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Déliberation - Séance+du+22+Novembre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Déliberation - Séance+du+22+Novembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
22
Délibération
n°
23
Délibération
n°
24
Délibération
n°
25
Délibération
n°
26
Délibération
n°
27
Délibération
n°
28
Délibération
n°
29
Délibération
n°
30
Délibération
n°
31
Affiché
le 08/09/2022
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
Novembre
2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Demande
d'adhésion
au
« Souvenir
Français
»
Demande
de
subvention
«tir
d'un
feu
d'artifice
pour
la
fête
patronale
»
Loyer
café
« Le
Petit
Sorbier
» - locaux
actuels
—
Rentrée
scolaire
—
tarifs
cantine
scolaire
—
dotation
fournitures
scolaires
Convention
d'assistance
technique
«assainissement
collectif
»
2022 —-
2024
Choix
sur
la
réhabilitation
de
la
station
d'épuration
Travaux
aux
bâtiments
suite
au
sinistre
de
grêle
—
choix/subventions Décision
modificative
N°
1 —
travaux
toiture
école
Projet
d'amélioration
des
bâtiments
communaux
(A/B/C/D)
- constitution
d'un
groupe
de
travail
Vente
de
bois
sur
pied
approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée