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Procès Verbal - 2015 1456164149
Document publié le Lundi 22 juin 2015 par la commune de Cheminot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2015 1456164149)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 22 juin 2015 à 20 heures
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHEMINOT (Moselle)
Présents : BARTHEL Gérald, COLIN Sébastien, HENOT François, KALIS Lionel, LORRAIN Michel, MATHIEU Isabelle, ROBIN Richard, GENIN Arnaud, VINCENT Maria, SPIQUEL Sylvie et Marie Claire VINCKEL
Absent excusé : Maria VINCENT, Arnaud GENIN, RENAUD Christophe, PERRIN Yves Date de convocation : 16.06.2015
Délibération n°24 – Remplacement copieur école :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, concernant les différents soucis rencontrés avec le photocopieur de l’école,
Décide de commander à l’entreprise TOSHIBA :
un copieur E Studio 257 avec une location mensuelles
Vote à l’unanimité.
Délibération n°25 – Modalités d’encaissement du voyage des anciens :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, et ne voulant plus que le Foyer Rural de Cheminot encaisse les chèques du voyage des anciens, et qu’une partie soit prise en charge par la Commune.
Décide de distribuer les tracts pour l’inscription au voyage et de mettre que l’ordre d’encaissement est le Trésor Public: La mairie se chargera d’émettre les titres correspondants.
Vote à l’unanimité.
Délibération n°26 – Suppressions et créations de postes :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, décide supprimer 3 postes au sein de la Commune et d’en créer 3 nouveaux, à savoir :
- Suppression de 2 postes d’Adjoint Technique de 2ème classe
- Création de 2 postes d’Adjoint Technique de 1ère classe (pour les titulaires Isabelle ADELLO et Daniel CARER° - Suppression d’un poste d’Adjoint d’Animation de 2ème classe
- Création d’un poste d’Adjoint d’Animation de 1ère classe (pour la non titulaire Claudine FLOQUET)
Vote à l’unanimité.
Délibération n°27 – Tarifs 2016 location Centre Socio Culturel :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, fixe comme suit les tarifs d’occupation du centre socioculturel à compter du 1er janvier 2016 :
2015 2016 Cuisine et vaisselle
½ journée 120 € 130 € ./.
1 jour 170 € 190 € 70 €
2 jours 260 € 280 € 70 €
3 jours 360 € 380 € 70 €
31 décembre et 1er janvier 400 € 420 € 70 €
Frais d’obsèques 25 € 25 € ./.
Nettoyage ouvrier
communal
(hors vaisselle et table)
150 € 150 € ./.
Heure supplémentaire
de location 15 € 15 € ./.
Associations du
Village (Pas de location -
Uniquement frais conso :
2 jours 40 € 50 €
3 jours 60 € 70 €
Vote à l’unanimité.
Délibération n°28 – Chasse communale :
Modification de la délibération n°49 du 30 octobre 2014, suite à la fusion de 2 lots car un des lot ne respectait le cahier des charges de la Préfecture de Moselle (moins de 200 ha)
Et vu l’avis de la Commission Consultative Communale de la chasse réunie en date du 3 juin 2015 qui a validé les réserves et enclaves de l’ensemble des lots communaux.
Et d’attribuer à la secrétaire de Mairie une indemnité administrative du montant de 4 % des baux à charge des locataires
- Lot 1 (fusion ancien lot 1 et 3) de 378 ha environ à M. BUZON Bernard pour un loyer annuel de 2 345 €
Vote à l’unanimité.
Points divers : les 2 délégués de la commune à l’intercommunalité, informent le Conseil qu’ils ont voté contre les projets d’aménagement des équipements sportifs de Verny et de Solgne, dans le cadre de la compétence Sport de l’intercommunalité. NOMS Prénoms Fonctions Signatures
BARTHEL Gérald 3ème adjoint
BRASTEL Fabienne Conseillère
COLIN Sébastien Conseiller
GENIN Arnaud Conseiller Excusé
HENOT François Maire
KALIS Lionel Conseiller
LORRAIN Michel Conseiller
MATHIEU Isabelle Conseillère
PERRIN Yves Conseiller Excusé
RENAUD Christophe 1er adjoint Excusé
ROBIN Richard Conseiller
SPIQUEL Sylvie 2ème adjoint
VINCENT Maria Conseillère Excusée
VINCKEL Marie Claire Conseillère