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Déliberation - 070 Validation du marche ENFANCE JEUNESSE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 070 Validation du marche ENFANCE JEUNESSE)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2024
Canton
de
EXTRAIT
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2024
ER
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Publié le
-
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ID : 065-216502260-20241112-2024070-DE
%
Commune
d’IBOS
Séance
du
12
novembre
2024
à
18h...
2024/070
Présents
:
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Bernard
JOUCLA,
Michel
DUHAMEL,
Sébastien
ABADIE,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Hélène
FRANCES,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Serge
ALMENDRO,
Bernard
LHOSSEIN,
Bruno
CAZERES,
Caroline
ECORCHON,
Sandrine
TREBUCQ,
Diane
DE
LUYCKER,
Simon
TESSIER.
Absents
:
Régine
TOSON
(procuration
à
Bernard
JOUCLA),
Juliette
SALANNE
(procuration
à Serge
ALMENDRO),
Stéphanie
MARQUEZ
(procuration
à
Sébastien
ABADIE),
Ingrid
BOUTARFA
(procuration
à
Philippe
SOULE-PERE),
Dominique
GAYE
(procuration
à Jean-Christophe
MADELAINE),
Denis
FEGNE
(procuration
à Gisèle
VINCENT),
Noémie
DEUTSCH,
Laetitia
CAZABAN.
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la convocation
: 7 novembre
2024
VALIDATION
DU
MARCHÉ
ENFANCE
/ JEUNESSE
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la commune
a
lancé
une
consultation
courant
de
l'été
afin
de
renouveler
le
marché
enfance-jeunesse
qui
arrive
à expiration
le 31
décembre
2024.
Dans
ce
cadre,
la collectivité
a élaboré
un
cahier
des
charges
qui
faisait
état
de
2 options :
1.
Le
taux
d'encadrement
-
Taux
d'encadrement
tenant
compte
du
PEDT
de
la
commune
(1
animateur
pour
18
mineurs
de
plus
de
6 ans
/ 1 animateur
pour
14
mineurs
de
moins
de
6 ans)
-
Taux
d'encadrement
sans
prise
en
compte
du
PEDT
(1
animateur
pour
14
mineurs
de
plus
de
6 ans
/
1 animateur
pour
10
mineurs
de
moins
de
6 ans)
2.
Le
sport
à l'école
-
Une
option
où
il n’y
a
pas
d'intervention
de
l'opérateur
en
sport
-
Une
option
où
le sport
est
assuré
par
l'opérateur,
à
raison
d’1
heure
par
classe
et par
semaine
La
commune
a
reçu
2
offres
:
-
LEC:
952
649,59
€
-
LEO
LAGRANGE :
1 055
440
€.
Après
analyse
des
offres,
un
questionnaire
a
été
renvoyé
aux
candidats
afin
d'améliorer
la
compréhension
des
documents
transmis.
Ils
sont
ensuite
venus
sur
site,
fin
octobre,
pour
apporter
des
précisions.
Après
délibération
de
la commission
enfance-jeunesse,
la commission
a souhaité :
-
Malgré
la
mise
en
œuvre
d’un
PEDT,
garder
un
taux
d'encadrement
maximum
au
bénéfice
des
enfants,
-
Maintenir
le sport
à l’école.
Ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Madame
le
Maire
à
attribuer
le
marché
ENFANCE-JEUNESSE
à
l'opérateur
LEC,
en
tenant
compte
du
choix
des
options
citées
ci-dessus,
pour
les
montants
suivants
:
-
_2025=310
392,01 €
-
2026
=
318
127,88
€
(+2%)
-
2027
= 324
129,70 € (+2%)
La
secrétaire
de
séance