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Procès Verbal - suze pv cm 20240124
Procès Verbal - suze cm 20240413 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Procès Verbal - suze cm 20240413 pv)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
Commune
de
Suze
Conseil
municipal
du
13
avril
2024
e
Présents :
Mmes
Marielle
Gauthier,
Sylvie
Bonnassieux,
Dominique
Chapelle,
Noëlle
Lantheaume,
Sophie
Fourquin,
Bérangère
Driay;
M.
Thierry
Vallet,
Simon
Thomé,
Ad
Koolen,
Fabien
Lombard
e
Absents
: M.
Eric
Rolland
e
Secrétaire
: M.
Fabien
Lombard
Ordre
du
jour
1 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
2 — Contrat-cadre
avec
Objectif-eau
3 — Questions
diverses
M.
Ad
Koolen
informe
qu'il
enregistre
la séance.
1 - Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
mars
2024
est
approuvé,
à
l'unanimité.
Il sera
affiché
en
mairie
et
mis
en
ligne
sur
le site
Gervanne-Sye
à compter
de
cette
décision.
2 — Contrat-cadre
avec
Objectif
Eau
Madame
le
maire
rappelle
que
le
contrat
d’entretien
et
de
suivi
des
réseaux
d’eau
avec
l’entreprise
Objectif
Eau
a
pris fin
en
mars
2024
après
4 ans.
Elle
rappelle
ensuite
la décision
d'adhésion
au
SMPAS
au
1®Tjanvier
2025.
Madame
le
maire
expose
qu’il
convient
de
signer
un
nouveau
contrat
cadre
d'entretien
avec
la société
Objectif
Eau
afin
de
poursuivre
l'exploitation
de
nos
réseaux
dans
les
meilleures
conditions
pour
une
durée
de
10
mois,
avec
effet
rétroactif.
Madame
le maire
présente
le projet
de
contrat-cadre
du
1/3/2024
au
31/12/2024
transmis
par
Monsieur
Eric
Faure,
représentant
la société
Objectif
Eau.
Ce
cahier
précise
les
modalités
d'intervention
ainsi
que
les
coûts
par
service.
Les
tarifs
proposés
s'élèvent
à
:
°e
pour
le suivi
de
production
et distribution
: 1 625,28
euros
HT
e
pour
l’astreinte
: 1
176,22
euros
HT
e
pour
la réalisation
et
mise
à jour
inventaire
: 931,55
euros
HT
e
pour
la
réalisation
des
documents
réglementaires
eau
: 572,75
euros
HT
e
pour
le contrôle
annuel
des
organes
hydrauliques
: 504,83
euros
HT
°
pour
le contrôle
annuel
et
nettoyage
des
réservoirs
: 4 370,23
euros
HT
e
pour
la compagne
de
relève
des
compteurs
: 1 486,18
euros
HT.
Les
interventions
définies
ci-dessus
seront
réalisées
par
l’entreprise
Objectif
Eau
pour
un
montant
de
10
667,04
euros
HT.
La télérelève
des
compteurs
sera
demandée
à Objectif
Eau
afin
de
permettre
la bascule
vers
les
nouveaux
tarifs
de
l’eau
au
1°
mai
2024.
Les
élus
responsables
de
la
relève
de
l’eau
s’occuperont
des
autres
compteurs
d'ici
là.
Mis
au
vote
et adopté
à l'unanimité.
1/2 3,1
—
Question
diverse
: urbanisme
1.
Déclaration
préalable
déposée
par
M.
Christian
Gencel,
les
Soutaires,
pour
démolition,
pose
de
clôture
et
portail,
installation
de
panneaux
photovoltaïques
et chauffe-eau
solaire
: avis favorable
de
la commission
urbanisme
et du
service
instructeur.
|
2.
Déclaration
préalable
déposée
par
M.
Simon
Thomé,
le
Courrier,
pour
pose
de
panneaux
photovoltaïques
: avis
favorable
de
la commission
urbanisme
et du
service
instructeur.
3.2 — Question
diverse
: courrier
de
M.
Serge
Krier
M.
Krier
s’est
adressé
aux
élus
concernant
la
nouvelle
tarification
de
l’eau
à Suze,
votée
le 6 mars
2024.
II
demande
à
ce
que
son
courrier
soit
transmis
aux
Suzois.
Il lui
est
rappelé
qu’en
tant
qu’habitant,
il dispose
d’un
espace
« Tribune
libre
» dans
le journal
municipal
dont
la charte
est
consultable
en
ligne
sur
le site
Gervanne-Sye.
3.3
— Question
diverse
: remerciements
pour
attribution
de
subvention
Suite
à
l'octroi
d’une
subvention,
l'association
La
Rurale,
la
bibliothèque
de
Beaufort
et
l’Université
Populaire
du
Val
de
Drôme
adressent
leurs
remerciements
au
conseil
municipal.
3.4 — Question
diverse
: précision
apportée
sur
le budget
2024
Suite
à la question
de
M.
Ad
Koolen
et à la réponse
qui
lui a été
apportée
lors du
dernier
conseil
municipal,
il est
précisé
que
la
ligne
«
Parc
du
Vercors
»
est
attribuée
à
des
frais
d'étude
et
autres
frais
éventuels
imprévus. 3.4 — Question
diverse
: changement
lave-vaisselle
de
la cantine
La
cantine
du
RPI
utilise
deux
laves
vaisselles.
Ils sont
défaillants
(rouille
sur
la vaisselle).
Plusieurs
solutions
: 2 laves
vaisselles
premier
prix
ou
semi
pro
(prévoir
un
adoucisseur)
?
Solution
proposée
: un
lave-vaisselle
premier
prix
sera
acheté
par
la
commune
de
Suze
et
un
deuxième
identique
acheté
par
la commune
de
Beaufort
sur
Gervanne.
3.5
—
Question
diverse
: enfants
aux
comportements
irrespectueux
Les
élus
constatent
régulièrement
des
comportements
irrespectueux
dans
le
village
de
Suze
par
des
enfants
à
la
sortie
de
l’école
(habitant
des
Jaux,
de
Suze
et
des
autres
communes
du
SIVOS).
On
note
en
particulier
: tags,
dégradations
des
murs,
jeu
dans
le
cimetière,
dégradation
des
arbres,
dégâts
sur
voiture...
|
Trois
élues
sont
allées
rencontrer
les familles
habitantes
du
village
des
Jaux
jeudi
4 avril.
Lettre
de
Mme
Cécile
Coursange
pour
informer
de
ces
comportements.
Un
point
sera
fait dans
un
mois
et si nécessaire
les
parents
des
enfants
seront
rencontrés
en
mairie
par
les
élus. Fin
de
la séance
à
10h30.
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
15
mai
204,
20h.
Prochaines
dates
concernant
les
élus
municipaux,
connues
à ce jour
:
- 16
avril,
20h
: réunion
d'équipe
.
- 7
mai,
20h
: réunion
d’équipe
- 14
mai,
18h30
: bureau
communautaire
à
Eurre
Le
secrétariat
sera
fermé
du
16
au
28
avril
2024.
Réouverture
le
lundi
29
avril
2024.
Lè
secrétaire,
Le
maire,
TS
Fabien
Lombard
Bérangère
Driay
2°
<