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Compte-Rendu - cr 2019 10 18
Document publié le Vendredi 18 octobre 2019 par la commune de Saint-Étienne-Lardeyrol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2019 10 18)
Thèmes du document : Transports, Loisirs, Culture et patrimoine,
Séance du 18 octobre 2019
Présents GIRAUD Marc : Maire
ARNAUD Florian, BOYER Véronique, BONHOMME Virginie, BOUCHET Michel, BRUN Jocelyne, CHANAL Fernand, EXBRAYAT Aurélie, FILHOL Dominique, LAGER Joëlle, LAURENT Monique, MALEYSON Xavier,
Excusés IGLESIAS Carmen, REYMOND Roland, LAMADON Sébastien
I – Rapport de la CLECT
Comme il a été rappelé précédemment, la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) a pour rôle d’assurer pour un EPCI et des communes membres, la neutralité budgétaire du
passage à la taxe professionnelle unique et des transferts de compétence.
Suite au rapport de cette commission, la commune doit statuer sur les impacts consécutifs au transfert
des compétences des :
- Centres de loisirs des communes de Rosières, Vorey, La Chaise Dieu et Allègre,
- Centre social et de loisir de Craponne,
- Gymnase de Lavoûte sur Loire et de La Chaise Dieu,
- Musée du Mont Bar à Allègre,
- studio de musique amplifiée de Chadrac,
- de l’eau et l’assainissement sur la commune de Saint Pal de Senouire.
En ce qui concerne le gymnase de Lavoûte sur Loire, qui reste de la compétence de la mairie, le
montant initialement prévu pour la commune était de de 1,98€ par habitant, mais il risque d’être
augmenté si certaines communes de l’ex Emblavez décident de ne pas y participer.
Pour les autres compétences aucune observation n’a été soulevée.
II – Décision modificative :
Une régularisation de 4 centimes sur le budget a été effectuée.
III – Aménagement ancienne école (demande de DETR) :
La commune projetait l’aménagement des locaux de l’ancienne école (transition écologique, isolation
des appartements et salon de coiffure, changement du chauffage du gaz vers chauffage bois,
ravalement de la façade...). Ce projet demande un dossier important à gérer pour une date de
présentation trop proche. N’ayant pas de dossier à présenter, la Commune ne sollicitera pas de
demande DETR cette année.
IV – Création accès maison :
Les membres du conseil sont favorables sur le principe d’accès à la route départementale (RD 26) à
Condros dans des conditions optimales de sécurité, avec vente d’une section du terrain communal. V – travaux assemblée de Montferrat :
L’association de Montferrat (dont les habitants sont membres de fait ou membres actifs) projette la
rénovation de l’assemblée du village.
Cependant, si la commune décide de participer aux dépenses à hauteur de 20% elle souhaite qu’il en
soit de même pour l’association.
Ce projet sera étudié lors d’un prochain conseil après précision sur le fonctionnement réel de cette
assemblée (frais d’électricité, eau, etc ...)
VI – Travaux en cours :
- Garage communal : les employés posent le bardage en douglas.
- Monuments aux morts : des travaux ont été effectués autour du monument aux morts, une
partie du mur a été démolie, la grille n’a pas été conservée et les arbres trop vieux ont été
supprimés. Toute la surface sera engazonnée et arborée.
VII – Réunion COPIL :
Le comité de pilotage (ou COPIL) est un acteur clé dans la conduite de projets d’envergure. Il s’assure
du bon déroulé des opérations en fonction des objectifs généraux.
Pour le service unifié de Rosières, les deux informaticiens ont créé un site « emblavezconnect.fr » les
communes pourront y accéder puisque toutes ont adhéré.
Par ailleurs, il est prévu de leur acheter 2 véhicules électriques car ils se rendent régulièrement dans
les communes de l’agglomération et jusqu’à présent ils utilisaient leurs véhicules personnels avec
remboursement de frais de déplacement. Cette solution paraît moins onéreuse.
VIII – QUESTIONS DIVERSES :
- Le lave-vaisselle de l’école en panne a été remplacé par un autre plus professionnel. Les
employés ont fabriqué un socle.
- Pour le repas des aînés il est demandé aux conseillers de s’inscrire.
Prochain conseil : 5 décembre 2019 à 20H30