Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 29 avril signe
Procès Verbal - PV CM du 19 dec 2024 signe
Procès Verbal - PV CM du 19 dec 2024 signe
Convocation - convocation 14 mai 2024
Procès Verbal - PV CM du 25 nov signe
Procès Verbal - PV CM du 20 mars signe
Procès Verbal - PV CM du 26 mars 2026 signe
Procès Verbal - PV CM 06012026 signe
Procès Verbal - PV CM du 19 juin 2024
Procès Verbal - PV CM 08 juillet signe
Procès Verbal - PV CM du 14 mai 2024 signe
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 14 mai 2024 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Énergies,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
mai
2024
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la convocation
: 03/05/2024
Nombre
de membres
en exercice
: 11
Nombre
de membres
présents
: 11
Nombre
de membres
absents
ayant
donné
procuration
: 00
Nombre
de membres
absents
: 00
CHEDAEICEED
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
14
mai
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
PEYRIERE
Pascal,
maire.
Présents : CZARNEKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BRUNEL
Patricia,
BREYSSE
Aurélie
adjoints,
CHARMASSON
Fabien,
GIRARD
Sandrine,
MOULINET
Camille,
ROUQUET
Julie,
FILLIUNG
Benjamin,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux. BIC
EDCE ED
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à l’élection
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Aurélie
BREYSSE
a été
nommée
secrétaire. CHRDCB RICE RD
Rappel
ordre
du
jour
:
*__
Approbation
du
compte-rendu
du Conseil
Municipal
du 28
mars
2024.
+
Délibérations
:
+
Dénomination
de
9 nouvelles
voies
communales
+
Chemin
de
Chusclan
+
Chemin
des
Sablas
+
Chemin
du
Toc
À
Chusclan
+
Descente
des
minimes
°
Impasse
du
stade
+
Montée
des
minimes
+
Montée
des
Sausses
* _
Passage
Louis
Anglezan
*
Place
du
Puits
Moutas
+
Mise
à jour du tableau
de classement
des voies
communales
de Chusclan.
+
Occupation
du
domaine
public — local
du boulodrome.
* __
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
les
Syndicats
Départementaux
d’Energies
pour
l’achat
et la
valorisation
d’énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d’efficacité
énergétique.
* __
Modification
du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
et
de
l’accueil
de
loisirs
périscolaire
de
Chusclan
—
5°"
modification
applicable
au
01/09/2024.
*
Autorisation
au
maire
à signer
la
convention
de
renouvellement
d’adhésion
ENT-
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. école
de CHUSCLAN
2024-2025.
+
Questions
diverses
:
+
Organisation
des
permanences
du
bureau
de
vote
—
élections
européennes
HEICBEICEEI
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
proposant
d’approuver
le
Procès-Verbal
du
28
mars
2024.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
HBEDCBEICE
ED
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
>
Délibération
014/2024
: dénomination
de
9
nouvelles
voies
communales
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents
que
dans
le
cadre
de
la
campagne
de
mise
à jour
de
la
voirie,
pour
la
détermination
du
classement
administratif
des
voies
de
la
commune
de
Chuscian
effectuée
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'Information
Géographique,
il
a été
identifié
9 nouvelles
voies
nécessitant
une
dénomination
:
.
Chemin
de
Chusclan
,
Chemin
des
Sablas
.
Chemin
du
Toc
À
Chusclan
.
Descente
des
minimes
,
Impasse
du
stade
.
Montée
des
minimes
.
Montée
des
Sausses
.
Passage
Louis
Anglezan
.
Place
du
Puits
Moutas
Il
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d’autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Considérant
l’intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
de
ces
nouvelles
voies,
Considérant
l'observation
formulée
par
le
conseil
municipal,
à savoir
qu'il
est
plus
adapté
de
nommer
la
descente
et la
montée
des
"marians"
plutôt
que
des
"minimes"
en
raison
du
lieu-dit
où
celles-ci
se
situent,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
- De
valider
les
noms
attribués
au
9 nouvelles
voies
communales
:
.
Chemin
de
Chusclan
.
Chemin
des
Sablas
,
Chemin
du
Toc
À
Chusclan
.
Descente
des
marians
.
Impasse
du
stade
.
Montée
des
marians
.
Montée
des
Sausses
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. .
Passage
Louis
Anglezan
,
Place
du Puits
Moutas
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
>
Délibération
026/2024
: Mise
à
jour
du
tableau
de
classement
des
voies
communales
de
Chuscian.
Monsieur
le Maire
informe
les membres
présents
que
dans
le cadre
de la campagne
de mise
à jour
de
la
voirie,
pour
la détermination
du
classement
administratif des
voies
de
la commune
de
Chusclan
effectuée
par
le Syndicat
intercommunal
d’information
Géographique,
le linéaire
des tronçons
de voies
communales
a été mis
à jour,
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide :
e
_D'approuver
l'actualisation
du tableau
de classement
des
voies
communales
(annexé
à la présente
délibération)
dont
le linéaire
s ‘établit
à 37
592
m
de voies
publiques.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
>
Délibération
027/2024
: Occupation
du
domaine
public
— local
du
boulodrome
à monsieur
GRISARD
Didier,
société
« service
des
traiteurs
»
Monsieur
GRISARD
Didier,
gérant
de la société
« services
des
traiteurs
» a demandé
à disposer
du
local
du
boulodrome
pour
exploiter
temporairement
une
activité
de restauration
dans
le cadre
des
concours
de
boules
organisés
aux
mois
de
mai, juin, juillet
et août 2024
par l’association
de
chasse
l’Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise.
Considérant
que
cette
occupation
présence
un
intérêt
public
local
et qu’elle
n’aura
lieu
que
dans
le cadre
des
manifestations
« concours
de
boules
» organisés
par
l’association
de
chasse
l’ Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise.
Considérant
que
la
Collectivité
souhaite
apporter
son
soutien
aux
animations
locales
portées
par
les
associations
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité,
décide
:
- D’autoriser
l’occupation
du local du boulodrome
à titre gratuit pour
exploiter temporairement
une
activité
de
restauration
dans
le
cadre
des
concours
de
boules
organisés
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l'association
groupement
de
sangliers
ou
par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise
aux
mois
de mai,
juin, juillet
et août
2024,
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers— 30200
CHUSCLAN. - De fixer un
forfait
de
50
€ par manifestation
couvrant
les charges
d’occupation
du
local.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
>
Délibération
028/2024:
Occupation
du
domaine
public
—
local
du
boulodrome
à
madame
Margareth
FAUCHER
et
monsieur
Pascal
VIANA,
société
FMVP
Madame
Margareth
FAUCHER
et Monsieur
Pascal
VIANA,
gérants
de la société
société
FMVP
« FMVP»
ont demandé
à disposer
du local
du
boulodrome
pour
exploiter temporairement
une
activité
de restauration
dans le cadre
des
concours
de boules
organisés
aux
mois
de
mai,
juin, juillet et août
2024
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou
par
l’association
Entente
Bouliste
Chuscianaise. Considérant
que
cette
occupation
présence
un
intérêt
public
local
et qu’elle
n’aura
lieu
que
dans
le cadre
des
manifestations
« concours
de
boules
» organisés
par
l’association
de
chasse
l’ Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise.
Considérant
que
la
Collectivité
souhaite
apporter
son
soutien
aux
animations
locales
portées
par
les
associations
Considérant
qu’il
n'y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
- D’autoriser
l’occupation
du local du boulodrome
à titre gratuit pour
exploiter temporairement
une
activité
de
restauration
dans
le
cadre
des
concours
de
boules
organisés
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou
par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise
aux
mois
de mai,
juin, juillet
et août
2024,
- De
fixer
un
forfait
de
50 € par manifestation
couvrant
les charges
d’occupation
du
local.
APPROUVE
À
L’'UNANIMITE
>
Délibération
029/2024:
Occupation
du
domaine
public
—
local
du
boulodrome
à
madame
Mégane
REBIER,
gérante
de
la
société
M’'&
DELISS
Madame
Mégane
REBIER,
gérante
de
la
société
M’&
DELISS
a
demandé
à
disposer
du
local
du
boulodrome
pour
exploiter temporairement
une
activité de restauration
dans
le cadre
des concours
de boules
organisés
aux
mois
de
mai, juin, juillet
et août
2024
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise.
Considérant
que
cette
occupation
présence
un
intérêt
public
local
et qu’elle
n’aura
lieu
que
dans
le cadre
des
manifestations
« concours
de
boules
» organisés
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l’association
groupement
de
sangliers
ou par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise,
Considérant
que
la
Collectivité
souhaite
apporter
son
soutien
aux
animations
locales
portées
par
les
associations,
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
-— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
- D’autoriser
l’occupation
du
local
du
boulodrome
à titre
gratuit
pour
exploiter
temporairement
une
activité
de
restauration
dans
le
cadre
des
concours
de
boules
organisés
par
l’association
de
chasse
l’Espérance,
l'association
groupement
de
sangliers
ou
par
l’association
Entente
Bouliste
Chusclanaise
aux
mois
de
mai,
juin,
juillet
et
août
2024,
- De
fixer
un
forfait de
50 € par
manifestation
couvrant
les charges
d’occupation
du
local.
APPROUVE
À
L’UNANIMITE
>
Délibération
030/2024
:
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
les
Syndicats
Départementaux
d’
Energies
de
l’Ariège
(SDE09),
de
l'Aveyron
(SIEDA),
du
Cantal
(SDEC),
de la
Corrèze
(FDEE
19),
du
Gard
(SMEG).
du
Gers
(SDEG),
de
la
Haute-Loire
(SDE
43),
des
Hautes-Pyrénées
(SDE6S)
du
Lot
(TE46).
de
la
Lozère
(SDEE),
des
Pyrénées-Orientales
(SYDEEL
66).
du
Tarn
(SDET)
et
du
Tarn-et-Garonne
(SDE82)
pour
lachat
et
la
valorisation
d’énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
Considérant
que
la
commune
de
CHUSCLAN
au
regard
de
ses
propres
besoins,
a un
intérêt
à adhérer
à ce
groupement
de
commandes,
Etant
précisé
que
la
commune
sera
systématiquement
amenée
à confirmer
son
engagement
à l’occasion
du
lancement
de
chaque
marché
ou
accord-cadre
passé
dans
le
cadre
du
groupement
pour
ses
différents
besoins. Considérant
qu’il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: Q
Au
vu
de
ces
éléments
et
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
-
Décide
de
l’adhésion
de
la
commune
de
CHUSCLAN
au
groupement
de
commandes
précité.
-
Approuve
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
jointe
en
annexe
à la
présente
délibération.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
de
la
convention
constitutive
pour
le
compte
de
la
commune.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
>
Délibération
031/2024
:Autorisation
au
maire
à
signer
la
convention
de
renouvellement
d’adhésion
ENT
-école
de
CHUSCLAN
2024-2025
Vu
la
délibération
N°
37/2023
du
conseil
municipal
en
date
du
20
juin
2023
autorisant
monsieur
le
maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
pour
renouveler
la
nouvelle
convention
de
partenariat
ENT-Ecole
pour
la
période
de
2023-2024,
Considérant
le
mail
du
de
l’académie
de
Montpellier
proposant
une
nouvelle
convention
de
partenariat
ENT-Ecole
2024-2025,
Il convient
en conséquence,
d’autoriser
monsieur
Le maire
à signer
la nouvelle
convention
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. MISE
AUX
VOIX
:
: 11
Pour: Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
lecture
faite,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
Autorise
monsieur
le maire
à signer
la nouvelle
convention
de partenariat
pour
la période
de 2024-
2025.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
CHTOICHEICHEO
Informations
et
Courriers
divers :
Organisation
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
européennes
du
9
juin
2024
:
Le
bureau
de
vote
sera
ouvert
de
8h00
à
18h00.
Le
président
du
bureau
de
vote
sera
monsieur
PEYRIERE,
maire.
Permanences
:
©
De
8h00
à
10h30 :
Julie
ROUQUET
-
Daniel
VOLLE
— Pascal
PEYRIERE
o
De
10h30
à
13h00
: Sandrine
GIRARD
—
Fabien
CHARMASSON
- Pascal
PEYRIERE
o
De
13h00
à
15h30
: Camille
MOULINET
—
Aurélie
BREYSSE
—
Benjamin
FILLIUNG
o
De
15h30
à
18h00
: Patricia
BRUNEL
- Aurélie
BREYSSE
—
Benjamin
FILLIUNG
- Pascal
PEYRIERE
Point
ressources
humaines
:
©
Monsieur
Eric
MARTIN,
agent
technique
des
ateliers
municipaux
quitte
la
collectivité
au
01/06/2024
par
voie
de
mutation.
©
Madame
Dominique
Biallet,
adjoint
technique
principal
de
19€
classe
prendra
sa
retraite
au
01/01/2025.
Le
recrutement
de
madame
Marsylle
au
01/02/2024
et
celui
de
madame
Hirti
au
01/09/2024,
après
une
période
sous
contrat
d’adjoint
technique,
permettront
le
maintien
du
service
rendu.
Travaux
:
o
Les
travaux
de
sécurisation
des
maisons
BOUSQUET/SABOT
:
La préfecture
du Gard
a accordé
une
subvention
pour
la réalisation
en urgence
de la tranche
des
travaux
de
sécurisation
des
maisons
BOUSQUET/SABOT.
Les
dernières
études
de
sols
permettent
d'évaluer
les
travaux
indispensables
pour
renforcer
structurellement
le
bâtiment. Le
conseil
municipal
acte
la décision
d’effectuer
ces
travaux,
ainsi
que
la remise
en
état
de
la partie
extérieure
suite
à la démolition
partielle
déjà réalisée.
La
deuxième
tranche
de
réhabilitation
sera
étudiée
ultérieurement
après
avoir
défini
la
destination
du
bâtiment.
o
Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
et de
la mairie
Monsieur
le Maire
explique
que
suite
à un
appel
d’offre,
lancé
par Alteramo
dans
le cadre
de
sa
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage,
auprès
de
quatre
architectes
pour
l'assistance
à maîtrise
d’œuvre,
seule
la société
Arc
et Types
a répondu.
La
commission
des
marchés
publics
s’est réunie
le 3 mai
2024
et a émis
un
avis
favorable
après
examen
des
pièces.
Monsieur
le maire
donne
acte
de
la décision
N°
004/2024
portant
attribution
du marché
de
maitrise
d'œuvre
au
groupement
Arc
et
Types
pour
la rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
et de
la mairie.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. >
Révision
du
loyer
en
cours
de
bail :
En
raison
de
la
désertification
médicale
et de
la difficulté
à maintenir
des
professionnels
de
santé
sur notre
territoire,
le conseil
municipal
décide
de ne pas
appliquer
la révision
des
loyers
du
pôle
médical
des
praticiens
en cours
de baïl
au
1% juin
2024.
Fait
à CHUSCLAN,
le
16/05/2024.
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN.