
Autorisation d’urbanisme : Permis B. Blache validé, permis Couix/ Girodon : validé. Déclaration préalable division de terrain M. Bourret : validé
Dépôt d’un permis pour agrandissement terrasse existante et construction véranda M. Geoffroy Chardon
Dépôt d’un permis pour Rénovation de maison M. Peyrot Bélieu,
Dépôt déclaration préalable : F Bonnard, panneaux photovoltaïques
Dépôt déclaration préalable toiture, menuiserie : Mme Champ.
Divers : RAS
Finances :
Divers : RAS
Assainissement / réseau AEP :
Délibération : Devis bureau étude pour projet extension de réseau chemin du Galand, Gouny : Devis de Naldeo 2 400€ HT : délibération votée à l’unanimité
Informations :
Antenne égouts Chemin du Galand, Gouny : consultation de 3 entreprises pour branchement égouts Borne incendie : réflexion en cours.
Divers
Bâtiments :
Délibérations :
Avenant au marché lots menuiseries aluminium : - 14 300 HT : votée à l’unanimité. Avenant au marché lots menuiserie aluminium : + 720 HT : votée à l’unanimité. Avenant au marché lots cloison, peinture plafonds : + 4 081.50 HT : votée à l’unanimité.
Informations :
- Projet mairie : avancement des travaux : le chantier avance très bien, pose cloison en cours de finition, façade en cours, mobiliers rendez-vous avec des fournisseurs, extérieur : les 2 acacias seront arrachés, le mur en mauvaise état sera détruit (entre nouvelle salle et jeux enfants, à coté acacias) des arbres seront replantés, un petit portillon sera posé au niveau de la chaufferie, la salle d’audition sera rendu accessible.
- Appartement Mairie : fenêtres à changer côté nord.
- Place : projet traçage au sol, et aménagement place en réflexion : en fin d’année - Eglise : RAS
- Salle culturelle : avis commission en attente
- Signalétique à poursuivre - ERP : en 2015 signature de1’agenda d’accessibilité, bilan au bout de 3 ans à faire des travaux sont en cours de réalisation, le placard en dessous du bar de la salle culturelle sera supprimé pour accessibilité.
- Divers : RAS
Personnel :
Informations :
Réflexion pour prendre une personne en contrat aidé
Ecole :
Délibérations :
Aide transport scolaire : afin de faciliter la venue des enfants de Bozas à l’école de Colombier Le Vieux et de maintenir l’effectif : la commune prendra à sa charge 45 € par enfants sur 90 € : votée à l’unanimité
Informations :
Transport scolaire : La mairie prendra en charge l’accompagnateur des enfants de 3 à 6 ans pour les futures années.
Divers : possible fermeture de la 4e classe : effectif de 77 élèves sans les TPS : la mairie a fait un courrier pour soutenir l’école. RDV téléphonique avec l’inspecteur académique.
Repas cantine de fin d’année : le vendredi 5 juillet
Voirie :
Délibération :
Choix entreprise radar pédagogique : Elan cité pour 1 652 € HT : votée à l’unanimité
Informations :
Conditions de circulation dans le village : achat d’un radar pédagogique qui pourra être positionné tout au long du village.
Divers : débroussaillage en cours de finalisation, enrobée à froid en cours par les employés pour boucher les trous.
Communauté d’agglomération
Délibération :
Convention à l’organisation du transport scolaire de la compétence d’Arche Agglo sur la commune de Colombier Le Vieux : votée à l’unanimité
Informations :
Containers enterrés : signature achats terrain à Miailler et à la gare d’ici fin juin. Compétence transports : Transports gratuits jusqu’à 16 ans, si hors zone coût à la charge des familles Définition des zones artisanales.
CCAS
Repas champêtre le 7 septembre 2019
Théâtre sur l’autisme : pas possible car la troupe ne joue plus.
Divers :
Informations :
Projet enfouissement lignes électriques ENEDIS : nécessité de poser des postes : lieux en réflexion en cours
Projet ADN : en cours
Aire de Covoiturage : à la demande d’habitants de la commune, il est demandé de trouver une solution pour que les personnes puissent s’inscrire pour leurs déplacements : ok validé à l’unanimité, A faire pour fin août pour la rentrée scolaire, une information sera faite dans la presse
Ardéchoise : participation de l’école pour décoration.
Installation le lundi 17 et mardi 18 juin en après-midi et à partir de 18h,
Mercredi à partir de 7h devant établissement Bouvet buvette : vous êtes tous bienvenus.
Vogue : réunion à prévoir en juillet 2019
Foyer des jeunes : achat d’une télévision en cours
Manifestations 2019 : une information auprès de la presse sera faite
Spectacle de 2020 « Frères Formans » : date de spectacle probablement fixée le 15-16-17 mai et 20-21, présence de la compagnie sur 15 jours sur la place, normalement au cours de cet été avec Mrs Formans.
Festoch : Concert bien passé beaucoup de monde, après-midi réussi.
Divers.
Conseil municipal à 20h30 le mardi 16 juillet